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HQT - Demande relative à la modification des tarifs et conditions de services de transport d'Hydro-Québec à compter du 1er janvier 2009

Hydro-Québec TransÉnergie

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(A) Régie de l’énergie

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HQT - Demande relative à la modification des tarifs et conditions de services de transport d'Hydro-Québec à compter du 1er janvier 2009

(A) Régie de l’énergie

Décisions

D-2008-100 – Décision procédurale

D-2008-116 – Décision sur les sujets à débattre et les demandes d’intervention

D-2008-130 - Décision relative à la demande de traitement confidentiel de certaines pièces du dossier R-3669-2008

D-2008-141 - Décision sur la reconnaissance de statut d’expert conseil

D-2008-158 - Décision relative à la demande de tarifs provisoires à compter du 1er janvier 2009

D-2009-015 - Décision partielle phase 1

D-2009-023 - Décision relative à l’approbation des tarifs et des services de transport et du texte des Tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec, Phase 1

D-2009-071 - Décision concernant le suivi des engagements d’achat et la politique des ajouts au réseau – Phase 1

D-2009-072 - Décision sur les frais – Phase 1

D-2009-134 - Décision concernant la demande du Transporteur de traiter les suivis exigés entre les décisions D-2009-071 et D-2009-093 dans le cadre d’un dossier générique

D-2009-166 - Décision concernant les suivis des décisions D-2009-071, D-2009-093 et D-2009-134

D-2010-009 – Décision sur les frais afférents à la décision D-2009-166

Demande

La Régie demande au Transporteur de scinder en deux sous-sections la preuve sur les modifications au texte des Tarifs et conditions présentée à la pièce HQT-12, document 4

La Régie accuse réception des correspondances d’EBMI du 1er octobre 2008 et du Transporteur du 3 octobre, relatives au dépôt de la version révisée des pièces HQT-12, document 4, 5 et 6

Demande de renseignements

Demande de renseignements no 1 de la Régie au Transporteur

La Régie donne suite à la demande du RNCREQ quant à la soumission, par le Transporteur, de réponses préliminaires de même qu’aux commentaires du Transporteurs à cet effet

La Régie accuse réception de la lettre de RNCREQ du 17 octobre 2008 concernant sa contestation aux réponses du Transporteur en lien avec les ordonnances 890 et 890A de la FERC ainsi que les commentaires du Transporteur du 22 octobre

La formation informe les participants qu’elle maintient les précisions d’ordre procédural exprimées dans sa lettre du 24 octobre dernier

Demande de renseignements no 1 de la Régie à EMBI

Demande de renseignements no 1 de la Régie à l'UMQ

Demande de renseignements no 1 de la Régie à l'ACEFQ

Demande de renseignements no 1 de la Régie à l'AQCIE-CIFQ

Demande de renseignements no 1 de la Régie à la FCEI

Demande de renseignements no 1 de la Régie à l'OC

Demande de renseignements no 1 de la Régie à l'UC

Demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur

Confidentialité

La Régie demande au Transporteur certaines précisions concernant la demande de confidentialité

Reconnaissance de statut d'expert

Lettre donnant suite à la demande de l’ACEFQ des commentaires du Transporteur ainsi que la réplique l’ACEFQ portant sur la reconnaissance de statut d’expert

Preuves écrites

La Régie accorde un délai pour les dépôts des preuves de l’ACEFQ et de SÉ-AQLPA

Audience

La Régie demande aux intervenants de transmettre d’ici le 10 novembre 2008, les informations requises pour la planification de l’audience

Calendrier de l'audience

Notes sténographiques de l’audience du 24 novembre 2008 - Volume 1

Notes sténographiques de l’audience du 25 novembre 2008 - Volume 2

Notes sténographiques de l’audience du 26 novembre 2008 - Volume 3

Notes sténographiques de l’audience du 27 novembre 2008 - Volume 4

Notes sténographiques de l’audience du 28 novembre 2008 - Volume 5

Notes sténographiques de l’audience du 2 décembre 2008 - Volume 6

Notes sténographiques de l’audience du 4 décembre 2008 - Volume 7

Notes sténographiques de l’audience du 5 décembre 2008 - Volume 8

Extrait du document HQT-5, document 1, dossier R-3497-2002, page 7

Extrait de la pièce HQT-7, document 1, dossier R-3497-2002, page 7

Observations

Accusé réception de l’observation de HQD en date du 28 novembre 2008

Accusé réception de l’observation de Ontario Power Generation

Procédure

Lettre procédurale suite à demande interlocutoire du Transporteur

Demandes de remboursement de frais

La Régie autorise le Transporteur à déposer ses commentaires sur les demandes de frais et autorise les intervenants à déposer leur réplique à ces commentaires

(B) Demandeur

Demande

HQT-3, Document 3 - Indicateurs de performance du Transporteur

HQT-4, Document 1 - Principes réglementaires et méthodes d’établissement du coût du service

HQT-4, Document 2 - Conventions, méthodes et pratiques comptables

HQT-5, Document 1 - Revenus requis du service de transport 2007-2009

HQT-6, Document 1 - Évolution des dépenses nécessaires à la prestation du service 2007-2009

HQT-6, Document 2 - Charges brutes directes

HQT-6, Document 3 - Charges de services partagés

HQT-6, Document 3.1 - Données financières et efficience groupe technologie

HQT-6, Document 3.2 - Données financières groupe ressources humaines et services partagés

HQT-6, Document 3.3 - Données financières unités corporatives d’HQ

HQT-6, Document 4 - Coûts capitalisés

HQT-6, Document 5 - Facturation interne émise

HQT-6, Document 6 - Frais corporatifs

HQT-6, Document 7 - Autres charges

HQT-7, Document 1 - Évolution de la base de tarification 2007-2009

HQT-7, Document 2 - Base de tarification 2007

HQT-7, Document 3 - Base de tarification 2008

HQT-7, Document 4 - Base de tarification 2009

HQT-8, Document 1 - Politique financière et coût de la dette