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Accueil Participants - Travaux réglementaires Liste des dossiers R-3540-2004

HQD - Appel d’offres d’Hydro-Québec Distribution – Bloc d’énergie produit par cogénération à partir d’une capacité installée de 800 mégawatts

Dossier

R-3540-2004

Demandeur

Hydro-Québec Distribution et Énergir

Statut

Terminé

Description

HQD - Appel d’offres d’Hydro-Québec Distribution – Bloc d’énergie produit par cogénération à partir d’une capacité installée de 800 mégawatts

Listes des pièces
Liste des pièces R-3540-2004.pdf

(A) Régie de l’énergie

Autres catégories

A 07/07/2004

Avis de la demande_3540_14juil04.doc
A 07/07/2004

Regie_3540_DemCommHQD_vsObserInter_3aout04.doc

Décisions

D-2004-180 07/07/2004

D-2004-180 - Décision concernant l’appel d’offres découlant du Règlement sur l’énergie produite par cogénération (Décret 1319 2003)
D-2004-219 07/07/2004

D-2004-219 - Décision sur les frais

(B) Demandeur

Autres catégories

B 07/07/2004

HQD_3540_AppelOffres_7juil04.pdf
B 07/07/2004

HQD_3540_Comm_vsObserv_12aout04.pdf
B 07/07/2004

HQD_3540_CommDemFrais_20sept04.pdf
B 07/07/2004

HQD_3540_LtreDepotComm_vsObserv_12aout04.pdf
B 07/07/2004

MAC_3540_ExempleCalcul-IndicEffic_8fevr04.doc.pdf
B 07/07/2004

MAC_3540_TexteAppelOffres_8fevr04.doc

(C) Intervenants

Groupe de recommandations et d'action pour un meilleur environnement (GRAME)

Autres catégories

C 07/07/2004

GRAME_3540_FormulaireFrais_9sept04.xls
C 07/07/2004

GRAME_3540_LtreDemFrais_9sept04.pdf

Stratégies énergétiques et Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (SÉ-AQLPA)

Autres catégories

C 07/07/2004

SE-AQLPA_3540_FormulaireFrais_13sept04.xls
C 07/07/2004

SE-AQLPA_3540_LtreDemFrais_13sept04.doc
C 07/07/2004

SE-AQLPA_3540_Rep_vsCommHQD_23sept04.doc

(D) Observations

Autres catégories

D 07/07/2004

AQCIE-CIFQ_3540_Observ_vsDemHQD_30juil04.doc
D 07/07/2004

GRAME_3540_Observ_vsDemHQD_3aout04.pdf
D 07/07/2004

OC_3540_Observ_vsDemHQD_29juil04.doc
D 07/07/2004

SE-AQLPA_3540_DelaiDepotObserv_2aout04.pdf
D 07/07/2004

SE-AQLPA_3540_LtreTransmObserv_vsDemHQD_2aout04.doc
D 07/07/2004

SE-AQLPA_3540_Observ_vsDemHQD_2aout04.doc