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SEQ - Demande en révision d'une partie de la décision D-2012-024 rendue dans le dossier R-3776-2011

Solénove Québec inc.

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

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SEQ - Demande en révision d'une partie de la décision D-2012-024 rendue dans le dossier R-3776-2011

(A) Régie de l’énergie

Procédure

La Régie accuse réception de la lettre de Monsieur François Michel (Solénove Énergie Québec Inc.)

Demande de renseignements

Réponse à la demande de SÉ-AQLPA

Décisions

Décision finale D-2012-090

(B) Demandeur

Demande

Lettre accompagnant la demande

Demande

Comparution

Audience

Lettre de dépôt de l'argumentation et autorités

Argumentaire de SEQ

Autorités - partie 1

Autorités - partie 2

Autorités - partie 3

Lettre accompagnant la réplique de Solénove Énergie Québec

Réponse de Solénove Énergie Québec à la réplique

Demandes de remboursement de frais

(C) Intervenants

Association coopérative d’économie familiale de l’Outaouais (ACEFO)

Demandes d'intervention

Lettre confirmant leur intervention dans ce dossier

Audience

Lettre de l'ACEF de l'Outaouais informant la Régie qu'elle ne déposera pas d'argumentation

Hydro-Québec Distribution (HQD)

Demandes d'intervention

Me Simon Turmel représentera Hydro-Québec dans ses activités de distribution d'électricité

Demande de renseignements

Correspondance suite à la lettre du 22 mai 2012 de S.É./AQLPA

Audience

Lettre mentionnant qu'il ne produiront aucune argumentation

Demandes de remboursement de frais

Regroupement des organismes environnementaux en énergie (ROEÉ)

Demandes d'intervention

Lettre confirmant leur intervention dans ce dossier

Audience

Lettre de la ROEÉ informant la Régie qu'il se retire du dossier

Stratégies énergétiques et Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (SÉ-AQLPA)

Demandes d'intervention

Lettre confirmant leur intervention dans ce dossier

Demande de renseignements

Demande de permission d'adresser une demande de renseignements écrits à HQD

Audience

Lettre accompagnant l'argumentation

Argumentation de SÉ-AQLPA

Autorité 1 - Bisaillon c Univ Concordia 2006 CSC 19

Autorité 2 - Morin c Sangollo 1994 RJQ 2249 CS

Autorité 3 - Régie de l'énergie, D-2007-93 (sur la hausse du budget du FEE)

Autorité 4 - Régie de l'énergie, décision D-2005-152 (sur la hausse du plafond du programme PIIGE)

Demandes de remboursement de frais