Différentes parties

Les documents sont numérotés selon une cote de pièce qui est un numéro de référence.

Pour accéder aux documents des différentes parties dans un dossier, sélectionner l’onglet souhaité.

Pour accéder à l’ensemble des documents, consulter la liste des pièces.

HQD - Demande relative à l'établissement des tarifs d'électricité pour l'année tarifaire 2009-2010

Hydro-Québec Distribution

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

(D) Observations

Liens rapides

Nous joindre

HQD - Demande relative à l'établissement des tarifs d'électricité pour l'année tarifaire 2009-2010

(A) Régie de l’énergie

Décisions

D-2008-103 - Décision procédurale – Avis public

D-2008-110 - Décision sur la reconnaissance des intervenants

D-2008-120 - Décision sur la reconnaissance des experts

D-2008-135 - Décision relative à la demande d’intervention du SCFQ et à la demande de réponse à la question 1.1 (c) de SÉ-AQLPA

D-2009-016 - Décision

D-2009-021 - Décision relative à l’approbation de la grille tarifaire du Distributeur applicable à compter du 1er avril 2009

D-2009-048 - Décision sur les frais

D-2009-064 - Décision sur la demande de rectification du ROEÉ

Demande de renseignements

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie au Distributeur

Demande de renseignements no 1 de la Régie au Transporteur

Demande de renseignements no 2 de la Régie au Distributeur

Réponse de la Régie suite à la lettre de RNCREQ datée du 2 octobre 2008

La Régie répond à EBMI en réponse à leur demande de précisions sur les réponses du Distributeur aux demandes de renseignements

La Régie répond à l’APECQ à leur demande de précisions sur les réponses du Distributeur aux demandes de renseignements

Demande de renseignements no 1 de la Régie à l'AQCIE-CIFQ

Demande de renseignements no 1 de la Régie à l'UC

Demande de renseignements no 1 de la Régie à EBMI

Demande de renseignements no 3 de la Régie au Distributeur

Preuves écrites

La Régie accepte un délai supplémentaire pour le dépôt des preuves

Audience

Informations requises dans le but de planifier l’audience

Dépôt du calendrier de l'audience

Calendrier de l'audience

La Régie accuse réception de la lettre de l’APCHQ concernant le calendrier de l’audience

Notes sténographique de l’audience du 12 décembre 2008 - Volume 9

Notes sténographique de l’audience du 15 décembre 2008 - Volume 10

Notes sténographique de l’audience du 16 décembre 2008 - Volume 11

Notes sténographiques de l’audience du 1er décembre 2008 - Volume 1

Notes sténographiques de l’audience du 2 décembre 2008 - Volume 2

Notes sténographiques de l’audience du 3 décembre 2008 - Volume 3

Notes sténographique de l’audience du 4 décembre 2008 - Volume 4

Notes sténographique de l’audience du 8 décembre 2008 - Volume 5

Notes sténographiques de l’audience du 9 décembre 2008 - Volume 6

Notes sténographique de l’audience du 10 décembre 2008 - Volume 7

Notes sténographique de l’audience du 11 décembre 2008 - Volume 8

Extrait du rapport annuel 2007 d'Hydro-Québec (page 89)

Pages 29, 32, 34 et 66 de la pièce AEE-8, document 1 déposée dans le dossier R-3671-2008 et amendée le 10 septembre 2008

Extraits de certaines pièces d’HQD provenant du dossier R-3648-2007 – en liasse

Page 50 de la décision D-2008-133, dossier R-3648-2007, rendue le 20 octobre 2008

Lettre de Me Yves Fréchette d’HQD en date du 27 novembre 2008, adressée à la Régie de l’énergie, dossier R-3673-2008

(B) Demandeur

Demande

Dépôt de la demande

Demande

HQD-1, Document 1 - Contexte, objectifs et orientations de la demande tarifaire du Distributeur 2009-2010

HQD-1, Document 2.1 - Principaux paramètres économiques

HQD-1, Document 2.2 - Processus budgétaire – Structure du Distributeur et base d'établissement des revenus requis

HQD-1, Document 2.3 - Organigrammes et ajustements organisationnels

HQD-2, Document 1 - Prévision des ventes

HQD-2, Document 2 - Approvisionnements

HQD-3, Document 1 - Efficience et performance

HQD-3, Document 2 - Efficience des fournisseurs internes du Distributeur

HQD-4, Document 1 - Liste des principes réglementaires

HQD-4, Document 2 - Compte de nivellement des revenus de transport et de distribution pour aléas climatiques

HQD-4, Document 3 - Coût du service de transport

HQD-4, Document 4 - Mécanisme de récupération des charges d'exploitation associées aux pannes majeures

HQD-4, Document 5 - Traitement du budget relatif aux programmes et activités de l'agence de l'efficacité énergétique

HQD-4, Document 6 - Traitement des coûts des projets non autorisés de 10 M$ et plus

HQD-5, Document 1 - Revenus autres que ventes d'électricité

HQD-5, Document 2 - Suivi de l’implantation de la facturation de la consommation électrique des entités affiliées

HQD-6, Document 1 - Revenus requis

HQD-6, Document 2 - Comparaison des revenus requis avec les revenus des ventes découlant des tarifs en vigueur

HQD-7, Document 1 - Conventions, méthodes et pratiques comptables

HQD-7, Document 2 - Achats d'électricité et service de transport

HQD-7, Document 3 - Coûts de distribution et services à la clientèle

HQD-7, Document 3 Annexe A - Besoins additionnels en maintenance pour les poteaux et les ouvrages civils

HQD-7, Document 3 Annexe B - Coûts de distribution et services à la clientèle

HQD-7, Document 4 - Masse salariale et effectifs

HQD-7, Document 5 - Autres charges directes

HQD-7, Document 6 - Charges de services partagés

HQD-7, Document 6.1 - Données financières du Groupe Ressources humaines et Services partagés

HQD-7, Document 6.2 - Données financières du Groupe Technologie

HQD-7, Document 6.3 - Données financières des unités corporatives d'Hydro-Québec