Différentes parties

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HQT - Demande d'autorisation du Transporteur relative à l'ajout d'un compensateur statique au poste du Bout-de-l'Ile

Hydro-Québec TransÉnergie

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(D) Observations

Liens rapides

Nous joindre

HQT - Demande d'autorisation du Transporteur relative à l'ajout d'un compensateur statique au poste du Bout-de-l'Ile

(A) Régie de l’énergie

Demande

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

Demande de renseignements

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 à HQT

Demande de renseignements no. 1

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 2 adressée au Transporteur

Demande de renseignements no. 2 adressée au Transporteur

Procédure

Lettre de transmission de l'avis public

Avis public

Décisions

Décision finale D-2014-190

Rectification de la décision D-2014-190

Décision D-2014-207 sur la demande de remboursement de frais de SÉ-AQLPA

(B) Demandeur

Demande

Correspondance accompagnant la demande

Demande

Liste des pièces

HQT-1, Document 1 - Demande relative au projet CS - Bout-de-l'Ile

HQT-1, Document 1, Annexes 1 à 5 - (Annexe 1 déposé sous pli confidentiel)

Réponses à l'intervenant SÉ-AQLPA

Copie lettre du Transporteur, provenant du dossier R-3887-2014 - Chamouchouane

Demande de renseignements

Lettre accompagnant les réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie de l'énergie

Liste des pièces révisée

HQT-2, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie de l'énergie

Lettre accompagnant les réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie de l'énergie

Liste des pièces révisée

HQT-2, document 2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie de l'énergie

Procédure

Le Transporteur confirme la diffusion de l'avis aux personnes intéressées sur son site internet

Demandes d'intervention

Lettre du Transporteur en réponse à SÉ-AQLPA

Observations

Réplique du Transporteur aux observations de SÉ-AQLPA

Rejet de la demande de SÉ-AQLPA du 1er octobre 2014

Demandes de remboursement de frais

Commentaires sur la demande de frais de l'observateur SÉ-AQLPA

(D) Observations

Demandes d'intervention

Avis de participation, premières observations et recommandation de modification du cadre procédural

Observations

Ajout du dossier du Poste Judith-Jasmin à la réunion antérieurement demandée des dossiers R-3887-2014 et R-3890-2014

Dépôt de la preuve, de l'argumentation et de la demande de reconnaissance de statut d'expert

Requête en radiation de certaines parties de la lettre B-0018 du 24 septembre 2014 de HQT en rejet de la demande de reconnaissance de statut d'expert et du rapport d'expert

Commentaires

Réponse aux commentaires du Transporteur

Réponse aux arguments énoncés par HQT dans sa lettre du 2 octobre 2014

Réponse de SÉ-AQLPA aux commentaires du Transporteur sur la demande de remboursement de frais

Preuves écrites

Rapport d'expertise de M. Jean-Claude Deslauriers

Curriculum vitae de M. Jean-Claude Deslauriers

Lettre accompagnant l'erratum au rapport de M. Jean-Claude Deslauriers

Erratum au rapport de M. Jean-Claude Deslauriers