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Accueil Participants - Travaux réglementaires Liste des dossiers R-4013-2017

HQT - Demande d'autorisation du budget des investissements 2018 pour les projets du Transporteur dont le coût individuel est inférieur à 25 millions de dollars

Dossier

R-4013-2017

Demandeur

Hydro-Québec TransÉnergie

Statut

Terminé

Description

HQT - Demande d'autorisation du budget des investissements 2018 pour les projets du Transporteur dont le coût individuel est inférieur à 25 millions de dollars

Listes des pièces
Liste des pièces R-4013-2017.pdf

(A) Régie de l’énergie

Demande

A-0001 02/08/2017

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

Procédure

A-0002 03/08/2017

Lettre accompagnant l'avis aux personnes intéressées
A-0003 03/08/2017

Avis aux personnes intéressées

Décisions

A-0004 20/09/2017

D-2017-104 - Décision procédurale sur les demandes d'intervention, les budgets de participation et le calendrier de traitement du dossier
A-0012 16/02/2018

Décision D-2018-014 - Décision finale et sur les frais

Demande de renseignements

A-0005 04/10/2017

Lettre accompagnant la demande de renseignements no 1 que la Régie adresse à HQT
A-0006 04/10/2017

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse à HQT
A-0007 09/11/2017

Lettre accompagnant la demande de renseignements no 1 que la Régie adresse à l'AQCIE-CIFQ
A-0008 09/11/2017

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse à l'AQCIE-CIFQ
A-0009 20/11/2017

Lettre accompagnant la demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Transporteur
A-0010 20/11/2017

Demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Transporteur
A-0011 28/11/2017

La Régie accorde au Transporteur un délai supplémentaire pour le dépôt de ses réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie

(B) Demandeur

Demande

B-0001 02/08/2017

Lettre accompagnant la demande
B-0002 02/08/2017

Demande
B-0003 02/08/2017

Liste des pièces
B-0004 02/08/2017

HQT-1, Document 1 - Budget des investissements 2018
B-0005 02/08/2017

HQT-1, Document 2 - Description synthétique
B-0006 02/08/2017

HQT-2, Document 1 - Stratégie de gestion de la pérennité - Mise à jour
B-0018 07/12/2017

Liste des pièces révisée
B-0020 14/12/2017

HQT demande à la Régie de prendre le dossier en délibéré

Procédure

B-0007 03/08/2017

Le Transporteur confirme que l'avis aux personnes intéressées est diffusé sur son site internet

Demandes d'intervention

B-0008 25/08/2017

Commentaires du Transporteur sur les demandes d'intervention

Demande de renseignements

B-0009 20/10/2017

Lettre accompagnant les réponses aux demandes de renseignements no 1 de la Régie et de l'AQCIE-CIFQ
B-0010 20/10/2017

Liste des pièces révisée
B-0011 20/10/2017

HQT-3, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie
B-0012 20/10/2017

HQT-3, Document 2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 1 de l'AQCIE-CIFQ
B-0013 28/11/2017

Le Transporteur demande un délai additionnel pour le dépôt de ses réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie
B-0014 04/12/2017

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie
B-0015 04/12/2017

Liste des pièces révisée
B-0016 04/12/2017

HQT-3, Document 1.1 - Réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie

Argumentations

B-0017 07/12/2017

Dépôt de l'argumentation du Transporteur
B-0019 07/12/2017

HQT-4, Document 1 - Argumentation du Transporteur

Demandes de remboursement de frais

(C) Intervenants

Association québécoise des consommateurs industriels d’électricité et le Conseil de l’industrie forestière du Québec (AQCIE-CIFQ)

Demandes d'intervention

C-AQCIE-CIFQ-0001 18/08/2017

Dépôt de la demande d'intervention de l'AQCIE et du CIFQ
C-AQCIE-CIFQ-0002 18/08/2017

Demande d'intervention de l'AQCIE et du CIFQ

Demande de renseignements

C-AQCIE-CIFQ-0004 05/10/2017

Lettre accompagnant la demande de renseignements no 1 de l'AQCIE-CIFQ
C-AQCIE-CIFQ-0005 05/10/2017

Demande de renseignements no 1 de l'AQCIE-CIFQ
C-AQCIE-CIFQ-0008 16/11/2017

Lettre accompagnant les réponses de l'AQCIE-CIFQ à la demande de renseignements no 1 de la Régie
C-AQCIE-CIFQ-0009 16/11/2017

Réponses de l'AQCIE-CIFQ à la demande de renseignements no 1 de la Régie

Preuves écrites

C-AQCIE-CIFQ-0006 02/11/2017

Dépôt du mémoire de l'AQCIE-CIFQ
C-AQCIE-CIFQ-0007 02/11/2017

Mémoire de l'AQCIE-CIFQ

Argumentations

C-AQCIE-CIFQ-0010 14/12/2017

Argumentation de l'AQCIE-CIFQ

Demandes de remboursement de frais

Groupe de recommandations et d'action pour un meilleur environnement (GRAME)

Demandes d'intervention

C-GRAME-0001 18/08/2017

Dépôt de la demande d'intervention du GRAME
C-GRAME-0002 18/08/2017

Demande d'intervention du GRAME
C-GRAME-0004 01/09/2017

Réplique du GRAME aux commentaires du Transporteur sur les demandes d'intervention
Québec

© Gouvernement du Québec, 2024

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