HQT - Demande du Transporteur relative à l'installation d'inductances shunt à 735 kV et à 315 kV

A-0001 03/01/2017

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

A-0002 12/01/2017

Lettre accompagnant l'avis aux personnes intéressées

A-0003 12/01/2017

Avis aux personnes intéressées

A-0004 16/02/2017

Lettre accompagnant la demande de renseignements no.1

A-0005 16/02/2017

Demande de renseignements no. 1

A-0006 03/05/2017

D-2017-051 - Décision finale et sur les demandes d'ordonnance de traitement confidentiel

B-0001 23/12/2016

Lettre accompagnant la demande

B-0002 23/12/2016

Demande

B-0003 23/12/2016

Liste des pièces

B-0004 23/12/2016

HQT-1, document 1 - Demande relative à l'installation d'inductances shunt à 735 kV et à 315 kV

B-0005 23/12/2016

HQT-1, document 1, Annexe 1 - Schémas unifilaires relatifs au Projet - SOUS PLI CONFIDENTIEL

B-0006 23/12/2016

HQT-1, document 1, Annexes 2 et 3

B-0007 23/12/2016

HQT-1, document 2 - Coûts détaillés - SOUS PLI CONFIDENTIEL

B-0008 23/12/2016

HQT-1, document 2, Annexe 1 - Coûts annuels - SOUS PLI CONFIDENTIEL

B-0009 23/12/2016

HQT-1, document 2.1 - Coûts détaillés - Version caviardée

B-0015 16/03/2017

Le Transporteur demande à la Régie de prendre le dossier en délibéré

B-0016 02/12/2019

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés (pièce B-0007, confidentialité levée suite à la décision D-2017-051)

B-0017 02/12/2019

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (pièce B-0008, confidentialité levée suite à la décision D-2017-051)

B-0011 13/01/2017

Diffusion de l'avis aux personne intéressées sur le site internet du Transporteur

B-0012 03/03/2017

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

B-0013 03/03/2017

HQT-2, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0014 03/03/2017

Liste des pièces révisée