Liens rapides

Calendrier des audiences
Diffusion des audiences
Foire aux questions
Nouvelles
Plaintes des consommateurs
Prix des produits pétroliers
Recrutement

Nous joindre

1 888 873-2452
secretariat@regie-energie.qc.ca
Qui sommes-nous?
Mission, vision, valeurs
Historique
Rôles et mandat
Composition, fonctionnement et organigramme
Éthique et déontologie
FAQ
Recrutement
Nous joindre
Lois, règlements et documents administratifs
Lois et règlements
Directives et instructions de la Régie
Documentation administrative publique
Accès à l'information
Déclarations des distributeurs de carburants et combustibles
Publications, documentation, conférences et colloques
Événements et colloques
Conférences et discours
Communiqués de presse de la Régie
Rapports annuels de la Régie
Autres publications (Brochures et rapports)
Informations pratiques
Conditions de service, tarifs et informations pratiques électricité et gaz naturel
Prix du gaz naturel
Produits pétroliers
Vapeur - Informations utiles
FAQ - Consommateurs
Accès à lʼinformation
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
Diffusions de documents et renseignements en vertu de la Loi sur l’accès à l'information et sur la protection des renseignements personnels
Processus de plaintes pour les consommateurs
Porter plainte auprès des distributeurs et du transporteur
Rôle de la Régie
Comment porter plainte à la Régie
Plainte en ligne
Médiation
Brochures
Liste des dossiers
Tous les dossiers
Électricité
Gaz naturel
Produits pétroliers
Transition énergétique Québec
Autres
Interventions et guides de dépôts
Interventions et frais des intervenants
Guides de dépôt pour les entreprises réglementées
Calendrier des audiences
Audiences en cours
Toutes les audiences en cours
Électricité - Distribution
Électricité - Transport
Électricité - Transport et distribution
Électricité - Fiabilité du réseau de transport
Électricité - Application des normes de fiabilité du réseau de transport
Électricité - Autres
Gaz naturel - Énergir
Gaz naturel - Enbridge Gaz Québec
Gaz naturel - Gazifère
Gaz naturel - Autres
Produits pétroliers
Transition énergétique Québec
Autres
Diffusion des audiences
Décisions
Suivis administratifs de décisions
Tous les suivis
Avis de la Régie
Rapports annuels Hydro-Québec Distribution et Transport
Rapports annuels d'Hydro-Québec Distribution déposés en vertu de l'article 75.1 de la Loi sur la Régie de l'énergie
Rapports annuels d'Hydro-Québec Distribution déposés en vertu de l'article 75 de la Loi sur la Régie de l'énergie
Rapports annuels d'Hydro-Québec Transport déposés en vertu de l'article 75 de la Loi sur la Régie de l'énergie
Audiences terminées
Toutes les audiences terminées
Électricité - Distribution
Électricité - Transport
Électricité - Transport et distribution
Électricité - Fiabilité du réseau de transport
Électricité - Autres
Gaz naturel - Énergir
Gaz naturel - Enbridge Gaz Québec
Gaz naturel - Gazifère
Gaz naturel - Autres
Produits pétroliers
Transition énergétique Québec
Autres
Banque d'archives - Décisions
Système de dépôt électronique (SDÉ)
Encadrement réglementaire
Législation
Ententes avec les organismes d'établissement des normes ou de la surveillance de l'application des normes de fiabilité
Désignation du coordonnateur de la fiabilité
Dossiers reliés aux normes de fiabilité
Politiques relatives à la surveillance et à l'application des normes de fiabilité
Registre des entités visées par les normes de fiabilité
Normes de fiabilité
Normes de fiabilité en vigueur
Ensemble des normes de fiabilité en vigueur
Normes de fiabilité en vigueur à une date ultérieure
Normes de fiabilité (exigences) à retirer à une date ultérieure
Normes de fiabilité retirées
Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité
Surveillance de la conformité et application des normes de fiabilité
Encadrement (Le programme et le guide des sanctions, qui encadrent la surveillance de la conformité et l'application des normes au Québec)
Plan d'action
Formulaires
Rapports d'audit
Ressources externes
Application des normes de fiabilité
Application des normes de fiabilité au Québec année en cours
Archives
Activités administratives
Activités administratives relatives au régime obligatoire de surveillance et d'application des normes de fiabilité au Québec
Archives
Quoi de neuf?
Année en cours
Archives
Utilisation des sommes perçues à titre de sanctions pécuniaires
Informations générales portant sur l’utilisation des sommes
Formation continue
Recherche et innovation
Foire aux questions
English
Régie essence Québec
Relevé dynamique des prix de l’essence ordinaire
Publications
Données historiques
Guide méthodologique
Analyses
Portrait des essenceries
Dossiers règlementaires
Lois et règlements
Calendrier des audiences
Diffusion des audiences
Foire aux questions
Nouvelles
Plaintes des consommateurs
Prix des produits pétroliers
Recrutement
A A A
Politique de protection des renseignements personnels

Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.

En savoir plus
Québec

Régie de l'énergie
Québec

Régie de l’énergie
Nous joindre
Calendrier des audiences Diffusion des audiences Foire aux questions Nouvelles Plaintes des consommateurs Prix des produits pétroliers Recrutement
A A A

Accueil Participants - Travaux réglementaires Liste des dossiers R-3573-2005

HQD - Demande d’approbation d’une entente d’intégration éolienne

Dossier

R-3573-2005

Demandeur

Hydro-Québec Distribution

Statut

Terminé

Description

HQD - Demande d’approbation d’une entente d’intégration éolienne

Listes des pièces
Liste des pièces R-3573-2005.pdf

(A) Régie de l’énergie

Décisions

A-1 17/10/2005

D-2005-191 - Décision sur l’objet et la procédure de traitement du dossier, la reconnaissance des participants et l’échéancier
A-1 09/02/2006

D-2006-27 - Décision finale
A-1 15/03/2006

D-2006-44 - Décision sur les frais

Demande

A-1 21/07/2005

La Régie invite les intéressés à déposer leur demande de participation

Demande de renseignements

A-1 27/10/2005

Demande de renseignements de la Régie à HQD
A-1 27/10/2005

Dépôt de la demande de renseignements

(B) Demandeur

Autres catégories

B-1 11/01/2006

Commentaires d’Hydro-Québec relativement aux frais des intéressés
B-1 11/08/2005

Commentaire de HQ à l’égard des demandes de participations

Liste de pièces

B-1 05/07/2005

Liste des pièces
B-1 08/11/2005

Liste des pièces révisée

Observations

B-1 02/12/2005

HQD informe d’un délai pour la production de leur réplique aux observations des intéressés
B-1 05/12/2005

Dépôt de la réplique du Distributeur aux observations des intéressés
B-1 05/12/2005

Réplique du Distributeur aux observations des intéressés
B-1 29/11/2005

Réponse du Distributeur aux précisions et à l’erratum des observations écrites de SÉ-AQLPA

Demande de renseignements

B-1 08/11/2005

Dépôt des réponses d’HQD aux demandes de renseignements
B-1 08/11/2005

HQD-3, document 1 - Réponse d’HQD à la demande de renseignements de la Régie
B-1 08/11/2005

Réponses d’HQD aux demandes de renseignements
B-1 08/11/2005

HQD-3, document 3 - Réponse d’HQD à la demande de renseignements de la FCEI
B-1 08/11/2005

HQD-3, document 4 - Réponse d’HQD à la demande de renseignements du GRAME
B-1 08/11/2005

HQD-3, document 5 - Réponse d’HQD à la demande de renseignements d’OC
B-1 08/11/2005

HQD-3, document 6 - Réponse d’HQD à la demande de renseignements de SÉ-AQLPA
B-1 08/11/2005

HQD-3, document 7 - Réponse d’HQD à la demande de renseignements d’UC

Demande

B-1 05/07/2005

Dépôt de la demande
B-1 05/07/2005

HQD-1, doc 1 - Entente d’intégration éolienne
B-1 05/07/2005

HQD-2, doc 1 (16 pages et annexe) Preuve
B-1 05/07/2005

Preuve

(C) Intervenants

Association de l’industrie électrique du Québec (AIEQ)

