Différentes parties

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HQ- Demande relative à l’approbation du plan d’approvisionnement 2002-2011 d’Hydro-Québec

Hydro-Québec Distribution

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

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HQ- Demande relative à l’approbation du plan d’approvisionnement 2002-2011 d’Hydro-Québec

(A) Régie de l’énergie

Autres catégories

Me Turmel Me Neuman - demande de rectification - 24 janvier 2003.doc

Lettre de transmission de la dem. de rens. 4 - 8 avril 02.doc

3470-DR à ACÉÉ-S.É.-STOP - 4 avril 02.doc

3470-DR à AIEQ - 4 avril 02.doc

3470-DR à AQCIE-AIFQ - 4 avril 02.doc

3470-DR à ARC-FACEF - 4 avril 02.doc

3470-DR à FCEI - 4 avril 02.doc

3470-DR à GRAME-UDD - 4 avril 02.doc

3470-DR à OC - 4 avril 02.doc

3470-DR à RNCREQ - 4 avril 02.doc

Accusé réception des observations de la Chambre de commerce du Québec - 15 avril 02.doc

Audience du 14 mai 02 - Volume 11.doc

Audience du 15 mai 02 - Volume 12.doc

Audience du 16 avril 02 - Volume 1.doc

Audience du 17 avril 02 - Volume 2.doc

Audience du 18 avril 02 - Volume 3.doc

Audience du 19 avril 02 - Volume 4.doc

Audience du 2 mai 02 - Volume 10.doc

Audience du 23 avril 02 - Volume 5.doc

Audience du 24 avril 02 - Volume 6.doc

Audience du 25 avril 02 - Volume 7.doc

Audience du 26 avril 02 - Volume 8.doc

Audience du 29 avril 02 - Volume 9.doc

Demande de rens. no 1 à HQ 22 novembre 2001.doc

Demande de renseignements d'ARC-FACEF à AQCIE-AIFQ - 28 mars 02.doc

Demande de renseignements no. 2 de la Régie à HQ.doc

Demande de renseignements no. 4 de la Régie à HQ - 8 avril 02.doc

Demande de renseignements no. 5 remise en audience - 29 avril 02.doc

Demande renseignements no. 1 à HQ - 17 juillet 03.doc

HQD-8 - Doc.3 - Demande de renseignements d'HQ à AQCIE-AIFQ - 28 mars 02.pdf

Lettre à Me Turmel - Demande renseignements no 1 - 17 juillet 03.doc

Lettre de transmission d'ARC-FACEF à AQCIE-AIFQ - 28 mars 02.doc

Lettre de transmission d'HQ à AQCIE-AIFQ - 28 mars 02.doc

Lettre d'HQ - Alumineries - 22 février 02.doc

Me Simon Turmel demande de rens. no 1 22 novembre 2001doc.doc

Me Simon Turmel demande de rens. no 5 29 avril 2002 remise de main à main en audience.doc

Me Turmel - Accusé réception des critères de fiabilité - 6 décembre 02.doc

Tous les intéressés demande amendée d'HQ 7 mars 2002.doc

Tous les intéressés nouvel échéancier 6 décembre 2001.doc

Tous les intéressés nouvel échéancier 7 décembre 2001.doc

Tous les intervenants ajout à l'échéancier 15 mars 2002.doc

Tous les intervenants et HQ demandes de renseignements no.1 aux intervenants 4 avril 2002.doc

Tous les participants 8 avril 2002.doc

Tous les participants confidentialité 21 janvier 2003.doc

VD-HQ - 5 déc. 01.doc

VD-HQ - 7 déc. 01.doc

VD-HQ-ACÉÉ-SÉ-GS - 17 janv. 02.doc

VD-HQ-AIEQ - 15 janv. 02.doc

VD-HQ-AQCIE-AIFQ - 15 janv. 02.doc

VD-HQ-ARC-FACEF - 18 janv. 02.doc

VD-HQ-GRAME-UDD - 18 janv. 02.doc

VD-HQ-NÉGAWATTS - 18 janv. 02.doc

VD-HQ-RNCREQ - 18 janv. 02.doc

Décisions

Décision procédurale

Décision procédurale concernant la phase 2 du dossier

Décision concernant les frais des intéressés pour la phase 1 du dossier

Décision concernant la phase 2 du dossier

Rectification de la décision D-2002-169

Décision concernant la phase 1 du dossier

Décision concernant les demandes de statut d’intervenant et de frais préalables et la modification de l’échéancier

Décision concernant les frais des intervenants pour la phase 2 du dossier

Décision concernant la requête déposée le 7 mars 2002 par le Regroupement national des Conseils régionaux de l’environnement du Québec (RNCREQ)

Décision concernant des demandes de statut d’expert

Décision concernant les frais des intéressés pour la phase 1 du dossier

Décision relative à la demande de rectification de la décision D-2002-287 et au remboursement des taxes de ACÉÉ/S.É./STOP

(B) Demandeur

Autres catégories

Affidavit - 25 oct. 01.pdf

Affidavit - Jean-Pierre Léveillé - 01 mars 02.doc

Commentaires d'HQ sur dem. de suspension du RNCREQ - 7 mars 02.doc

Commentaires d'HQ sur demande de rectification de ACÉÉ, S.É. et GS de décision D-2002-287 - 29 janv. 03.pdf

Commentaires d'HQ sur les frais d'ACÉÉ-SÉ-GS - 27 février 02.doc

Commentaires d'HQ sur les frais d'ARC-FACEF-CERQ - 06 mars 02.doc

Commentaires d'HQ sur les frais de FCEI - 22 février 02.doc