HQT - Demande d’autorisation du Transporteur afin de construire les immeubles et actifs requis pour le raccordement des centrales de la Chute-Allard et des Rapides-des-Cœurs au réseau de transport du

A-1 11/11/2005

Lettre procédurale

A-3 02/12/2005

La Régie fixe l’échéancier pour le déroulement de la suite du dossier

A-2 22/11/2005

Demande de renseignements no 1 de la Régie au Transporteur

A-2 22/11/2005

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie au Transporteur

A-5 14/12/2005

Demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur

A-5 14/12/2005

Dépôt de la demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur

A-6 17/02/2006

Dépôt de la demande de renseignements no 3 de la Régie au Transporteur

A-6 17/02/2006

Demande de renseignements no 3 de la Régie au Transporteur

A-4 07/12/2005

Dépôt de l'ordre du jour

A-4 07/12/2005

Ordre du jour

A-7 28/02/2006

D-2006-36 - Décision finale

B-1 31/10/2005

Liste des pièces

B-2 02/12/2005

Liste des pièces révisée

B-3 11/01/2006

Liste des pièces révisée

B-1 31/10/2005

Dépôt de la demande

B-1 31/10/2005

Demande

B-1 31/10/2005

HQT-1, Document 1 – Introduction

B-1 31/10/2005

HQT-2, Document 1 - Objectifs visés par le projet

B-1 31/10/2005

HQT-3, Document 1 - Processus de réalisation d’un projet sur le réseau de transport

B-1 31/10/2005

HQT-3, Document 2 - Enquête sur l’organisation des compagnies d’électricité pour la réalisation des projets de transport

B-1 31/10/2005

HQT-4, Document 1 - Solutions envisagées

B-1 31/10/2005

HQT-5, Document 1 - Description et justification du projet en relation avec les objectifs

B-1 31/10/2005

HQT-6, Document 1 - Coûts associés au projet

B-1 31/10/2005

HQT-7, Document 1 - Justification économique et financière

B-1 31/10/2005

HQT-7, Document 2 - Entente de raccordement pour l’intégration des centrales Rapide-des-Cœurs et de la Chute-Allard entre Hydro-Québec TransÉnergie et Hydro-Québec Production – Version élaguée

B-1 31/10/2005

HQT-8, Document 1 - Principales normes techniques appliquées au projet

B-1 31/10/2005

HQT-9, Document 1 - Impact sur la fiabilité du réseau de transport d’électricité et sur la qualité de prestation du service de transport d’électricité

B-1 31/10/2005

HQT-10, Document 1 - Autorisations exigées en vertu d’autres lois

B-1 31/10/2005

HQT-11, Document 1 - Conclusion

B-2 02/12/2005

Dépôt de la réponse du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-2 02/12/2005

HQT-12, Document 1 – Réponse du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-3 11/01/2005

Dépôt de la réponse du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-4 11/01/2006

HQT-13, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-8 24/02/2006

Dépôt de la réponse du Transporteur à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-8 24/02/2006

Demande de renseignements no 3 de la Régie au Transporteur

B-5 11/01/2006

Demande amendée

B-6 11/01/2006

HQT-6, Document 1 Annexe A révisé – Coûts annuels par projets

B-6 11/01/2006

HQT-6, Document 1 révisé – Coûts associés au projet

B-7 18/01/2006

Réplique du Transporteur aux observations et commentaires du GRAME