Différentes parties

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HQD - Demande d’approbation du programme d’achat d’électricité provenant de petites centrales hydroélectriques

Hydro-Québec Distribution

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

Liens rapides

Nous joindre

HQD - Demande d’approbation du programme d’achat d’électricité provenant de petites centrales hydroélectriques

(A) Régie de l’énergie

Procédure

Avis aux personnes intéressées

Dépôt de l'Avis aux personnes intéressées

Demande de renseignements

Demande de renseignements no 1 de la Régie au Distributeur

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie au Distributeur

Commentaires

La Régie accuse réception des commentaires de la FQSA

Demande

La Régie ne souhaite pas recueillir de commentaires additionnels sur le contenu de ces pièces révisées

Décisions

Décision D-2009-094 – Décision finale

Décision D-2009-119 - Décision sur les frais du GRAME

(B) Demandeur

Demande

HQD-1, Document 1 - Demande d’approbation du programme d’achat d’électricité pour de petites centrales hydroélectriques

Demande

Dépôt de la demande

HQD-1, Document 1 – Annexe 1

HQD-1, Document 1 – Annexe 2

HQD-1, Document 1 – Annexe 3

HQD-1, Document 1 – Annexe 4

Demande amendée

Dépôt de pièces révisées

HQD-1, Document 1 révisé - Demande d'appropation d'un programme d'achat d'électricité pour des petites centrales hydroélectriques

Liste de pièces

Liste des pièces

Liste des pièces révisée

Procédure

Le Distributeur informe la Régie qu’il s’est conformé à ces demandes spécifiques par le biais d’avis, en français et en anglais transmis par courriel et télécopieur

Demande de renseignements

Dépôt des réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

HQD-2, Document 1 - Réponse à la demande de renseignements no 1 de la Régie

Commentaires

Réponses du Transporteur aux commentaires des intéressés

Correspondance

Le Distributeur a décidé de prolonger la période de dépôt des soumissions jusqu’au 2 février 2010

Dépôt du Distributeur de l’addenda no 1 émis le 19 octobre 2009 relatif au document PAE 2009-01 intitulé « Programme d’achat d’électricité de 150 MW provenant de centrales hydroélectriques de 50 MW et moins. »

Dépôt de la liste de soumission dans le cadre du programme d’achat d’électricité provenant de petites centrales hydroélectriques approuvé par la décision D-2009-094

Liste de soumission dans le cadre du programme d’achat d’électricité provenant de petites centrales hydroélectriques approuvé par la décision D-2009-094

(C) Intervenants

Association des redistributeurs d’électricité du Québec (AREQ)

Commentaires

Dépôt des commentaires de l'AREQ

Commentaires de l'AREQ

Association québécoise de la production d’énergie renouvelable (AQPER)

Commentaires

Commentaires de AQPER

Fédération québécoise des municipalités (FQM)

Commentaires

Commentaires de la Fédération Québecoise des Municipalités

Fédération québécoise pour le saumon atlantique (FQSA)

Commentaires

Commentaires de la Fédération québécoise pour le saumon atlantique

Groupe de recommandations et d'action pour un meilleur environnement (GRAME)

Commentaires

Commentaires du GRAME

Dépôt des commentaires du GRAME

Mrc de Minganie (MRCM)

Commentaires

Commentaires de la MRC de Minganie

Municipalité de Franquelin (MF)

Commentaires

Commentaires de la Municipalité de Franquelin (MF)

Municipalité de Rivière-au-Tonnerre (MRT)

Commentaires

Commentaires de la Municipalité de Rivière-au-Tonnerre

Société d'Énergie Rivière Franquelin (SERF)

Commentaires

Commentaires de la Société d'Énergir Rivière Franquelin (SERF)

Société d'Énergie Rivière Sheldrake (SERS)

Commentaires

Commentaires de la Société d'Énergie Rivière Sheldrake

Commentaires de SERS - Document 2

Dépôt des commentaires de la Société d'Énergie Rivière Sheldrake

Commentaires de SERS - Document 1