HQT - Demande du Transporteur relative à la construction du nouveau poste de Saint-Michel

A-0001 09/03/2021

La Régie accuse réception de la version électronique des documents relatifs à la demande

A-0002 16/03/2021

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

A-0003 16/03/2021

Avis aux personnes intéressées

A-0004 08/04/2021

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Transporteur

A-0005 08/04/2021

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Transporteur (version caviardée)

A-0006 08/04/2021

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Transporteur (sous pli confidentiel)

A-0007 12/05/2021

Dépôt de la demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur

A-0008 12/05/2021

Demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur

A-0009 29/06/2021

La Régie demande au Transporteur de l’informer de la progression de son analyse et du moment du dépôt du Plan d’évolution du réseau de l’île de Montréal

A-0011 13/10/2021

Dépôt de la demande de renseignements no 3 que la Régie transmet au Transporteur

A-0012 13/10/2021

Demande de renseignements no 3 que la Régie transmet au Transporteur (version caviardée)

A-0013 13/10/2021

Demande de renseignements no 3 que la Régie transmet au Transporteur (sous pli confidentiel)

A-0015 23/03/2022

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Transporteur (confidentialité levée suite à la décision D-2022-023, pièce A-0006)

A-0016 23/03/2022

Demande de renseignements no 3 que la Régie transmet au Transporteur (confidentialité levée suite à la décision D-2022-023, pièce A-0013)

A-0010 18/08/2021

D-2021-106 - Décision partielle

A-0014 22/02/2022

D-2022-023 - Décision sur la confidentialité

B-0001 09/03/2021

Dépot de la demande

B-0002 09/03/2021

Demande

B-0004 09/03/2021

HQT-1, Document 1 - Demande relative à la construction du nouveau poste de Saint Michel

B-0005 09/03/2021

HQT-1, Document 1, Annexe 1 - Schémas de liaison et unifilaires du poste de Saint-Michel (sous pli confidentiel)

B-0006 09/03/2021

HQT-1, Document 1, Annexes 2 à 5

B-0007 09/03/2021

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés (sous pli confidentiel)

B-0008 09/03/2021

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (sous pli confidentiel)

B-0009 09/03/2021

HQT-1, Document 2.1 - Coûts détaillés (version caviardée)

B-0012 18/03/2021

Dépôt du Plan d'évolution du réseau de l'île de Montréal

B-0013 18/03/2021

HQT-1, Document 1, Annexe 6 - Plan d'évolution du réseau de Montréal (Révision 2016) (sous pli confidentiel)

B-0023 06/07/2021

Le Transporteur dépose l'information relative à la version caviardée du Plan d'évolution du réseau de l'Île de Montréal

B-0024 06/07/2021

HQT-1, Document 1, Annexe 6 - Plan d'évolution du réseau (version caviardée)

B-0029 16/03/2022

En suivi de la décision D-2022-023 le Transporteur dépose des pièces révisées

B-0031 16/03/2022

HQT-1, Document 1, Annexe 6 révisé - Plan d'évolution de l’Ile de Montréal (version caviardée)

B-0003 09/03/2021

Liste des pièces

B-0015 22/04/2021

Liste des pièces révisée

B-0020 20/05/2021

Liste des pièces révisée

B-0026 02/11/2021

Liste des pièces révisée

B-0030 16/03/2022

Liste des pièces révisée

B-0011 16/03/2021

Le Transporteur confirme la publication de l'avis aux personnes intéressées sur son site internet

B-0014 22/04/2021

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0017 22/04/2021

HQT-2, Document 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0018 22/04/2021

HQT-2, Document 1.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (version caviardée)

B-0019 20/05/2021

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie et d'une pièce révisée

B-0021 20/05/2021

HQT-2, Document 2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 2 de la Régie

B-0025 02/11/2021

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0027 02/11/2021

HQT-2, Document 3 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 3 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0028 02/11/2021

HQT-2, Document 3.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 3 de la Régie (version caviardée)

B-0032 16/03/2022

HQT-2, Document 1.1 révisé - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0033 16/03/2022

HQT-2, Document 3.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0016 22/04/2021

Affidavit pour ordonnance de confidentialité - Patrick Bujold

B-0022 20/05/2021

HQT-1, Document 1 révisé - Demande relative à la construction du nouveau poste de Saint-Michel