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HQT-Demande d'autorisation du budget des investissements 2025 pour les projets du Transporteur dont le coût individuel est inférieur à 65 millions de dollars

Dossier

R-4271-2024

Demandeur

Hydro-Québec TransÉnergie

Statut

En cours

Description

HQT-Demande d'autorisation du budget des investissements 2025 pour les projets du Transporteur dont le coût individuel est inférieur à 65 millions de dollars

Listes des pièces

Liste des pièces R-4271-2024.pdf

(A) Régie de l’énergie

A-0001 05/08/2024

La Régie accuse réception de la version électronique des documents relatifs à la demande

A-0002 07/08/2024

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

A-0003 07/08/2024

Avis aux personnes intéressées

A-0004 27/09/2024

D-2024-100 -Décision procédurale sur les demandes d’intervention, les budgets de participation et le calendrier de traitement du dossier

(B) Demandeur

B-0001 02/08/2024

Dépôt de la demande

B-0002 02/08/2024

Demande et affidavits

B-0004 02/08/2024

HQT-1, Document 1 – Budget des investissements 2025 pour les projets du Transporteur dont le coût individuel est inférieur à 65 millions de dollars

B-0005 02/08/2024

HQT-1, Document 2 - Description synthétique des investissements et de leurs objectifs

B-0008 05/09/2024

Le Transporteur dépose des versions confidentielle et caviardée du Budget des investissements 2025 pour les projets du Transporteur dont le coût individuel est inférieur à 65 millions de dollars

B-0010 05/09/2024

HQT-1, Document 1, Annexe 1 révisé - Budget des investissements 2025 pour les projets du Transporteur dont le coût individuel est inférieur à 65 millions de dollars (sous pli confidentiel)

B-0011 05/09/2024

HQT-1, Document 1.1, Annexe 1 révisé - Budget des investissements 2025 pour les projets du Transporteur dont le coût individuel est inférieur à 65 millions de dollars (version caviardée)

B-0012 26/09/2024

Le Transporteur dépose la demande de traitement confidentiel en appui de la pièce confidentielle HQT-1, Document 1, Annexe 1

B-0013 26/09/2024

Demande de traitement confidentiel en appui de la pièce confidentielle HQT-1, Document 1, Annexe 1 et affirmation solennelle

B-0003 02/08/2024

Liste des pièces

B-0009 05/09/2024

Liste des pièces révisée

B-0006 08/08/2024

Le Transporteur confirme que l'avis aux personnes intéressées est diffusé sur son site Internet

B-0007 30/08/2024

Commentaires du Transporteur sur les demandes d’intervention

(C) Intervenants

Demandes d'intervention

C-AHQ-ARQ-0001 23/08/2024

Dépôt de la demande d’intervention, de la liste des sujets et du budget de participation de l’AHQ-ARQ

C-AHQ-ARQ-0002 23/08/2024

Demande d'intervention de l'AHQ-ARQ

C-AHQ-ARQ-0003 23/08/2024

Liste des sujets d'intervention de l'AHQ-ARQ

C-AHQ-ARQ-0004 23/08/2024

Budget de participation de l'AHQ-ARQ

Demandes d'intervention

C-FCEI-0001 23/08/2024

Dépôt de la demande d’intervention, de la liste des sujets et du budget de participation de la FCEI

C-FCEI-0002 23/08/2024

Demande d'intervention de la FCEI

C-FCEI-0003 23/08/2024

Liste des sujets d'intervention de la FCEI

C-FCEI-0004 23/08/2024

Budget de participation de la FCEI

Demandes d'intervention

C-RTIEÉ-0001 27/08/2024

Demande de permission de loger une demande d'intervention hors délai et dépôt de la demande d'intervention, de la liste des sujets et du budget de participation du RTIEÉ

C-RTIEÉ-0002 27/08/2024

Demande de permission de loger une demande d'intervention hors délai et demande d'intervention du RTIEÉ

C-RTIEÉ-0003 27/08/2024

Liste des sujets d'intervention du RTIEÉ

C-RTIEÉ-0004 27/08/2024

Budget de participation du RTIEÉ

C-RTIEÉ-0005 05/09/2024

Liens rapides

Nous joindre

HQT-Demande d'autorisation du budget des investissements 2025 pour les projets du Transporteur dont le coût individuel est inférieur à 65 millions de dollars

(A) Régie de l’énergie

Demande

La Régie accuse réception de la version électronique des documents relatifs à la demande

Procédure

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

Avis aux personnes intéressées

Décisions

D-2024-100 -Décision procédurale sur les demandes d’intervention, les budgets de participation et le calendrier de traitement du dossier

(B) Demandeur

Demande

Dépôt de la demande

Demande et affidavits

HQT-1, Document 1 – Budget des investissements 2025 pour les projets du Transporteur dont le coût individuel est inférieur à 65 millions de dollars

HQT-1, Document 2 - Description synthétique des investissements et de leurs objectifs

Le Transporteur dépose des versions confidentielle et caviardée du Budget des investissements 2025 pour les projets du Transporteur dont le coût individuel est inférieur à 65 millions de dollars

HQT-1, Document 1, Annexe 1 révisé - Budget des investissements 2025 pour les projets du Transporteur dont le coût individuel est inférieur à 65 millions de dollars (sous pli confidentiel)

HQT-1, Document 1.1, Annexe 1 révisé - Budget des investissements 2025 pour les projets du Transporteur dont le coût individuel est inférieur à 65 millions de dollars (version caviardée)

Le Transporteur dépose la demande de traitement confidentiel en appui de la pièce confidentielle HQT-1, Document 1, Annexe 1

Demande de traitement confidentiel en appui de la pièce confidentielle HQT-1, Document 1, Annexe 1 et affirmation solennelle

Liste de pièces

Liste des pièces

Liste des pièces révisée

Procédure

Le Transporteur confirme que l'avis aux personnes intéressées est diffusé sur son site Internet

Demandes d'intervention

Commentaires du Transporteur sur les demandes d’intervention

(C) Intervenants

Association Hôtellerie Québec et Association Restauration Québec (AHQ-ARQ)

Demandes d'intervention

Dépôt de la demande d’intervention, de la liste des sujets et du budget de participation de l’AHQ-ARQ

Demande d'intervention de l'AHQ-ARQ

Liste des sujets d'intervention de l'AHQ-ARQ

Budget de participation de l'AHQ-ARQ

Fédération canadienne de l’entreprise indépendante (FCEI)

Demandes d'intervention

Dépôt de la demande d’intervention, de la liste des sujets et du budget de participation de la FCEI

Demande d'intervention de la FCEI

Liste des sujets d'intervention de la FCEI

Budget de participation de la FCEI

Regroupement pour la transition, l'innovation et l'efficacité énergétiques (RTIEÉ)

Demandes d'intervention

Demande de permission de loger une demande d'intervention hors délai et dépôt de la demande d'intervention, de la liste des sujets et du budget de participation du RTIEÉ

Demande de permission de loger une demande d'intervention hors délai et demande d'intervention du RTIEÉ

Liste des sujets d'intervention du RTIEÉ

Budget de participation du RTIEÉ

Réponse aux commentaires du Transporteur sur la demande d'intervention du RTIEÉ