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HQT - Demande en révision de la décision D-2006-25 rendue dans le dossier R-3581-2005 et de la décision D-2006-36 rendue dans le dossier R-3585-2005

Dossier

R-3598-2006

Demandeur

Hydro-Québec TransÉnergie

Statut

Terminé

Description

HQT - Demande en révision de la décision D-2006-25 rendue dans le dossier R-3581-2005 et de la décision D-2006-36 rendue dans le dossier R-3585-2005

Listes des pièces

Liste des pièces R-3598-2006.pdf

(A) Régie de l’énergie

A-1 13/04/2006

Lettre concernant l’audience qui aura lieu le 9 mai 2006, à compter de 9h

A-2 25/04/2006

La Régie accuse réception de la demande d’intervention du GRAME et précisions sur l’audience du 9 mai 2006

A-3 08/05/2006

Lettre de la Régie à Me Neuman lui retournant les annexes 1 et 2 suite à la décision D-2006-127 rendue le 21 août 2006

(B) Demandeur

B-1 03/03/2006

Intention du Transporteur de demander à la Régie de réviser ou révoquer certains aspects des décisions D-2006-25 (R-3581-2005) et D-2006-36 (R-3585-2005)

B-2 14/03/2006

Dépôt de la demande

B-2 14/03/2006

Demande

B-3 08/05/2006

Demande du Transporteur de reporter l’audience du 9 mai

B-4 22/06/2006

Le Transporteur est prêt à procéder avec sa requête en révision et demande de convenir d’une date d’audience

B-5 17/08/2006

Commentaires du Transporteur sur les demandes de participations de SÉ-AQLPA et RNCREQ

B-7 28/09/2006

Commentaires du Transporteur sur les demandes de remboursement de frais

(C) Intervenants

Demandes d'intervention

C-1-1 20/04/2006

Demande d'intervention du GRAME

Demandes de remboursement de frais

C-1-2 12/09/2006

Demande de remboursement de frais du GRAME

Demandes d'intervention

C-2-1 04/08/2006

Comparution de SÉ-AQLPA

Argumentations

C-2-2 10/08/2006

Argumentation de SÉ-AQLPA

C-2-2 10/08/2006

Dépôt du plan d'argumentation de SÉ-AQLPA

Demandes de remboursement de frais

C-2-4 26/09/2006

Demande de remboursement de frais de SÉ-AQLPA

C-2-4 26/09/2006

Dépôt de la demande de remboursement de frais de SÉ-AQLPA

(D) Observations

D-1-1 15/08/2006

Liens rapides

Nous joindre

HQT - Demande en révision de la décision D-2006-25 rendue dans le dossier R-3581-2005 et de la décision D-2006-36 rendue dans le dossier R-3585-2005

(A) Régie de l’énergie

Audience

Lettre concernant l’audience qui aura lieu le 9 mai 2006, à compter de 9h

La Régie accuse réception de la demande d’intervention du GRAME et précisions sur l’audience du 9 mai 2006

La Régie reporte l’audience du 9 mai à une date ultérieure à être fixée

Convocation pour l’audience qui aura lieu le 24 août 2006, à compter de 9h

Notes sténographiques de l’audience du 24 août 2006 - Volume 1

Décisions

Décision D-2006-127

D-2006-143 – Décision finale incluant les frais des intervenants

Correspondance

Lettre de la Régie à Me Neuman lui retournant les annexes 1 et 2 suite à la décision D-2006-127 rendue le 21 août 2006

(B) Demandeur

Demande

Intention du Transporteur de demander à la Régie de réviser ou révoquer certains aspects des décisions D-2006-25 (R-3581-2005) et D-2006-36 (R-3585-2005)

Dépôt de la demande

Demande

Audience

Demande du Transporteur de reporter l’audience du 9 mai

Le Transporteur est prêt à procéder avec sa requête en révision et demande de convenir d’une date d’audience

Demandes d'intervention

Commentaires du Transporteur sur les demandes de participations de SÉ-AQLPA et RNCREQ

Demandes de remboursement de frais

Commentaires du Transporteur sur les demandes de remboursement de frais

(C) Intervenants

Groupe de recommandations et d'action pour un meilleur environnement (GRAME)

Demandes d'intervention

Demande d'intervention du GRAME

Demandes de remboursement de frais

Demande de remboursement de frais du GRAME

Stratégies énergétiques et Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (SÉ-AQLPA)

Demandes d'intervention

Comparution de SÉ-AQLPA

Argumentations

Argumentation de SÉ-AQLPA

Dépôt du plan d'argumentation de SÉ-AQLPA

Demandes de remboursement de frais

Demande de remboursement de frais de SÉ-AQLPA

Dépôt de la demande de remboursement de frais de SÉ-AQLPA

(D) Observations

Observations

Observation du RNCREQ