HQT - Demande du Transporteur afin d’obtenir une autorisation pour acquérir et construite des immeubles et des actifs requis pour l’intégration des parcs éoliens au réseau régional de transport Matapé

A-1 27/04/2007

Lettre procédurale concernant les demandes d’intervention, les documents requis pour l’analyse du dossier et le calendrier

A-10 16/08/2007

Demande de renseignements de la Régie à l'AIEQ

A-10 16/08/2007

Dépôt de la demande de renseignements de la Régie à l'AIEQ

A-11 16/08/2007

Demande de renseignements no 1 de la Régie à SÉ-AQLPA

A-11 16/08/2007

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie à SÉ-AQLPA

A-12 16/08/2007

Demande de renseignements no 4 de la Régie à HQT

A-12 16/08/2007

Dépôt de la demande de renseignements no 4 de la Régie à HQT

A-13 30/08/2007

Lettre concernant la demande de renseignements no 2 de SÉ-AQLPA à HQT

A-2 25/05/2007

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie au Transporteur

A-2 25/05/2007

Demande de renseignements no 1 de la Régie au Transporteur

A-7 21/06/2007

Demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur

A-7 21/06/2007

Dépôt de la demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur

A-8 21/06/2007

Lettre de la Régie de l'énergie concernant la demande de renseignements no. 2 transmise au Transporteur le 21/06/2007

A-9 13/07/2007

Demande de renseignements no 3 de la Régie à HQT

A-9 13/07/2007

Dépôt de la demande de renseignements no 3 de la Régie à HQT

A-14 18/12/2007

D-2007-141 - Décision partielle incluant les frais des intervenants

A-14 18/12/2007

Décision D-2007-141

A-15 16/04/2008

D-2008-052 - Décision sur la suspension du dossier

A-15 16/04/2008

Dépôt de la décision D-2008-052

A-4 08/06/2007

D-2007-67 – Décision procédurale

A-16 30/04/2008

Lettre concernant la formation qui sera désignée pour étudier la prochaine demande tarifaire du Transporteur

A-2 16/05/2007

Accuse réception de documents confidentiels

A-3 25/05/2007

Report de la séance de travail pour le 14 juin 2007,

A-5 08/06/2007

Dépôt de l'ordre du jour pour la séance de travail

A-5 08/06/2007

Ordre du jour de la séance de travail fixée le 14 juin 2007

A-6 18/06/2007

La Régie publie un échéancier pour la poursuite de l’examen du dossier suite à la séance de travail du 14 juin 2004

B-1 23/04/2007

Liste des pièces

B-10 15/06/2007

Liste des pièces révisée

B-6 04/06/2007

Liste des pièces révisée

B-1 23/04/2007

Dépôt de fichier Excel

B-1 23/04/2007

Dépôt de la demande

B-1 23/04/2007

Demande

B-1 23/04/2007

HQT-10, Document 1- Autorisations exigées en vertu d’autres lois

B-1 23/04/2007

HQT-11, Document 1 (7 pages) Introduction

B-1 23/04/2007

HQT-1, Document 1 - Introduction

B-1 23/04/2007

HQT-2, Document 1 (11 pages) Objectifs visés par le projet

B-1 23/04/2007

HQT-3, Document 1 (18 pages) Processus de réalisation d’un projet sur le réseau de transport

B-1 23/04/2007

HQT-3, Document 2 (en liasse) Enquête sur l’organisation des compagnies d’électricité pour la réalisation des projets de transport

B-1 23/04/2007

HQT-4, Document 1 (21 pages) Solutions envisagées

B-1 23/04/2007

HQT-5, Document 1 (56 pages) Description et justification du projet en relation avec les objectifs

B-1 23/04/2007

HQT-5, Document 1, Annexe A (en liasse) Cartes réseaux

B-1 23/04/2007

HQT-5, Document 1, Annexe B (en liasse) Axes de référence projetées (Goémon-Louis-Gros Morne)

B-1 23/04/2007

HQT-6, Document 1 (19 pages) Coûts associés au projet

B-1 23/04/2007

HQT-6, Document 1, Annexe A (73 pages) Coûts globaux et annuels par projet

B-1 23/04/2007

HQT-6, Document 1, Annexe B (6 pages) Gestion des projets à Hydro-Québec équipement

B-1 23/04/2007

HQT-6, Document 1, Annexe C (en liasse) Directive – Acquisition de biens meubles et de services et administration de contrats