Demandes d'intervention

C-1 28/07/2005

Demande d'intervention

Demandes de remboursement de frais

C-1 12/01/2006

Demande de remboursement de frais
C-1 12/01/2006

Dépôt de la demande de remboursement de frais

Demande de renseignements

C-1 26/10/2005

Dépôt de la demande de renseignements
C-1 26/10/2005

Demande de renseignements de l’AIEQ à HQD

Observations

C-1 28/11/2005

Dépôot de l'observation
C-1 28/11/2005

Observation

Fédération canadienne de l’entreprise indépendante (FCEI)

Demande de renseignements

C-2 27/10/2005

Demande de renseignements de la FCEI
C-2 27/10/2005

Dépôt de la DDR

Demandes de remboursement de frais

C-2 11/01/2006

État des frais de la FCEI
C-2 11/01/2006

Facture
C-2 11/01/2006

Facture
C-2 11/01/2006

Dépôt de la demande de rembouresement de frais

Observations

C-2 24/11/2005

Dépôt de l'observation
C-2 24/11/2005

Observation
C-2 22/07/2005

Lettre de la FCEI (Me Gaël C. Gravenor) informant la Régie qu’elle entend produire des observations

Groupe de recommandations et d'action pour un meilleur environnement (GRAME)

Demandes d'intervention

C-3 10/08/2005

Demande d’intervention de GRAME

Demandes de remboursement de frais

C-3 22/12/2005

État des frais du GRAME

Observations

C-3 24/11/2005

Observations du GRAME
C-3 24/11/2005

Observations du GRAME - Annexe

Demande de renseignements

C-3 24/10/2005

Demande de renseignements du GRAME à HQD

Option consommateurs (OC)

Demande de renseignements

C-4 26/10/2005

Demande de renseignements d’OC à HQD
C-4 26/10/2005

Dépôt de la demande de renseignements d’OC à HQD

Demandes d'intervention

C-4 10/08/2005

Demande d'intervention
C-4 10/08/2005

Dépôt de la demande d'intervention

Demandes de remboursement de frais

C-4 21/12/2005

Demande de remboursement de frais
C-4 21/12/2005

Dépôt de la demande de remboursement de frais

Observations

C-4 24/11/2005

Dépôt de l'observation OC
C-4 24/11/2005

Observation

Regroupement des organismes environnementaux en énergie (ROEÉ)

Demandes d'intervention

C-7 22/07/2005

Demande d'intervention

Demandes de remboursement de frais

C-7 04/01/2006

Demande de remboursement de frais
C-7 04/01/2006

Dépôt de la demande de remboursement de frais

Observations

C-7 24/11/2005

Observation

Regroupement national des conseils régionaux de l’environnement du Québec (RNCREQ)

Demandes d'intervention

C-6 25/07/2005

Le RNCREQ demande à la Régie un délai pour produire leur demande d’intervention
C-6 10/08/2005

Rapport d’expertise
C-6 10/08/2005

Engagement
C-6 10/08/2005

Frais Hélios 
C-6 10/08/2005

Dépôt de la demande d'intervention

Stratégies énergétiques et Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (SÉ-AQLPA)

Observations

C-8 30/11/2005

Réponse de SÉ-AQLPA à la lettre d’Hydro-Québec du 29 novembre 2005
C-8 29/11/2005

Erratum
C-8 29/11/2005

Précisions
C-8 24/11/2005

observation
C-8 04/01/2006

SÉ-AQLPA désire rectifier la qualification erronée de leur proposition qu’Hydro-Québec décrit dans sa réplique du 5 décembre 2005

Demande

C-8 29/07/2005

Demande de participation

Demandes de remboursement de frais

C-8 04/01/2006

Demande de remboursement de frais
C-8 04/01/2005

Dépôt de la demande de remboursement de frais

Demande de renseignements

C-8 27/10/2005

Demande de renseignements de SÉ-AQLPA à HQD

Union des consommateurs (UC)

Observations

C-5 24/11/2005

Observation
C-5 24/11/2005

Dépôt de l'observation

Demandes d'intervention

C-5 05/08/2005

Demande d'intervention

Demande de renseignements

C-5 26/10/2005

Demande de renseignements d’UC à HQD
C-5 26/10/2005

Dépôt de la demande de renseignements d’UC à HQD

Demande

C-5 28/07/2005

Demande de partcipation

Demandes de remboursement de frais

C-5 28/12/2005

Demande de de remboursement de frais
C-5 28/12/2005

Dépôt de la demande de remboursement de frais