HQT - Demande relative au remplacement des sytèmes de commande et de protection liés à la compensation série aux poste d'Abitibi, de Bergeronnes, de Chibougamau et des Montagnais

A-0001 17/02/2016

Lettre accompagnant l'avis aux personnes intéressées

A-0002 17/02/2016

Avis aux personnes intéressées

A-0003 15/03/2016

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 adressée au Transporteur

A-0004 15/03/2016

Demande de renseignements no. 1 adressée au Transporteur

A-0005 13/05/2016

D-2016-075 - Décision partielle

A-0007 29/07/2016

Décision finale D-2016-121 sur le traitement confidentiel des coûts du Projet et leur suivi au rapport annuel

A-0006 23/06/2016

Lettre portant sur le dépôt d'éléments de preuve et sur la confidentialité

B-0001 17/02/2016

Lettre accompagnant la demande

B-0002 17/02/2016

Demande

B-0003 17/02/2016

Liste des pièces

B-0004 17/02/2016

HQT-1, document 1 - Demande relative au remplacement des systèmes de commande et de protection liés à la compensation série aux poste d'Abitibi, de Bergeronnes, de Chibougamau et des Montagnais

B-0005 17/02/2016

HQT-1, document 1, Annexe 1 - Schémas unifilaires relatifs au projet (déposée sous pli confidentiel)

B-0006 17/02/2016

HQT-1, document 1, Annexes 2 et 3

B-0007 17/02/2016

HQT-1, document 2 - Coûts détaillés (déposée sous pli confidentiel)

B-0008 17/02/2016

HQT-1, document 2.1 - Coûts détaillés (version caviardée)

B-0011 03/03/2016

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (déposée sous pli confidentiel)

B-0015 22/04/2016

Le Transporteur demande à la Régie de prendre le dossier en délibéré

B-0017 01/11/2019

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés (pièce B-0007, confidentialité levée suite à la décision D-2016-121)

B-0018 01/11/2019

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (pièce B-0011, confidentialité levée suite à la décision D-2016-121)

B-0010 24/02/2016

Le Transporteur confirme à la Régie que l'avis aux personnes intéressées est diffusé sur son site internet

B-0012 06/04/2016

Lettre accompagnant les réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie

B-0013 06/04/2016

Liste des pièces révisée

B-0014 06/04/2016

HQT-2, document 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie de l'énergie

B-0016 12/07/2016

Compléments de preuve de HQT sur la confidentialité