HQT - Demande d'autorisation du budget des investissements 2015 pour les projets du Transporteur dont le coût individuel est inférieur à 25 millions de dollars

A-0001 11/08/2014

Lettre accompagnant l'avis public

A-0002 11/08/2014

Avis public

A-0006 26/11/2014

Calendrier modifié

A-0003 04/11/2014

Décision D-2014-187 sur les enjeux, les demandes d'intervention, les budgets de participation et le calendrier de traitement du dossier

A-0007 19/12/2014

D-2014-215 - Décision portant sur les demandes d'ordonnance des intervenants relatives aux réponses du Transporteur

A-0010 03/03/2015

Décision sur le fond D-2015-015

A-0011 14/05/2015

Décison sur les demandes de paiement de frais D-2015-066

A-0004 13/11/2014

Lettre accompagnant la demande de renseignements adressée au Transporteur

A-0005 13/11/2014

Demande de renseignements no. 1 adressée au Transporteur

A-0008 26/01/2015

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 2

A-0009 26/01/2015

Demande de renseignements no. 2 de la Régie au Transporteur

B-0001 05/08/2014

Lettre accompagnant la demande

B-0002 05/08/2014

Demande

B-0003 05/08/2014

Liste des pièces

B-0004 05/08/2014

HQT-1, Document 1 - Budget des investissements 2015

B-0005 05/08/2014

HQT-1, Document 2- Description synthétique des investissements et de leurs objectifs

B-0023 17/02/2015

Liste des pièces révisée

B-0006 11/08/2014

Le Transporteur confirme la diffusion de l'avis aux personnes intéressées sur son site Internet

B-0007 29/08/2014

Commentaires sur les demandes d'intervention

B-0008 25/11/2014

Demande de prolongation du délai pour le dépôt des réponses aux demandes de renseignements

B-0009 10/12/2014

Lettre accompagnant les réponses aux demandes de renseignements

B-0010 10/12/2014

Liste des pièces révisée

B-0011 10/12/2014

HQT-2, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie

B-0012 10/12/2014

HQT-2, Document 2 - Réponses à la demande de renseignements numéro 1 du GRAME

B-0013 10/12/2014

HQT-2, Document 3 - Réponses à la demande de renseignements numéro 1 de SÉ-AQLPA

B-0014 16/12/2014

Lettre accompagnant la pièce HQT-2, document 3 révisée

B-0015 16/12/2014

Liste des pièces révisée

B-0016 16/12/2014

HQT-2, Document 3 révisé - Réponses aux demandes de renseignements de SÉ-AQLPA

B-0017 30/01/2015

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements numéro 2 de la Régie

B-0018 30/01/2015

HQT-2 - Document 1.1 - Réponses à la demande de renseignements numéro 2 de la Régie

B-0019 30/01/2015

Lettre accompagnant l'argumentation

B-0020 30/01/2015

Liste des pièces amendée

B-0021 30/01/2015

HQT-4, Document 1 - Argumentation

B-0022 17/02/2015

Lettre accompagnant le dépôt de la réplique

B-0024 17/02/2015

HQT-3, Document 2 - Réplique du Transporteur