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Accueil Participants - Travaux réglementaires Liste des dossiers R-3869-2013

HQT - Demande d'autorisation du Transporteur relative au projet de nouvelle ligne à 120 kV entre les postes Pierre-Le Gardeur et de Saint-Sulpice

Dossier

R-3869-2013

Demandeur

Hydro-Québec TransÉnergie

Statut

Terminé

Description

HQT - Demande d'autorisation du Transporteur relative au projet de nouvelle ligne à 120 kV entre les postes Pierre-Le Gardeur et de Saint-Sulpice

Listes des pièces
Liste des pièces R-3869-2013.pdf

(A) Régie de l’énergie

Demande

A-0001 17/12/2013

La Régie accuse réception des documents

Procédure

A-0002 18/12/2013

Lettre accompagnant l'avis aux personnes intéressées
A-0003 18/12/2013

Avis aux personnes intéressées

Demande de renseignements

A-0004 17/01/2014

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1
A-0005 17/01/2014

Demande de renseignements no. 1

Séance de travail

A-0006 17/01/2014

Lettre accompagnant l'ordre du jour
A-0007 17/01/2014

Ordre du jour de la séance de travail du 27 janvier 2014 à 13h30

Décisions

A-0008 24/02/2014

D-2014-028 - Décision partielle
A-0009 14/03/2014

D-2014-044 - Décision sur le mode de suivi au rapport annuel

(B) Demandeur

Demande

B-0001 17/12/2013

Lettre accompagnant la demande
B-0002 17/12/2013

Demande
B-0003 17/12/2013

Liste des pièces
B-0004 17/12/2013

HQT-1, document 1 - Demande relative au projet de nouvelle ligne à 120 kV entre les postes Pierre-Le Gardeur et de Saint-Sulpice
B-0005 17/12/2013

HQT-1, document 1 - annexes 1 à 6 - Demande relative au projet de nouvelle ligne à 120 kV entre les postes Pierre-Le Gardeur et de Saint-Sulpice - Annexe 2 déposée sous pli confientiel

Procédure

B-0007 19/12/2013

Lettre de confirmation pour l'avis internet aux personnes intéressées

Demande de renseignements

B-0008 31/01/2014

Lettre accompagnant les réponses à la DDR1 de la Régie
B-0009 31/01/2014

Liste des pièces révisée
B-0010 31/01/2014

Affirmation solennelle concernant la confidentialité de la pièce HQT-2 document 1.1 d'Hydro-Québec dans ses activités de transport d'électricité
B-0011 31/01/2014

HQT-2, document 1 - Réponses du Transporteur suite à la DDR1 de la Régie
B-0012 31/01/2014

HQT-2 document 1.1 - Plan d'évolution des réseaux 315 kV du Montréal Métropolitain (Pièce déposée sous pli confidentiel)

Demande amendée

B-0013 03/03/2014

Lettre accompagnant la demande amendée
B-0014 03/03/2014

Listes des pièces révisée
B-0015 03/03/2014

Demande amendée

B-0016 03/03/2014

HQT-1, document 2 - Demande relative au projet de nouvelle ligne à 120 kV entre les postes Pierre-Le Gardeur et de Saint-Sulpice

Séance de travail

B-0017 03/03/2014

HQT-1, document 3 - Présentation à la séance de travail du 27 janvier 2014
Québec

© Gouvernement du Québec, 2024

Blanko