HQT - Demande du Transporteur afin d’obtenir une autorisation pour acquérir et construire des immeubles et des actifs requis pour le raccordement du village Wemindji au poste La Grande-1 via le réseau

A-1 17/10/2006

Lettre de la Régie concernant la demande de Hydro-Québec datée du 2 octobre 2006

A-2 17/10/2006

Lettre de la Régie informant aux intervenants des dossiers R-3605-2006, R-3606-2006 et R-3610-2006 le processus de la nouvelle demande de Hydro-Québec

A-10 15/03/2007

D-2007-23 – Décision de la demande de surseoir à l’application de la décision D-2007-17 portant sur le traitement confidentiel de certains documents

A-3 30/10/2006

D-2006-151 – Décision relative à la demande d’intervention de l’intéressé

A-8 05/03/2007

D-2007-17 - Décision sur la demande de traitement confidentiel en vertu de l’article 30 de la Loi sur la Régie de l’énergie

A-9 05/03/2007

D-2007-18 - Décision finale

A-4 09/11/2006

La Régie demande au Transporteur de déposer la preuve par affidavit qui supporte les motifs invoqués au soutien de sa demande de confidentialité

A-5 23/11/2006

Ordre du jour

A-5 23/11/2006

Convocation de la Régie à une séance de travail

A-6 21/12/2006

Demande de renseignements no 1 de la Régie à HQT

A-6 21/12/2006

Dépôt d'une demande de renseignements no 1 de la Régie à HQT

A-7 29/01/2007

Demande de renseignements no 2 de la Régie à HQT

A-7 29/01/2007

Dépôt de la demande de renseignements no 2 de la Régie à HQT

B-1 02/10/2006

HQT-3, Document 2 – Enquête sur l’organisation des compagnies d’électricité pour la réalisation des projets de transport

B-1 02/10/2006

HQT-4, Document 1 – Solutions envisagées – Preuves en chef de TransÉnergie

B-1 02/10/2006

HQT-4, Document 1, Annexe A – Écoulement de puissance poste Wemindli 69-25 kV (sous pli confidentiel)

B-1 02/10/2006

HQT-4, Document 1, Annexe B – Écoulement de puissance poste Wemindli 120/25 Kv (sous pli confidentiel)

B-1 02/10/2006

HQT-5, Document 1 – Description et justification du projet en relation avec les objectifs – Preuve en chef de TransÉnergie

B-1 02/10/2006

HQT-5, Document 1, Annexe A – Schéma unifilaire de l’intégration du poste Wemindji 120/25 kV au réseau de transport (sous pli confidentiel)

B-1 02/10/2006

HQT-5, Document 1, Annexe B – Schéma unifilaire du poste Wemindji 120/25 (sous pli confidentiel)

B-1 02/10/2006

HQT-5, Document 1, Annexe C – Schéma unifilaire du poste Wemindji 13,8/120 kV La grande-1 (sous pli confidentiel)

B-1 02/10/2006

HQT-5, Document 1, Annexe D – Tracé de la ligne La Grande-1- Wemindji

B-1 02/10/2006

HQT-5, Document 1, Annexe E – Échéancier directeur

B-1 02/10/2006

HQT-6, Document 1 – Coûts associés au projet – Preuve en chef de TransÉnergie

B-1 02/10/2006

HQT-6, Document 1, Annexe A - Coûts annuels par projet

B-1 02/10/2006

HQT-6, Document 1, Annexe B – Convention relative à l’alimentation du village de Wemindji

B-1 02/10/2006

HQT-6, Document 1, Annexe C – Gestion des projets à Hydro-Québec équipement

B-1 02/10/2006

HQT-6, Document 1, Annexe D – Directive – Acquisition de biens meubles et de services et administration de contrats

B-1 02/10/2006

HQT-6, Document 1, Annexe E – Directive – Acquisition et administration des contrats de servies professionnels

B-1 02/10/2006

HQT-7, Document 1- Justification économique et financière du projet

B-1 02/10/2006

HQT-8, Document 1 – Principales normes techniques appliquées au projet

B-1 02/10/2006

HQT-8, Document 1, Annexe A – Processus interne de préparation des diverses normes applicables à un projet

