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Accueil Participants - Travaux réglementaires Liste des dossiers R-3749-2010

HQT - Projet du Transporteur relatif à la construction du nouveau poste de Lachenaie à 315-25kV

Dossier

R-3749-2010

Demandeur

Hydro-Québec TransÉnergie

Statut

Terminé

Description

HQT - Projet du Transporteur relatif à la construction du nouveau poste de Lachenaie à 315-25kV

Listes des pièces
Liste des pièces R-3749-2010.pdf

(A) Régie de l’énergie

Procédure

A-0001 14/12/2010

Lettre transmettant l'avis sur Internet
A-0002 14/12/2010

Avis sur Internet

Décisions

A-0003 22/02/2011

D-2011-022 - Décision finale

(B) Demandeur

Demande

B-0001 14/12/2010

Lettre de dépôt de la demande
B-0002 14/12/2010

Demande d'autorisation
B-0003 14/12/2010

Liste des pièces

B-0004 14/12/2010

Demande relative au projet de construction de nouveau poste de Lachenaie à 315-25 kV (Annexes 1 et 2 déposées sous pli confidentiel)
B-0012 28/01/2011

Liste des pièces révisées

Procédure

B-0007 17/12/2010

Lettre sur la diffusion de l'avis sur Internet et sur le changement de procureur

Confidentialité

B-0008 12/01/2011

Lettre du Transporteur concernant l'accès aux documents confidentiels par FCEI
B-0009 28/01/2011

Lettre de dépôt de l'engagement de confidentialité et de non-divulgation
B-0010 28/01/2011

Engagement de confidentialité et de non-divulgation

Observations

B-0011 28/01/2011

Lettre de dépôt de la réplique du Transporteur aux observations des intéressés
B-0013 28/01/2011

Réplique aux observations de l'intéressée FCEI

(C) Intervenants

Fédération canadienne de l’entreprise indépendante (FCEI)

Confidentialité

C-FCEI-0001 12/01/2011

Entente de confidentialité entre Hydro-Québec et FCEI
C-FCEI-0004 31/01/2011

Lettre de la FCEI concernant l'Entente de confidentialité

Observations

C-FCEI-0002 21/01/2011

Lettre de dépôt du mémoire

C-FCEI-0003 21/01/2011

Mémoire version caviardée

Demandes de remboursement de frais
Québec

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Blanko