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Accueil Participants - Travaux réglementaires Liste des dossiers R-4121-2020

HQT - Demande relative au traitement confidentiel des coûts des projets Grand-Brûlé – Dérivation Saint-Sauveur (R-3960-2016) et Gracefield (R-3974-2016)

Dossier

R-4121-2020

Demandeur

Hydro-Québec TransÉnergie

Statut

Terminé

Description

HQT - Demande relative au traitement confidentiel des coûts des projets Grand-Brûlé – Dérivation Saint-Sauveur (R-3960-2016) et Gracefield (R-3974-2016)

Listes des pièces
Liste des pièces R-4121-2020.pdf

(A) Régie de l’énergie

Demande

A-0001 29/04/2020

La Régie accuse réception de la version électronique des documents relatifs à la demande

Décisions

A-0002 05/05/2020

D-2020-049 - Décision sur le traitement confidentiel des coûts des projets Grand-Brûlé – Dérivation Saint-Sauveur (R-3960-2016) et Gracefield (R-3974-2016)

(B) Demandeur

Demande

B-0001 29/04/2020

Dépôt de la demande
B-0002 29/04/2020

Demande

B-0003 19/03/2021

Dans sa lettre datée du 17 février 2021, le Transporteur informe la Régie de l'arrêt du traitement confidentiel de la pièce B-0007 et B-0012 du dossier R-3960-2016
B-0004 19/03/2021

HQT-1, Document 2 (pièce B-0007 du dossier R-3960-2016 confidentialité levée suite à la décision D-2020-049)
B-0005 19/03/2021

HQT-1, Document 2, Annexe 1 (pièce B-0012 du dossier R-3960-2016 confidentialité levée suite à la décision D-2020-049)
Québec

© Gouvernement du Québec, 2024

Blanko