B-1 02/10/2006

HQT-9, Document 1 - Impact sur la fiabilité du réseau de transport d’électricité et sur la qualité de prestation du service de transport d’électricité

B-1 02/10/2006

HQT-10, Document 1 – Autorisation exigées en vertu d’autres lois

B-1 02/10/2006

HQT-11, Document 1 – Conclusion

B-1 02/10/2006

Dépôt de la demande

B-1 02/10/2006

Demande

B-1 02/10/2006

HQT-1, Document 1 – Introduction - Preuve en chef de TransÉnergie

B-1 02/10/2006

HQT-2, Document 1 – Objectifs visés par le projet – Preuve en chef de TransÉnergie

B-1 02/10/2006

HQT-2, Document 1, Annexe A – Demande du Distributeur

B-1 02/10/2006

HQT-3, Document 1 – Processus de réalisation d’un projet sur le réseau de transport

B-3 26/10/2006

HQT-12, Document 1.2 - Réponse du Transporteur à la demande de complément de preuve de la Régie de l'Énergie (Réponse 1.2)

B-3 26/10/2006

HQT-12, Document 1.1 - Réponse du Transporteur à la demande de complément de preuve de la Régie de l'Énergie (Réponse 1.1)

B-3 26/10/2006

HQT-12, Document 1 - Réponse du Transporteur à la demande de complément de preuve de la Régie de l'Énergie

B-3 26/10/2006

HQT-12, Document 1.3 - Réponse du Transporteur à la demande de complément de preuve de la Régie de l'Énergie (Réponse 4)

B-3 26/10/2006

Lettre au Cree Nation of Chisasibi

B-3 26/10/2006

Lettre aux affaires autochtones

B-3 26/10/2006

Dépôt des informations requises par la Régie afin de compléter la demande d'autorisation du Transporteur dans le dossier mentionné en objet

B-6 06/02/2007

Réponses du Transporteur à certaines précisions demandées par la Régie

B-6 06/02/2007

HQT-13, Document 1, Annexe D - Réponses à certaines précisions demandées par la Régie

B-1 02/10/2006

Liste des pièces

B-3 26/10/2006

Liste des pièces révisée

B-4 27/12/2006

Liste des pièces révisée

B-5 17/01/2007

Liste des pièces révisée

B-7 22/02/2007

Liste des pièces révisée

B-2 26/10/2006

Argumentation d'HQT au soutien de la demande de confidentialité

B-5 17/01/2007

Affidavit de confidentialité au soutien des pièces confidentielles

B-8 15/03/2007

Demande de traitement confidentiel

B-4 27/12/2006

HQT-13, Document 1, Annexe 1B – Décret 278-98

B-4 27/12/2006

HQT-13, Document 1, Annexe 1C – Convention la grande (1986)

B-4 27/12/2006

HQT-13, Document 1, Annexe 1D – Analyse des impacts sur le revenu requis de HQD

B-4 27/12/2006

HQT-13, Document 1, Annexe 1D (fichier Excel)

B-4 27/12/2006

HQT-13, Document 1, Annexe 1E – Coût unitaire de l’accroissement de la charge

B-4 27/12/2006

HQT-13, Document 1, Annexe 1E (fichier Excel)

B-4 27/12/2006

HQT-13, Document 1 - Engagements du Transporteur et du Distributeur pris lors de la séance de travail du 7 décembre 2006

B-4 27/12/2006

Dépôt des informations requises par la Régie lors de la séance de travail tenue le 7 décembre 2006

B-4 27/12/2006

HQT-13, Document 1 (fichier Excel)

B-4 27/12/2006

HQT-13, Document 1, Annexe 1A – Contrat de fourniture avec la nation crie de Wemindji

B-5 17/01/2007

HQT-13, Document 2 - Réponse à la demande de renseignements de la Régie

B-5 17/01/2007

Dépôt de la réponse du Transporteur à la demande de renseignements de la Régie et dépôt sous pli confidentiel des schémas unifilaires en annexe de la pièce HQT-12, document 2.

B-7 22/02/2007

HQT-13, Document 3 - Réponse à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-7 22/02/2007

Contrat de fourniture d'électricité

B-7 22/02/2007

Dépôt de la réponse du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie