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Accueil Participants - Travaux réglementaires Liste des dossiers R-3883-2014

HQT - Demande d'autorisation d'Hydro-Québec dans ses activités de transport d'électricité pour les projets liés au maintien des actifs de télécommunications

Dossier

R-3883-2014

Demandeur

Hydro-Québec TransÉnergie

Statut

Terminé

Description

HQT - Demande d'autorisation d'Hydro-Québec dans ses activités de transport d'électricité pour les projets liés au maintien des actifs de télécommunications

Listes des pièces
Liste des pièces R-3883-2014.pdf
Phase

Vous consultez présentement la Phase 1

Consulter la Phase 2

(A) Régie de l’énergie

Demande

A-0001 02/04/2014

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

Procédure

A-0002 10/04/2014

Correspondance accompagnant l'avis public
A-0003 10/04/2014

Avis aux personnes intéressées

Séance de travail

A-0004 14/04/2014

Ordre du jour de la séance de travail prévue le 23 avril 2014
A-0005 25/04/2014

Liste des engagements pris lors de la séance de travail du 23 avril 2014

Décisions

A-0006 07/05/2014

Décision partielle D-2014-073

(B) Demandeur

Demande

B-0001 02/04/2014

Dépôt de la demande d'autorisation pour des projets liés au maintien des actifs de télécommunications
B-0002 02/04/2014

Demande d'autorisation pour des projets liés au maintien des actifs de télécommunications

Procédure

B-0003 11/04/2014

Le Transporteur confirme la diffusion de l'avis aux personnes intéressées sur son site internet

Séance de travail

B-0004 24/04/2014

Dépôt de la présentation du Transporteur à la séance de travail du 23 avril 2014
B-0005 24/04/2014

Liste des pièces

B-0006 24/04/2014

HQT-1, Document 1 - Présentation du Transporteur à la séance de travail du 23 avril 2014
B-0009 29/04/2014

Liste des pièces révisée
B-0010 29/04/2014

pièce HQT-1, Document 1.1 - Réponse du Transporteur à l'engagement 2

Observations

B-0007 29/04/2014

Courriel portant sur le dépôt de la réplique aux observations

B-0008 29/04/2014

Commentaires du Transporteur sur les observations de l'UC

Demandes de remboursement de frais

(C) Intervenants

Union des consommateurs (UC)

Demandes de remboursement de frais

(D) Observations

Observations

D-0001 29/04/2014

Observations préliminaires de l'UC
D-0002 29/04/2014

Observations de l'UC
Québec

© Gouvernement du Québec, 2024

Blanko