Différentes parties

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HQT - Demande du Transporteur afin de modifier ses tarifs et conditions de transport d’électricité

Hydro-Québec TransÉnergie

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

Liens rapides

Nous joindre

HQT - Demande du Transporteur afin de modifier ses tarifs et conditions de transport d’électricité

(A) Régie de l’énergie

Procédure

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

Avis aux personnes intéressées

Décisions

Décision D-2009-132 – Décision D-2009-132 – Demande relative aux demandes d’intervention

D-2010-056 – Décision finale

D-2010-074 – Décision sur les frais

Demande de renseignements

Demande de renseignements no. 1 de la Régie à HQT

Dépôt de la demande de renseignements no. 1 de la Régie à HQT

La Régie accorde le délai au Transporteur pour le dépôt des réponses aux demandes de renseignements

Demande

La Régie informe les participants que Me Marc Turgeon remplacera Me Richard Lassonde à titre de membre de cette formation.

(B) Demandeur

Demande

B-1 – Demande du Transporteur afin de modifier ses tarifs et conditions de transport d’électricité

HQT – 1, document 1 – Budget des investissements 2010 pour les projets du Transporteur dont le coût individuel est inférieur à 25 M$

Liste des pièces

Demande

HQT-1, Document 2 - Description synthétique des investissements et de leurs objectifs

Lettre du Transporteur concernant la substitution de régisseur

Commentaires

Commentaires sur les demandes d’interventions et les budgets de participations

Commentaires sur les demandes de remboursement de frais

Demande de renseignements

Délai pour le dépôt des réponses aux demandes de renseignements

HQT-2, document 1 – Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

HQT-2, document 2 – Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no. 1 de l’ACEFO

Réponses aux demandes de renseignements

document 3 – Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no. 1 de la FCEI

HQT-2, document 5 – Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no. 1 de SÉ-AQLPA

HQT-2, document 4 – Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no. 1 du GRAME

Le Transporteur dépose ses réponses aux demandes de renseignements

Le Transporteur informe la Régie qu’il n’a pas de demande de renseignements pour l’ACEF de l’Outaouais, FCEI, GRAME et SÉ-AQLPA

Observations

Observations finales

Dépôt de l'observations finales

(C) Intervenants

Association coopérative d’économie familiale de l’Outaouais (ACEFO)

Demandes d'intervention

ACEFO - Demande d’intervention et budget de participation

Dépôt de la demande d’intervention et le budget prévisionnel de l’ACEFO

Correspondance

ACEFO - Réplique aux commentaires de HQT

Demande de renseignements

Demande de renseignements no. 1 de l'ACEFO à HQT

Dépôt de la demande de renseignements no. 1 de l'ACEFO à HQT

Preuves écrites

Preuve de l'ACEFO

Dépôt de la preuve de l'ACEFO

Demandes de remboursement de frais

Dépôt de la demande de remboursement de frais du l'ACEFO

Réplique du l'ACEFO aux commentaires de HQT sur les demandes de frais

Fédération canadienne de l’entreprise indépendante (FCEI)

Demandes d'intervention

Demande d’intervention et budget de participation

Dépôt de la demande d’intervention et budget de participation de la FCEI

Correspondance

Réplique aux commentaires de HQT

Demande de renseignements

Dépôt de la demande de renseignements no. 1 de la FCEI à HQT

Demande de renseignements no. 1 de la FCEI à HQT

Commentaires

Observations et recommandations de la FCEI

Dépôt des observations et recommandations de la FCEI

Demandes de remboursement de frais

Dépôt de la demande de remboursement de frais de la FCEI

Honoraires pour services professionnels rendus au 8 decembre 2009

Facture

Groupe de recommandations et d'action pour un meilleur environnement (GRAME)

Demandes d'intervention

Dépôt de la demande d’intervention et budget de participation du GRAME

Demande d’intervention et budget de participation du GRAME

Correspondance

3-2 -GRAME - Réplique aux commentaires de HQT

Demande de renseignements