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Accueil Participants - Travaux réglementaires Liste des dossiers R-3892-2014

HQT-RTA - Demande d’approbation d'un contrat de service de transport d’électricité

Dossier

R-3892-2014

Demandeur

Hydro-Québec TransÉnergie et Rio Tinto Alcan Inc.

Statut

Terminé

Description

HQT-RTA - Demande d’approbation d'un contrat de service de transport d’électricité

Listes des pièces
Liste des pièces R-3892-2014.pdf

(A) Régie de l’énergie

Demande de renseignements

A-0001 27/06/2014

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 adressée à HQT et à RTA
A-0002 27/06/2014

Demande de renseignements no. 1 (Sous pli confidentiel)

Décisions

A-0003 20/08/2014

Décision D-2014-145

(B) Demandeur

Demande

B-0001 21/05/2014

Lettre accompagnant la demande
B-0002 21/05/2014

Demande
B-0003 21/05/2014

Liste des pièces
B-0004 21/05/2014

HQT/RTA-1 - Contrat de service de transport d'électricité - PIÈCE DÉPOSÉE SOUS PLI CONFIDENTIEL
B-0005 21/05/2014

HQT/RTA-2 - Contrat de service de transport d'électricité - Version caviardée

Demande de renseignements

B-0006 25/07/2014

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie
B-0007 25/07/2014

Liste des pièces révisée
B-0008 25/07/2014

HQT/RTA-3 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie - PIÈCE DÉPOSÉE SOUS PLI CONFIDENTIEL

Québec

© Gouvernement du Québec, 2024

Blanko