Différentes parties

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HQT - Demande de modification des tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec à compter du 1er janvier 2010

Hydro-Québec TransÉnergie

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

Liens rapides

Nous joindre

HQT - Demande de modification des tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec à compter du 1er janvier 2010

(A) Régie de l’énergie

Décisions

D-2009-105 - Décision procédurale

D-2009-123 - Décision sur les demandes d’intervention, les budgets de participation et les sujets d’audience

D-2009-130 - Décision sur le traitement confidentiel de certains documents

D-2009-164 – Décision relative à la demande de tarifs provisoires à compter du 1er janvier 2010

D-2010-032 - Demande de modification des tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec au 1er janvier 2010

D-2010-041 - Décision relative à l’approbation des tarifs des services de transport et du texte des Tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec

D-2010-059 - Décision sur les frais

Demande de renseignements

Demande de renseignements no 1 de la Régie au Transporteur

Demande de renseignements no 1 de la Régie à l'ACEFQ

Demande de renseignements no 1 de la Régie à l'ACEFO

Demande de renseignements no 1 de la Régie à l'AQCIE-CIFQ

Demande de renseignements no 1 de la Régie au GRAME

Demande de renseignements no 1 de la Régie à SÉ-AQLPA

Demande de renseignements no 1 de la Régie à OC

Demande de renseignements no 1 de la Régie à l'UMQ

Demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur

Correspondance

La Régie informe les participants que Me Marc Turgeon remplacera Me Richard Lassonde à titre de membre de cette formation

Preuves écrites

La Régie accepte la demande de délai pour le dépôt de la preuve de l’ACEFQ

La Régie rejette la demande de EBMI d’exclure la preuve du Transporteur portant sur la planification du réseau de transport

Audience

La Régie demande à tous les participants de transmettre, les informations requises pour la planification de l’audience

Calendrier de l'audience

Notes sténographiques de l’audience du 26 novembre 2009 - Volume 1

Notes sténographiques de l’audience du 27 novembre 2009 - Volume 2

Notes sténographiques de l’audience du 30 novembre 2009 - Volume 3

Notes sténographiques de l’audience du 1er décembre 2009 - Volume 4

Notes sténographiques révisées de l’audience du 30 novembre 2009 - Volume 3

Notes sténographiques de l’audience du 2 décembre 2009 - Volume 5

Notes sténographiques de l’audience du 2 décembre 2009 - Volume 6

Demandes d'intervention

La Régie demande à la FCEI de lui faire part de ses intentions de produire le rapport en preuve et prend acte du retrait d'UC

Demandes de remboursement de frais

La régie accorde un délai supplémentaire pour le dépôt des demandes de remboursement de frais

La Régie accorde un délai supplémentaire pour le dépôt des commentaires du Transporteur sur les demandes de remboursement de frais

Demande

La Régie demande aux intervenants de transmettre leurs commentaires sur la requête interlocutoire transmise par le Transporteur

(B) Demandeur

Demande

Dépôt de la demande

Demande

HQT–1, Document 1 – Présentation de la demande du Transporteur

HQT–1, Document 2 – Suivi des demandes de la Régie de l’énergie

HQT–2, Document 1 – Organigrammes

HQT–3, Document 1 – Efficience, performance et balisage

HQT–3, Document 1.1 – Efficience du groupe Technologie

HQT–4, Document 1 – Principes réglementaires et méthodes d’établissement du coût du service

HQT–4, Document 2 – Conventions, méthodes et pratiques comptables

HQT–5, Document 1 – Revenue requis du Transporteur 2008-2010

HQT–6, Document 1 – Dépenses nécessaires à la prestation du service 2008-2010

HQT–6, Document 2 – Charges nette d’exploitation

HQT–6, Document 3 – Autres charges

HQT–7, Document 1 – Évolution de la base de tarification 208-2010

HQT–7, Document 2 – Base de tarification 2008

HQT–7, Document 3 – Base de tarification 2009

HQT–7, Document 4 – Base de tarification 2010

HQT–8, Document 1 – Politique financière et coût de la dette

HQT–9, Document 1 – Planification du réseau de transport

HQT–9, Document 1.1 – État de la transformation

HQT–9, Document 1.2 - Schéma unifilaire et schémas d’écoulement de puissance (sous pli confidentiel)

HQT–10, Document 1 – Commercialisation des services de transport

HQT–10, Document 2 - Besoins et revenus des services de transport

HQT–11, Document 1 – Méthode de répartition du coût du service

HQT–11, Document 2 – Répartition du coût du service 2010

HQT–12, Document 1 – Tarification des services de transport

HQT–12, Document 2 – Contributions pour les ajouts au réseau de transport

HQT–12, Document 3 – Grille des tarifs et des contributions pour les ajouts au réseau de transport au 1er janvier 2010

Demande de délai du Transporteur pour le dépôt des renseignements demandés par la Régie lors de sa décision D-2009-123

Dépôt du Transporteur des renseignements demandés par la Régie lors de sa décision D-2009-123

HQT-10, Document 3 - Suivi des engagements d'achat de type Toulnustouc demandé par les décisions D-2009-071 et D-2009-093

Dépôt du Transporteur d'une requête interlocutoire ainsi que d'une pièce

Demande interlocutoire

HQT-8, Document 2 – Coût moyen pondéré du capital