B-1 23/04/2007

HQT-6, Document 1, Annexe D (en liasse) Directive – Acquisition et administration des contrats de services professionnels

B-1 23/04/2007

HQT-7, Document 1 (9 pages) Justification économique et financière du projet

B-1 23/04/2007

HQT-7, Document 2 (en liasse) Entente administrative concernant le raccordement des parcs éoliens retenus par le Distributeur dans le cadre de l’appel d’offres A/O 2003-02 entre Hydro-Québec TransÉnergie et Hydro-Québec Distribution

B-1 23/04/2007

HQT-8, Document 1 (15 pages) Principales normes techniques appliquées au projet

B-1 23/04/2007

HQT-8, Document 1, Annexe A (6 pages) Processus interne de préparation des diverses normes applicables à un projet

B-1 23/04/2007

HQT-9, Document 1 (7 pages) Impact sur la fiabilité du rése au de transport d’électricité et sur la qualité de prestation du service de transport d’électricité

B-10 15/06/2007

Depôt du Transporteur de pièces

B-10 15/06/2007

HQT-13, Document 13 ainsi que, sous pli séparé et strictement confidentiel un schéma d’écoulement de puissance sous la pièce HQT-5, doc. 1.1.

B-2 02/05/2007

Dépôt d'une pièce révisée

B-2 02/05/2007

HQT-5, Document 1 révisé (57 pages) Description et justification du projet en relation avec les objectifs

B-7 12/06/2007

Dépôt du Transporteur des tableaux en format Excel

B-9 13/06/2007

HQT-4, Document 1 révisé - Solutions envisagées

B-11 04/07/2007

Liste des pièces révisée

B-11 04/07/2007

Dépôt des réponses du Transporteur aux demandes de renseignements

B-11 04/07/2007

HQT-14, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-11 04/07/2007

HQT-15, Document 1- Réponses à la demande de renseignements no 1 de l’UMQ

B-11 04/07/2007

HQT-16, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de SÉ-AQLPA

B-12 25/07/2007

Liste des pièces révisée

B-12 25/07/2007

Dépôt du Transporteur de la réponse de la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-12 25/07/2007

HQT-17, Document 1 – Réponses à la demande de renseignements no 3

B-13 16/08/2007

Demande de renseignements du Transporteur à SÉ-AQLPA

B-13 16/08/2007

Dépôt de la demande de renseignements du Transporteur à SÉ-AQLPA

B-14 23/08/2007

Liste des pièces révisée

B-14 23/08/2007

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 4 de la Régie

B-14 23/08/2007

HQT-18, Document 1 - Réponse à la demande de renseignements no 4 de la Régie

B-15 27/08/2007

Commentaires du Transporteur concernant la demande de SÉ-AQLPA d’adresser une seconde demande de renseignements

B-16 28/08/2007

Commentaires suite à la nouvelle demande de SÉ-AQLPA

B-4 01/06/2007

Délai annoncé par le Transporteur pour le dépôt des réponses à la demande de renseignements no 2

B-6 04/06/2007

Dépôt de la réponse du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-6 04/06/2007

HQT-12, Document 1 - Réponse du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-8 13/06/2007

Dépôt du Transporteur à la question no 2 de la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-8 12/06/2007

HQT-12, Document 1 révisé - Réponse à la question no 2 de la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-17 05/09/2007

Dépôt de la réplique du Transporteur sur la preuve et les observations

B-17 05/09/2007

Réplique du Transporteur sur la preuve et les observations

B-18 13/09/2007

HQT accuse réception la correspondance de SÉ-AQLPA transmise le 12/09/2007

B-25 31/03/2008

Commentaires sur l’argumentation de SÉ-AQLPA

B-19 05/10/2007

Commentaires du Transporteur sur les demandes de remboursement de frais

B-20 16/10/2007

Le Transporteur soumet ses commentaires sur les demandes de remboursements de frais de l’AIEQ et de SÉ-ALQPA

B-24 05/02/2008

Lettre concernant la décision partielle D-2007-141, par laquelle la Régie demande au Transporteur de soumettre, dans les 30 jours ouvrables, une proposition amendée répondant aux diverses conclusions et préoccupations énoncées dans ladite décision

B-3 16/05/2007

Dépôt du Transporteur des commentaires sur les demandes d’intervention

B-5 01/06/2007

Commentaires du Transporteur sur les demandes de reconnaissance de statut d’expert