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DPCMÉER - Demande d’adoption des annexes IRO-010-5-QC-2, MOD-032-1-QC-1, PRC-012-2-QC-2, TOP-003-6.1-QC-2 ET VAR-002-4.1-QC-2 – Alignement des définitions GO et GOP

Dossier

R-4349-2026

Demandeur

Direction principale - Contrôle des mouvements d’énergie et exploitation du réseau

Statut

En cours

Description

DPCMÉER - Demande d’adoption des annexes IRO-010-5-QC-2, MOD-032-1-QC-1, PRC-012-2-QC-2, TOP-003-6.1-QC-2 ET VAR-002-4.1-QC-2 – Alignement des définitions GO et GOP

Listes des pièces

Liste des pièces R-4349-2026.pdf

(A) Régie de l’énergie

A-0001 16/07/2026

Avis aux personnes intéressées

(B) Demandeur

B-0001 15/07/2026

Lettre dépôt de la demande

B-0002 15/07/2026

Demande et affidavit

B-0005 15/07/2026

HQCF-1, Document 1 - Présentation de la demande visant l’adoption des annexes MOD-032-1-QC-1, PRC-012-2-QC-2, VAR-002 4.1-QC-2, IRO-010-5-QC-2 et TOP-003-6.1-QC-2 – Alignement des définitions GO et GOP

B-0006 15/07/2026

HQCF-1, Document 2 - Informations relatives à l’adoption des annexes MOD 032-1-QC-1, PRC-012-2-QC-2, VAR-002-4.1-QC-2, IRO 010-5-QC-2 et TOP-003-6.1-QC-2

B-0007 15/07/2026

HQCF-1, Document 3 - Sommaire des commentaires reçus après la consultation publique

B-0008 15/07/2026

HQCF-2, Document 1 - Annexes des normes de fiabilité (version française et anglaise)

B-0009 15/07/2026

HQCF-2, Document 1.1 - Annexes des normes de fiabilité en suivi des modifications (version française et anglaise)

B-0010 15/07/2026

HQCF-2, Document 2.1 (sous pli confidentiel) - Registre des entités visées par les normes de fiabilité en suivi des modifications (version française)

B-0011 15/07/2026

HQCF-2, Document 2.2 (sous pli confidentiel) - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version française)

B-0012 15/07/2026

HQCF-2, Document 2.1.1. (version caviardée) - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version française)

B-0013 15/07/2026

HQCF-2, Document 2.1.1.1 ( version caviardée) - Registre des entités visées par les normes de fiabilité en suivi des modifications (version française)

B-0014 15/07/2026

HQCF-2, Document 2.3 (sous pli confidentiel) - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version anglaise)

B-0015 15/07/2026

HQCF-2, Document 3.1. (sous pli confidentiel) - Registre des entités visées par les normes de fiabilité en suivi des modifications (version anglaise)

B-0016 15/07/2026

HQCF-2, Document 3.1.1.1 (version caviardée) - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version anglaise)

B-0017 15/07/2026

HQCF-2, Document 3.1.1.1 – (version caviardée)- Registre des entités visées par les normes de fiabilité en suivi des modifications (version anglaise)

B-0003 15/07/2026

Affidavit de Nadia Koukoui

B-0004 15/07/2026

Liens rapides

Nous joindre

DPCMÉER - Demande d’adoption des annexes IRO-010-5-QC-2, MOD-032-1-QC-1, PRC-012-2-QC-2, TOP-003-6.1-QC-2 ET VAR-002-4.1-QC-2 – Alignement des définitions GO et GOP

(A) Régie de l’énergie

Demande

La Régie accuse réception des documents relatif

Procédure

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

Avis aux personnes intéressées

Avis aux personnes intéressées

(B) Demandeur

Demande

Lettre dépôt de la demande

Demande et affidavit

HQCF-1, Document 1 - Présentation de la demande visant l’adoption des annexes MOD-032-1-QC-1, PRC-012-2-QC-2, VAR-002 4.1-QC-2, IRO-010-5-QC-2 et TOP-003-6.1-QC-2 – Alignement des définitions GO et GOP

HQCF-1, Document 2 - Informations relatives à l’adoption des annexes MOD 032-1-QC-1, PRC-012-2-QC-2, VAR-002-4.1-QC-2, IRO 010-5-QC-2 et TOP-003-6.1-QC-2

HQCF-1, Document 3 - Sommaire des commentaires reçus après la consultation publique

HQCF-2, Document 1 - Annexes des normes de fiabilité (version française et anglaise)

HQCF-2, Document 1.1 - Annexes des normes de fiabilité en suivi des modifications (version française et anglaise)

HQCF-2, Document 2.1 (sous pli confidentiel) - Registre des entités visées par les normes de fiabilité en suivi des modifications (version française)

HQCF-2, Document 2.2 (sous pli confidentiel) - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version française)

HQCF-2, Document 2.1.1. (version caviardée) - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version française)

HQCF-2, Document 2.1.1.1 ( version caviardée) - Registre des entités visées par les normes de fiabilité en suivi des modifications (version française)

HQCF-2, Document 2.3 (sous pli confidentiel) - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version anglaise)

HQCF-2, Document 3.1. (sous pli confidentiel) - Registre des entités visées par les normes de fiabilité en suivi des modifications (version anglaise)

HQCF-2, Document 3.1.1.1 (version caviardée) - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version anglaise)

HQCF-2, Document 3.1.1.1 – (version caviardée)- Registre des entités visées par les normes de fiabilité en suivi des modifications (version anglaise)

Confidentialité

Affidavit de Nadia Koukoui

Liste de pièces

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