Différentes parties

Les documents sont numérotés selon une cote de pièce qui est un numéro de référence.

Pour accéder aux documents des différentes parties dans un dossier, sélectionner l’onglet souhaité.

Pour accéder à l’ensemble des documents, consulter la liste des pièces.

HQD - Demande de prolongation de l'entente d'intégration éolienne

Hydro-Québec Distribution

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

Liens rapides

Nous joindre

HQD - Demande de prolongation de l'entente d'intégration éolienne

(A) Régie de l’énergie

Procédure

Lettre accompagnant l'avis aux personnes intéressés

Avis aux personnes intéressés

Audience

Procès-verbal de l'audience du 31 mai 2012

Notes sténographiques de l'audience du 31 mai 2012 (Volume 1)

Réponse de la Régie suite à la demande de délai pour le dépôt de l'argumentation du distributeur et des intervenants ainsi que la date limite pour le dépôt de la réplique du distributeur

D-2012-144 - Décision finale et sur les frais des intervenants

Décisions

Ordonnance de sauvegarde et décision procédurale D-2012-065

Demande de renseignements

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1

Demande de renseignements no. 1

La Régie fait suite aux réponses fournies par le Distributeur à sa demande de renseignements no. 1

(B) Demandeur

Demande

Lettre accompagnant la demande

Demande

Affirmation solennelle de Monsieur Hani Zayat

HQD- confirme que l'avis aux personnes intéressées est actuellement publié sur leur site internet

Correspondance adressée à Me Dubois

Liste des pièces

Pièce de la preuve

Réplique du Distributeur

Réplique du Distributeur

Audience

Lettre donnant suite aux commentaires des intéressés en réponse à l'avis public

Lettre accompagnant l'argumentation

Argumentation du Distributeur

Lettre accompagnant la confirmation du Distributeur relative à la prolongation de l'entente d'intégration éolienne

Confirmation du Distributeur relative à la prolongation de l'entente d'intégration éolienne

Demande de renseignements

Lettre accompagnant les réponses du Distributeur et du Transporteur aux questions de la Régie et des intervenants

Affidavit de M. Pierre Paquet

Liste des pièces révisée au 20 juin 2012

HQD-2, document 1 - Réponses d'Hydro-Québec Distribution à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

HQD-2, document 2 - Réponses d'Hydro-Québec Distribution à la demande de renseignements no. 1 de l'ACEF de l'Outaouais

HQD-2, document 3 - Réponses d'Hydro-Québec Distribution à la demande de renseignements no. 1 de EBM

HQD-2, document 4 - Réponses d'Hydro-Québec Distribution à la demande de renseignements no. 1 de S.É./AQLPA

HQD-2, document 5 - Réponses d'Hydro-Québec Distribution à la demande de renseignements no. 1 d UC et du RNCREQ

Lettre accompagnant les compléments de réponses à la DDR no. 1 de l'UC et du RNCREQ

Liste des pièces révisée au 27 juin 2012

HQD-2, document 5.1 - Compléments de réponses d'Hydro-Québec Distribution à la demande de renseignements no. 1 de l'UC et du RNCREQ

Le Distributeur avise la Régie qu'il lui sera impossible de répondre dans les délais requis

Lettre accompagnant les compléments de réponses à la DDR no. 1 de la Régie

Liste des pièces revisé au 2012-07-06

HQD-2, document 1.1 - Compléments de réponses d'Hydro-Québec Distribution à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

Demandes de remboursement de frais

(C) Intervenants

Association coopérative d’économie familiale de l’Outaouais (ACEFO)

Audience

Lettre de l'ACEFO concernant sa participation au dossier

Lettre d'argumentation de l'ACEF de l'Outaouais

Demande de renseignements

Lettre accompagnant la demande de renseignements de l'ACEF de l'Outaouais

Demande de renseignements no. 1 de l'ACEFO

Preuves écrites

Lettre accompagnant la preuve de l'ACEFO

Mémoire de l'ACEFO

Demandes de remboursement de frais

Regroupement des organismes environnementaux en énergie (ROEÉ)

Audience

Lettre de ROEÉ confirmant la non participation à l'audience

Regroupement national des conseils régionaux de l’environnement du Québec (RNCREQ)

Audience

Avis de participation du RNCREQ

Lettre concernant l'argumentation du RNCREQ

Demande de renseignements

Lettre accompagnant la demande de renseignements du RNCREQ

Demande de renseignements du RNCREQ

Preuves écrites

Lettre relative au dépôt de la preuve du RNCREQ

Demandes de remboursement de frais

Stratégies énergétiques et Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (SÉ-AQLPA)

Audience

Avis de participation