Différentes parties

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HQD - Demande d’approbation des amendements aux conventions d’énergie différée

Hydro-Québec Distribution

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

Liens rapides

Nous joindre

HQD - Demande d’approbation des amendements aux conventions d’énergie différée

(A) Régie de l’énergie

Procédure

Avis public

Autre

La Régie transmet au Distributeur l’avis se rapportant au traitement du dossier

Demandes d'intervention

Courriel de la Régie demandant à l’ACEF du Québec et SÉ-AQLPA de transmettre leurs budgets de participation

Décisions

Décision D-2010-055 relative aux demandes d’intervention, aux budgets de participation, aux enjeux, à la reconnaissance d’experts-conseils et au calendrier

Décision D-2010-099 -

Décision D-2010-135 sur les frais

Demande de renseignements

Demande de renseignements no 1 adressée à HQD

Demande de renseignements no 1 adressée à HQD

(B) Demandeur

Demandes de remboursement de frais

Copie conforme d’une correspondance du Distributeur adressée à ACEFQ confirmant la somme due en paiement des frais de participation

Copie conforme d’une correspondance du Distributeur adressée à EBMI confirmant la somme due en paiement des frais de participation

Copie conforme d’une correspondance du Distributeur adressée au RNCREQ confirmant la somme due en paiement des frais de participation

Copie conforme d’une correspondance du Distributeur adressée à EBMI confirmant la somme due en paiement des frais de participation

Commentaires sur les demandes de remboursement de frais

Demande

Affirmation solennelle

Demande

Liste des pièces

Demande : Lettre

HQD-1, Document 1 Demande d’approbation d’amendements aux conventions d’énergie différée relatives aux contrats d’approvisionnement en électricité en base et cyclable – entre Hydro-Québec Distribution

HQD-1, Document 2.1 Convention amendée modifiant le contrat d’approvisionnement en électricité – livraisons en base – 350 MW – entre Hydro-Québec Distribution et Hydro-Québec Productions (version avec

HQD-1, Document 2.2 Convention amendée modifiant le contrat d’approvisionnement en électricité – livraison cyclables – 250 MW – entre Hydro-Québec Distribution et Hydro-Québec Production (version avec

HQD-1, Document 3.1 Convention amendée modifiant le contrat d’approvisionnement en électricité – livraison de base – 350 MW – entre Hydro-Québec Distribution et Hydro-Québec Production (version signée

HQD-1, Document 3.2 Convention amendée modifiant le contrat d’approvisionnement en électricité – livraison cyclables – 250 MW – entre Hydro-Québec Distribution et Hydro-Québec Production (version sign

Demandes d'intervention

Commentaires sur les demandes d’interventions

Autre

Liste des pièces révisées

Demande de renseignements

Lettre de dépôt des réponses aux demandes de renseignements de la Régie et des intervenants

HQD-2, Document 1 Réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie

HQD-2, Document 2 Réponses à la demande de renseignement no 1 de l’ACEF du Québec

HQD-2, Document 3 Réponses à la demande de renseignements no 1 de EBMI

HQD-2, Document 4 Réponse à la demande de renseignements no 1 du RNCREQ

HQD-2, Document 5 Réponse à la demande de renseignements no 1 de UC

Observations

Observations finales

(C) Intervenants

Association coopérative d’économie familiale de Québec (ACEFQ)

Demandes d'intervention

ACEFQ - Demande d’intervention

ACEFQ Budget de participation

Demande de renseignements

ACEFQ Demande de renseignements adressée à HQD

Preuves écrites

ACEFQ Mémoire et observations

Demandes de remboursement de frais

ACEFQ Demande de remboursement de frais

Regroupement national des conseils régionaux de l’environnement du Québec (RNCREQ)

Demandes d'intervention

RNCREQ- Demande d’intervention ainsi que le budget de participation

RNCREQ- Demande d’intervention ainsi que le budget de participation

RNCREQ Réplique aux commentaires d’Hydro-Québec relatifs aux demandes d’intervention

RNCREQ Réplique aux commentaires d’Hydro-Québec relatifs aux demandes d’intervention

Demande de renseignements

RNCREQ Courriel avisant la Régie que leur demande de renseignements no. 1 adressée à HQD sera transmise cet après-midi

RNCREQ Demande de renseignements no. 1 adressée à HQD

RNCREQ Demande de renseignements no. 1 adressée à HQD

Observations

RNCREQ Observations

RNCREQ Observations

Demandes de remboursement de frais

RNCREQ Demande de remboursement de frais

Stratégies énergétiques et Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (SÉ-AQLPA)

Demandes d'intervention

SÉ-AQLPA - Demande d’intervention

SÉ-AQLPA Budget de participation et réplique aux commentaires d’Hydro-Québec relatifs aux demandes d’intervention Réplique

Autre

SÉ-AQLPA Courriel confirmant que le budget sera transmis le 21 avril 2010

Union des consommateurs (UC)