HQT - Demande du Transporteur relative au remplacement des compensateurs statiques au poste La Vérendrye

A-0001 17/06/2020

La Régie accuse réception de la version électronique des documents relatifs à la demande

A-0002 22/06/2020

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

A-0003 22/06/2020

Avis aux personnes intéressées

A-0004 17/07/2020

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur

A-0005 17/07/2020

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur

A-0006 14/09/2020

Dépôt de la demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Transporteur

A-0007 14/09/2020

Demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Transporteur

A-0008 06/10/2020

Dépôt de la demande de renseignements no 3 que la Régie transmet au Transporteur

A-0009 06/10/2020

Demande de renseignements no 3 que la Régie transmet au Transporteur (sous pli confidentiel)

A-0010 08/10/2020

Demande de renseignements no 3 que la Régie transmet au Transporteur (version caviardée)

A-0013 26/11/2020

Dépôt de la demande de renseignements no 4 que la Régie transmet au Transporteur

A-0014 26/11/2020

Demande de renseignements no 4 que la Régie transmet au Transporteur

A-0011 29/10/2020

D-2020-143 - Décision partielle (version caviardée)

A-0012 29/10/2020

D-2020-143 - Décision partielle (sous pli confidentiel)

A-0017 23/04/2021

D-2021-052 - Décision sur la confidentialité de certaines pièces et sur la demande d’ajustement au suivi des coûts

A-0015 15/12/2020

La Régie demande au Transporteur de l'informer de la progression de ses démarches à l'égard de la durée visée par sa demande de traitement confidentiel et de fournir une déclaration sous serment au soutien de la demande de traitement confidentiel visant certaines pièces

A-0016 15/02/2021

La Régie accuse réception de la lettre de suivi du Transporteur (B-0034)

B-0001 17/06/2020

Dépôt de la demande

B-0002 17/06/2020

Demande

B-0004 17/06/2020

HQT-1, Document 1 - Demande relative au remplacement des compensateurs statiques au poste La Vérendrye

B-0005 17/06/2020

HQT-1, Document 1, Annexe 1 - Schéma unifilaire relatif au Projet (sous pli confidentiel)

B-0006 17/06/2020

HQT-1, Document 1, Annexes 2 et 3 - Liste des principales normes techniques appliquées au Projet

B-0007 17/06/2020

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés (sous pli confidentiel)

B-0008 17/06/2020

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (sous pli confidentiel)

B-0009 17/06/2020

HQT-1, Document 2.1 - Coûts détaillés (version caviardée)

B-0018 23/09/2020

HQT-1, Document 1 révisé - Demande relative au remplacement des compensateurs statiques au poste La Vérendrye

B-0035 31/03/2021

Le Transporteur précise sa demande concernant la confidentialité d’informations

B-0037 31/03/2021

HQT-1, Document 2.1 révisé - Coûts détaillés (version caviardée)

B-0038 31/03/2021

HQT-1, Document 2 révisé - Coûts détaillés (sous pli confidentiel)

B-0039 31/03/2021

HQT-1, Document 2, Annexe 1 révisé - Coûts annuels (sous pli confidentiel)

B-0003 17/06/2020

Liste des pièces

B-0013 05/08/2020

Liste des pièces révisée

B-0017 23/09/2020

Liste des pièces révisée

B-0022 13/10/2020

Liste des pièces révisée

B-0026 02/11/2020

Liste des pièces révisée

B-0030 10/12/2020

Liste des pièces révisée

B-0011 23/06/2020

Le transporteur confirme la publication de l'avis aux personnes intéressées sur son site internet

B-0012 05/08/2020

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0014 05/08/2020

HQT-2, Document 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0015 05/08/2020

HQT-2, Document 1.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (version caviardée)

B-0016 23/09/2020

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie ainsi qu'une pièce révisée

B-0019 23/09/2020

HQT-2, Document 2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0020 23/09/2020

HQT-2, Document 2.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie (version caviardée)

B-0021 13/10/2020

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0023 13/10/2020

HQT-2, Document 3 - Réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0024 13/10/2020

HQT-2, Document 3.1 - Réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie (version caviardée)

B-0025 02/11/2020

Dépôt des réponses révisées du Transporteur à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0027 02/11/2020

HQT-2, Document 3 révisé - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 3 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0028 02/11/2020

HQT-2, Document 3.1 révisé - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 3 de la Régie (version caviardée)

B-0029 10/12/2020

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 4 de la Régie

B-0031 10/12/2020

HQT-2, Document 2.1 révisé - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie (version caviardée)

B-0032 10/12/2020

HQT-2, Document 3.1 révisé - Réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie (version caviardée)

B-0033 10/12/2020

HQT-2, Document 4 - Réponses à la demande de renseignements no 4 de la Régie

B-0034 12/02/2021

Le Transporteur annonce le dépôt des informations et compléments demandés par la Régie (A-0015) d'ici la fin mars 2021

B-0036 31/03/2021

Affidavit - Alexandre Roy