Différentes parties

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HQD - Examen des normes de qualité de l’onde et des modalités applicables aux manquements aux Condition de service d’électricité

Hydro-Québec Distribution

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

Liens rapides

Nous joindre

HQD - Examen des normes de qualité de l’onde et des modalités applicables aux manquements aux Condition de service d’électricité

(A) Régie de l’énergie

Décisions

Décision D-2010-040 - – Décision procédurale – Avis publi

Décision D-2011-042 – Décision finale et sur les frais

Décision D-2010-067 – Décision procédurale et reconnaissance des intervenants

Commentaires

La Régie rejette la demande de délai de SÉ-AQLPA pour le dépôt de la réponse de la réplique du Distributeur

Demande de renseignements

Demande de renseignements no. 1 que la Régie a adressée à HQD

Demande de renseignements no. 1 que la Régie a adressée à HQD : Lettre de dépôt

Demande de renseignements no. 1 adressée à l’ACEFQ

Demande de renseignements no. 1 adressée à l’ACEFQ : Lettre de dépôt

Demande de renseignements no. 1 adressée à l’ACEFO

Demande de renseignements no. 1 adressée à l’ACEFO : Lettre de dépôt

Séance de travail

La Régie informe les participants qu’elle ne juge pas opportun de tenir une séance de travail.

Autre

La Régie accuse réception de la lettre du Distributeur du 27 août 2010 ainsi que des correspondances de SÉ-AQLPA et de l’ACEF de l’Outaouais du 30 août 2010 et permet aux intervenant de soumettre leur

Demandes d'intervention

La Régie répond à la correspondance du Distributeur du 27 août 2010 et de celle est intervenants reçue par la suite

Réplique de la Régie à la lettre de SÉ-AQLPA, de celle d’HQD et ainsi que de celle de l’ACEFO

(B) Demandeur

Autre

Demande

Liste des pièces

Examen des normes de qualité de l’onde et des modalités applicables aux manquements aux Condition de service d’électricité : Lettre de dépôt

HQD -1, document 1- Étude qualité de l’onde

HQD- 1, document 2 – Sanctions associées aux conditions de service

HQD-1, document 1 révisé:

Le Distributeur demande à la Régie de confirmer que la question de la compétence de la Régie d’attribuer des dommages-intérêts ne fait pas partie du dossier

Le Distributeur demande à la Régie de confirmer que la question de la compétence de la Régie d’attribuer des dommages-intérêts ne fait pas partie du dossier

Autre

Réplique à la lettre de SÉ-AQLPA datée du 1er octobre 2010

Demandes d'intervention

Commentaires de HQD sur les demandes d’intervention

Autre

Liste des pièces révisée:

Demande de renseignements

Réponses aux demandes de renseignements ainsi qu’une pièce révisée

HQD-2, document 1, Annexe - Réponse à la question 3.1 de la Régie – Méthodes de mesures des caractéristiques et cibles de qualité de tension

HQD-2, document 1, Annexe - Réponse à la question 3.1 de la Régie – Méthodes de mesures des caractéristiques et cibles de qualité de tension

HQD-2, document 1 – Réponde DDR no. 1 de la Régie

HQD-2, document 2 - Réponde DDR no. 1 de l’ACEFO

HQD-2, document 3 - Réponde DDR no. 1 de l’ACEFQ

HQD-2, document 3 Annexe A – Réponde à la question 24 A de l’ACEFQ – EPRI Solutions PQ program self assessment workshop combined results

HQD-2, document 3 Annexe B – Réponde à la question 24 A de l’ACEFQ – EPRI Solutions PQ program self assessment workshop your organization’s results

HQD-2, document 4 - Réponde DDR no. 1 de SÉ-AQLPA

Argumentations

Argumentation

Argumentation

Réplique du Distributeur : Lettre de dépôt

Réplique du Distributeur

Demandes de remboursement de frais

Commentaires sur les demandes de remboursement de frais

(C) Intervenants

Association coopérative d’économie familiale de Québec (ACEFQ)

Demandes d'intervention

ACEFQ - Demande d’intervention et budget prévisionnel

ACEFQ - Réplique aux commentaires de HQD sur les demandes d’intervention

Demande de renseignements

ACEFQ - Demande de renseignements no. 1 adressée à HQD

ACEFQ Réponses à la demande de renseignement no 1 de la Régie

Autre

ACEFQ - Preuve et observation

Preuves écrites

Commentaires

ACEFQ Réponse à la demande du Distributeur formulée le 27 août 2010

Argumentations

ACEFQ – Argumentation

Demandes de remboursement de frais

ACEFQ - Demande de remboursement de frais

Association coopérative d’économie familiale de l’Outaouais (ACEFO)

Demandes d'intervention

ACEFO - Demande d’intervention

Commentaires

ACEFO - Commentaire sur la réplique de HQD

ACEFO Réponse à la demande du Distributeur formulée le 27 août 2010