HQD - Demande relative aux options d'électricité interruptible

A-0001 27/05/2014

Accusé réception

A-0002 29/05/2014

D-2014-090 - Décision procédurale - Avis public

A-0004 19/06/2014

D-2014-106 - Décision procédurale sur les demandes d'intervention

A-0016 08/09/2014

D-2014-156 - Décision sur le fond et sur les demandes de paiement de frais

A-0017 26/09/2014

D-2014-169 - Décision finale

A-0003 30/05/2014

Avis public

A-0005 25/06/2014

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 à HQD

A-0006 25/06/2014

Demande de renseignements no. 1

A-0007 03/07/2014

Demande d'informantion au sujet de la planification de l'audience

A-0008 08/07/2014

La Régie confirme que l'audience aura lieu le 14 et 15 juillet

A-0009 11/07/2014

Lettre accompagnant le calendrier d'audience

A-0010 11/07/2014

Calendrier de l'audience

A-0012 15/07/2014

Notes sténographiques de l'audience du 14 juillet 2014

A-0013 16/07/2014

Version corrigée des notes sténographiques du 14 juillet 2014 - Volume 1

A-0015 16/07/2014

Notes sténographiques de l'audience du 15 juillet 2014 - Volume 2

B-0001 21/05/2014

Lettre accompagnant la demande

B-0002 21/05/2014

Demande

B-0003 21/05/2014

Liste des pièces

B-0004 21/05/2014

HQD-1, document 1 - Demande relative aux options d'électricité interruptible

B-0005 21/05/2014

HQD-1, document 2 - Révision des sections 2 à 4 du chapitre 6 des Tarifs et conditions du Distributeur et ajout d'une section 5

B-0006 21/05/2014

HQD-1, document 3 - Révision des sections 8 et 9 du chapitre 4 des Tarifs et conditions du Distributeur

B-0022 18/07/2014

Lettre accompagnant le communiqué de presse relatif au résultat de l'appel d'offres de court terme A/O 2014-01

B-0023 18/07/2014

Communiqué de presse relatif au résultat de l'appel d'offres de court terme A/O 2014-01

B-0024 25/07/2014

Réponse aux commentaires d'UC à propos des résultats de l'appel d'offre A/O-2014-01

B-0026 11/09/2014

Lettre accompagnant le dépôt des pièces HQD-5, document 1 et HQD-5, document 2

B-0027 11/09/2014

Liste des pièces révisée

B-0028 11/09/2014

HQD-5, document 1 - Révision des sections 2 à 4 du chapitre 6 des Tarifs et conditions du Distributeur et ajout d'une section 5

B-0029 11/09/2014

HQD-5, document 2 - Révision des sections 8 et 9 du chapitre 4 des Tarifs et conditions du Distributeur

B-0030 12/09/2014

Courriel informant la Régie que la lettre de transmission du 11 septembre 2014 comportait une erreur

B-0007 30/05/2014

Lettre du Distributeur - Confirmation avis sur internet HQ

B-0008 10/06/2014

Commentaires sur les demandes d'intervention

B-0009 03/07/2014

Lettre accompagnant les réponses du Distributeur aux questions

B-0010 03/07/2014

Liste des pièces révisée

B-0011 03/07/2014

HQD-2, document 1 - Réponses à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

B-0012 03/07/2014

HQD-2, document 2 - Réponses à la demande de renseignement no. 1 de l'AREQ

B-0013 03/07/2014

HQD-2, document 3 - Réponses à la demande de renseignements no. 1 de la FCEI

B-0014 03/07/2014

HQD-2, document 4 - Réponses à la demande de renseignements no. 1 de UC

B-0015 07/07/2014

Réponse d'Hydro-Québec Distribution concernant la planification de l'audience

B-0016 10/07/2014

HQD-3, document 1 - Curriculum vitae de M. Richard Lagrange

B-0017 10/07/2014

HQD-3, document 2 - Curriculum vitae de M. Hervé Lamarre

B-0018 10/07/2014

HQD-3, document 3 - Curriculum vitae de M. Hani Zayat

B-0019 15/07/2014

HQD - 4, document 1 - Réponses du Distributeur à l'engagement numéro 1

B-0020 15/07/2014

HQD - 4, document 2 - Réponses du Distributeur à l'engagement numéro 3

B-0021 15/07/2014

HQD - 4, document 3 - Réponses du Distributeur à l'engagement numéro 4

B-0031 12/09/2014

Copie conforme des remboursements de frais des intervenants

D-0001 14/07/2014

Lettre accompagnant les observations de AHQ-ARQ du 9 juillet 2014

D-0002 14/07/2014

Observations de AHQ-ARQ du 9 juillet 2014