HQT - Demande du Transporteur afin d’obtenir une autorisation pour acquérir et construite des immeubles et des actifs requis pour une nouvelle ligne de transport à 315 kV Chénier-Outaouais

A-1 16/10/2007

Lettre procédurale

A-10 31/01/2008

Demande de renseignements no 1 adressée à SÉ-AQLPA

A-10 31/01/2008

Dépôt de la demande de renseignements no 1 adressée à SÉ-AQLPA

A-2 29/10/2007

Demande de renseignements numéro 1 adressée à HQT

A-2 29/10/2007

La Régie transmet la demande de renseignements no. 1 au Transporteur

A-4 30/11/2007

Demande de renseignements no. 2 adressée à HQT

A-4 30/11/2007

Dépôt de la demande de renseignements no. 2 adressée à HQT

A-8 19/12/2007

Demande de renseignements no 3 que la Régie adresse au Transporteur

A-8 19/12/2007

Dépôt de la demande de renseignements no 3 que la Régie adresse au Transporteur

A-9 25/01/2008

Lettre concernant la demande de SÉ-AQLPA

A-11 20/02/2008

Lettre concernant les observations transmises par les intervenants

A-12 07/03/2008

Décision D-2008-030 – Décision finale

A-13 07/05/2008

Décision D-2008-066 - Décision sur les frais des intervenants

A-13 07/05/2008

Dépôt de la Décision

A-3 23/11/2007

Décision D-207-132 – Décision procédurale – Reconnaissance des intervenants et séance de travai

A-5 11/12/2007

Décision procédurale D-2007-136 – Demande de reconnaissance d’experts et demande de traitement confidentiel

A-5 11/12/2007

Dépôt de la décision

A-6 11/12/2007

Ordre du jour de la séance de travail

A-7 14/12/2007

Calendrier en vue de la poursuite des travaux

B-1 26/09/2007

liste des pièces

B-3 09/11/2007

Liste des pièces

B-5 10/12/2007

Liste des piècs

B-8 17/01/2008

Liste des pièces

B-1 26/09/2007

B-1 26/09/2007

Dépôt de la demande

B-1 26/09/2007

Demande

B-1 26/09/2007

HQT-10, document 1 (6 pages) Autorisation exigées en vertu d’autres lois

B-1 26/09/2007

HQT-11, document 1 (3 pages) Conclusion

B-1 26/09/2007

HQT-1, document 1 (5 pages) Introduction

B-1 26/09/2007

HQT-2, document 1 (8 pages) Objectifs visés par le projet

B-1 26/09/2007

HQT-3, document 1 (19 pages) Processus de réalisation d’un projet sur le réseau de transport

B-1 26/09/2007

HQT-3, document 2 (en liasse) Enquête sur l’organisation des compagnies d’électricité pour la réalisation des projets de transport

B-1 26/09/2007

HQT-4, document 1 (27 pages) Solutions envisagées

B-1 26/09/2007

HQT-5, document 1 (13 pages) Description et justification du projet en relation avec les objectifs

B-1 26/09/2007

HQT-6, document 1 (17 pages) Coûts associés au projet

B-1 26/09/2007

HQT-7, document 1 (11 pages) Justification économique et financière du projet

B-1 26/09/2007

HQT-7, document 2 (en liasse) Convention de service accélérée pour un service de transport ferme à long terme de point à point portant sur une nouvelle interconnexion asynchrone avec l’Ontario

B-1 26/09/2007

HQT-8, document 1 (9 pages) Principales normes techniques appliquées au projet

B-1 26/09/2007

HQT-9, document 1 (3 pages) Impact sur la fiabilité du réseau de transport d’électricité et sur la qualité de prestation du service de transport d’électricité

B-10 17/01/2008

HQT-16, doc. 1 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de l’AIEQ

B-11 17/01/2008

HQT-17, doc. 1 - Réponses à la demande de renseignements no 1 du GRAME

B-12 17/01/2008

HQT-18, doc. 1 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de SÉ-AQLPA

B-13 17/01/2008

HQt-14, doc. 1 - Projet de construction d’une nouvelle ligne à 315 kV Chénier-Outaouais

B-14 23/01/2008

HQT transmet les réponses révisées à la demande de renseignements no 1 de SÉ-AQLPA

B-14 23/01/2008

Dépôt des réponses révisées à la demande de renseignements no 1 de SÉ-AQLPA

B-16 31/01/2008

Demande de renseignements sur le rapport d’expertise

B-16 31/01/2008

Dépôt de la demande de renseigment sur le rapport d'expertise

B-3 09/11/2007

Dépôt des réponses de HQT à la demande de renseignements no 1

B-3 09/11/2007

Réponses à la demande de renseignements no 1

B-5 10/12/2007

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignement no 2 de la Régie

B-5 10/12/2007

Réponses du Transporteur à la demande de renseignement no 2 de la Régie

B-5 10/12/2007

HQT-13, document 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignement no 2 de la Régie

B-5 10/12/2007

HQT-13, document 1, annexe B

B-8 17/01/2008

Réponses à la demande de renseignements no 3

B-9 17/01/2008

HQT-15, doc. 1 - Réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-15 30/01/2008

Entente de confidentialité et de non-divulgation

B-15 30/01/2008

Entente de confidentialité et de non-divulgation

B-15 30/01/2008

Entente de confidentialité et de non-divulgation de M, Paule Hamelin

B-15 30/01/2008

Entente de confidentialité et de non-divulgation de M, Pierre Legaut

B-15 30/01/2008

Dépôt de l'entente de confidentialité et de non-divulgation

B-6 10/12/2007

Le Transporteur dépose ses motifs et une affirmation solennelle au soutien de sa demande de confidentialité

B-6 10/12/2007

Affirmation solennelle

B-17 15/02/2008

Commentaires du Transporteur sur les observations des intervenant

B-18 21/02/2008

Dépôt de la réplique d’HQT aux observations

B-18 21/02/2008

Réplique d’HQT aux observations

B-19 11/03/2008

Commentaires du Transporteur sur la demande de paiement de frais de l’AIEQ

B-20 20/03/2008

Commentaires sur la demande de paiement de frais du GRAME

B-21 03/04/2008

Commentaires sur les demandes de paiements de frais de SÉ-AQLPA et de AQCIE-CIFQ

B-2 02/11/2007

Commentaires sur les demandes d’intervention

B-4 05/12/2007

Commentaires du Transporteur sur les demandes de reconnaissance du statut d’expert

B-7 20/12/2007

HQT dépose sous pli confidentiel des schémas unifilaires d’écoulement de puissance élagués : HQT-5, doc. 1, Annexe A et HQT-13, doc. 1, Annexe A