HQT - Demande d'autorisation du Transporteur relative au projet de raccordement à 161 kV pour l'expansion de l'aluminerie Alouette à Sept-îles

A-0001 09/08/2013

Lettre accompagnant l'avis aux personnes intéressées

A-0002 09/08/2013

Avis aux personnes intéressées

A-0003 05/09/2013

Lettre accomagnant la demande de renseignements no. 1

A-0004 05/09/2013

Demande de renseignements no. 1 de la Régie

A-0005 01/10/2013

Lettre accompagnant la demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Transporteur

A-0006 01/10/2013

Demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Transporteur

A-0007 22/11/2013

D-2013-181 - Décision partielle

A-0010 14/03/2014

D-2014-043 - Décision sur le mode de suivi au rapport annuel

A-0008 17/01/2014

Lettre accompagnant l'ordre du jour

A-0009 17/01/2014

Ordre du jour pour la séance de travail du 27 janvier 2014 à 13h30

B-0001 02/08/2013

Lettre accompagnant la demande

B-0002 02/08/2013

Liste des pièces

B-0003 02/08/2013

Demande

B-0004 02/08/2013

HQT-1, Document 1 - Demande relative au projet de raccordement à 161 kV pour l'expansion de l'aluminerie Alouette à Sept-Îles

B-0005 02/08/2013

HQT-01-01, Document 1, Annexes 1 à 8 - Demande relative au projet de raccordement à 161 kV pour l'expansion de l'Aluminerie Alouette à Sept-Îles (Annexe 1 déposée sous pli confidentiel)

B-0008 13/08/2013

Lettre du Transporteur confirmant la diffusion de l'avis sur son site

B-0010 13/09/2013

Liste des pièces révisée

B-0014 07/10/2013

Le Transporteur sollicite la collaboration de la Régie afin qu'une décsion partielle puisse être rendue

B-0016 11/10/2013

Liste des pièces révisée

B-0009 13/09/2013

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

B-0011 13/09/2013

HQT-2, document 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

B-0015 11/10/2013

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0017 11/10/2013

HQT-2, document 1.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0012 27/09/2013

Lettre accompagnant la réplique du Transporteur aux observations

B-0013 27/09/2013

Réplique du Transporteur aux observations

B-0018 06/11/2013

Lettre accompagnant la demande et sa preuve documentaire amendées

B-0019 06/11/2013

Demande d'autorisation amendée

B-0020 06/11/2013

Liste des pièces révisée

B-0021 06/11/2013

HQT-1, Document 2 - Demande amendée relative au projet de raccordement à 161 kV pour l'expansion de l’aluminerie Alouette à Sept-Îles

B-0022 03/03/2014

Lettre accompagnant la demande réamendée

B-0023 03/03/2014

Liste des pièces révisée

B-0024 03/03/2014

Demande réamendée

B-0025 03/03/2014

HQT-1, document 2 - Demande relative au projet de raccordement à 161 kV pour l'expension de l'aluminerie Alouette à Sept-îles

B-0026 03/03/2014

HQT-1, document 3 - Présentation à la séance de travail du 24 janvier 2014