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Accueil Participants - Travaux réglementaires Liste des dossiers R-3498-2002

HQ - Demande du Transporteur d’électricité afin de faire approuver des normes relatives à ses opérations et aux exigences techniques, dont les normes de fiabilité de son réseau de transport d’électric

Dossier

R-3498-2002

Demandeur

Hydro-Québec TransÉnergie

Statut

Terminé

Description

HQ - Demande du Transporteur d’électricité afin de faire approuver des normes relatives à ses opérations et aux exigences techniques, dont les normes de fiabilité de son réseau de transport d’électric

Listes des pièces
Liste des pièces R-3498-2002.pdf

(A) Régie de l’énergie

Autres catégories

A 29/11/2002

Séance d'information du 03-01-16 Me Morel - 03-01-13.doc
A 29/11/2002

Lettre de transmission - Demande de renseignements no 1 03-01-24.doc
A 29/11/2002

Demande de renseignements no 1 - 03-01-24.doc

Décisions

D-2002-276 29/11/2002

D-2002-276 - Décision procédurale – Avis sur Internet
D-2003-65 29/11/2002

D-2003-65 - Décision concernant la demande du transporteur d’électricité afin de faire approuver des normes relatives à ses opérations et aux exigences techniques, dont les normes de fiabilité de son réseau de transport
D-2003-98 29/11/2002

D-2003-98 - Décision sur les frais de l’intéressé

(B) Demandeur

Autres catégories

B 29/11/2002

Pièce HQT-5_doc_1_a_doc_7_03-02-06.pdf
B 29/11/2002

Lettre du 12 décembre 2002 - Avis internet.pdf
B 29/11/2002

Liste_Intervenants_Avis171202.doc
B 29/11/2002

Liste des pièces 03-02-06.pdf
B 29/11/2002

Seance_info_03_01_16_Brascan_03_01_08.pdf
B 29/11/2002

HQT réponse à la demande verbale du 11 fév 03-02-13.pdf
B 29/11/2002

Lettre transmission Réponse HQ à la demande de renseignements no 1 03-02-06.pdf
B 29/11/2002

Réponses HQ à la demande de renseignements no 1 03-02-06.doc
B 29/11/2002

Lettre transmission Réponse à Alcan 03-06-07.pdf
B 29/11/2002

Piece_ HQT6_03_02_07.pdf
B 29/11/2002

Lettre transmission de la demande amendée.pdf
B 29/11/2002

Pièce HQT_7_03_02_06.pdf
B 29/11/2002

HQT LtreTransm et Etat Acrréditation NERC 26mars03.pdf
B 29/11/2002

HQT Liste_Pièces_révisé_03-02-13.pdf
B 29/11/2002

HQT Lettre transmission précisions aux demandes de renseignements no1 03-02-13.pdf
B 29/11/2002

HQT Lettre transmission CommObserv 28fev03.pdf
B 29/11/2002

HQT Document A11 du NPCc 03-02-13.pdf
B 29/11/2002

HQT délai demandé 27FEV03.pdf
B 29/11/2002

HQ_Vs_Normes_ALCAN-GreatLakes_21mars2003.pdf
B 29/11/2002

HQ confirmation paiement SE-AQLPA 16juin03.pdf
B 29/11/2002

HQ comm frais de SE-AQLPA 13mai03.pdf
B 29/11/2002

DUBOIS CONFIRMATION.doc
B 29/11/2002

DemandeR-3498-2002.pdf
B 29/11/2002

Demandée amendée 29-11-02 et pièces.pdf
B 29/11/2002

Demande amendée du Transporteur.pdf
B 29/11/2002

COMMENTAIRES-TRANSPORTEUR 28fev03.pdf

(C) Intervenants

Stratégies Énergétiques (SÉ)

Autres catégories

C 29/11/2002

SE AQLPA Observations écrites 03-02-14.doc
C 29/11/2002

Participation séance d'info du 03-01-16 SÉ et AQLPA 03-01-13.doc
C 29/11/2002

SE AQLPA Lettre transmission observations 03-02-14.doc

Stratégies énergétiques et Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (SÉ-AQLPA)

Autres catégories

C 29/11/2002

SÉ-AQLPA Replique CommFraisHQ 22 mai03.doc
C 29/11/2002

SE-AQLPA LetTransm DemFrais 02mai03.doc
C 29/11/2002

SE-AQLPA LetTrans DemFrais REVISEE 05mai03.doc
C 29/11/2002

SE-AQLPA Frais 02mai03.xls