DPCMÉER - Demande d’adoption des normes de fiabilité relatives au temps froid

A-0001 24/08/2022

La Régie accuse réception de la version électronique des documents relatifs à la demande

A-0008 16/01/2023

La Régie dépose des extraits annotés des pièces B-0021, B-0010 et B-0012

A-0009 16/01/2023

Annotations à la pièce B-0021

A-0010 16/01/2023

Annotations à la pièce B-0010

A-0011 16/01/2023

Annotations à la pièce B-0012

A-0012 25/01/2023

La Régie invite le Coordonnateur à lui faire une proposition qui pourrait s’inspirer de la sous-section C.2 « Niveau de gravité de la non-conformité (VSL) » de l’annexe Québec de la norme CIP-010-3

A-0018 02/05/2023

La Régie demande au Coordonnateur de transmettre les textes révisés de la norme EOP-011-2 et de l’annexe Québec de la norme TOP-003-5

A-0019 02/05/2023

Annotations à la pièce B-0056

A-0002 13/09/2022

Dépôt de l’avis aux personnes intéressées

A-0003 13/09/2022

Avis aux personnes intéressées

A-0004 28/10/2022

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Coordonnateur

A-0005 28/10/2022

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Coordonnateur

A-0006 05/12/2022

Dépôt de la demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Coordonnateur

A-0007 05/12/2022

Demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Coordonnateur

A-0013 07/02/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 3 de la Régie au Coordonnateur

A-0014 07/02/2023

Demande de renseignements no 3 de la Régie au Coordonnateur

A-0015 20/02/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 4 que la Régie transmet au Coordonnateur

A-0016 20/02/2023

Demande de renseignements no 4 que la Régie transmet au Coordonnateur

A-0017 30/03/2023

D-2023-040 - Décision sur le fond

A-0020 15/05/2023

D-2023-060 - Décision sur la conformité d’application de la décision D-2023-040

B-0001 23/08/2022

Dépôt de la demande du Coordonnateur

B-0002 23/08/2022

Demande et affidavit

B-0004 23/08/2022

HQCF-1, Document 1 - Présentation de la demande visant l'adoption des normes de fiabilité relatives au temps froids (EOP-011-2, IRO-010-4 et TOP-003-5)

B-0005 23/08/2022

HQCF-1, Document 2 - Informations relatives aux normes

B-0006 23/08/2022

HQCF-1, Document 3 - Sommaire des commentaires reçus après la consultation publique

B-0007 23/08/2022

HQCF-1, Document 4 - Traduction française attestée des normes de fiabilité

B-0008 23/08/2022

HQCF-2, Document 1 - Normes de fiabilité (version française)

B-0009 23/08/2022

HQCF-2, Document 1.1 - Normes de fiabilité en suivi de modifications (versions française)

B-0010 23/08/2022

HQCF-2, Document 2 - Normes de fiabilité (version anglaise)

B-0011 23/08/2022

HQCF-2, Document 2.1 - Normes de fiabilité en suivi de modifications (versions anglaise)

B-0012 23/08/2022

HQCF-2, Document 3 - Annexes des normes de fiabilité (versions française et anglaise)

B-0013 23/08/2022

HQCF-2, Document 3.1 - Annexes des normes de fiabilité en suivi de modifications (versions française et anglaise)

B-0014 23/08/2022

HQCF-2, Document 4 - Justification technique (versions française et anglaise)

B-0021 12/12/2022

HQCF-2, Document 1 révisé - Normes de fiabilité (version française)

B-0022 12/12/2022

HQCF-2, Document 1.1 révisé - Normes de fiabilité en suivi de modifications (versions française)

B-0024 19/12/2022

Le Coordonnateur dépose l’entente définitive relative à la transmission de données d’exploitation confidentielles de RTA et à leur traitement par Hydro-Québec

B-0026 19/12/2022

HQCF-5, Document 1 - Entente définitive relative à la transmission de données d’exploitation confidentielles de RTA et à leur traitement par Hydro-Québec (sous pli confidentiel)

B-0027 19/12/2022

HQCF-5, Document 2 - Entente définitive relative à la transmission de données d’exploitation confidentielles de RTA et à leur traitement par Hydro-Québec (version caviardée)

B-0028 23/01/2023

Le Coordonnateur dépose les textes des normes de fiabilité ainsi que leurs annexes Québec

B-0030 23/01/2023

HQCF-2, Document 1 révisé - Normes de fiabilité (version française)

B-0031 23/01/2023

HQCF-2, Document 1.1 révisé - Normes de fiabilité en suivi de modifications (version française)

B-0032 23/01/2023

HQCF-2, Document 3 révisé - Annexes des normes de fiabilité (versions française et anglaise)

B-0033 23/01/2023

HQCF-2, Document 3.1 révisé - Annexes des normes de fiabilité en suivi de modifications (versions française et anglaise)

B-0034 27/01/2023

Le Coordonnateur dépose les textes des normes de fiabilité ainsi que leurs annexes Québec

B-0036 27/01/2023

HQCF-2, Document 1 révisé - Normes de fiabilité (version française)

B-0037 27/01/2023

HQCF-2, Document 1.1 révisé - Normes de fiabilité en suivi de modifications (version française)

B-0038 27/01/2023

HQCF-2, Document 3 révisé - Annexes des normes de fiabilité (versions française et anglaise)

B-0039 27/01/2023

HQCF-2, Document 3.1 révisé - Annexes des normes de fiabilité en suivi de modifications (versions française et anglaise)

B-0042 14/02/2023

HQCF-2, Document 1 révisé -Normes de fiabilité (version française)

B-0043 14/02/2023

HQCF-2, Document 1.1 révisé - Normes de fiabilité en suivi de modifications (versions française)

B-0044 14/02/2023

HQCF-2, Document 3 révisé - Annexes des normes de fiabilité (versions française et anglaise)

B-0045 14/02/2023

HQCF-2, Document 3.1 révisé - Annexes des normes de fiabilité en suivi de modifications (versions française et anglaise)

B-0049 27/02/2023

HQCF-1, Document 1 révisé - Présentation de la demande visant l'adoption des normes de fiabilité relatives au temps froid (EOP-011-2, IRO-010-4 et TOP-003-5)

B-0050 27/02/2023

HQCF-1, Document 1.1 - Présentation de la demande visant l'adoption des normes de fiabilité relatives au temps froids (EOP-011-2, IRO-010-4 et TOP-003-5) en suivi de modifications

B-0051 27/02/2023

HQCF-1, Document 2 révisé - Informations relatives aux normes

B-0052 27/02/2023

HQCF-1, Document 2.1 - Informations relatives aux normes en suivi de modifications

B-0054 21/04/2023

Le Coordonnateur dépose une version complète révisée des normes de fiabilité ainsi que leurs annexes Québec

B-0056 21/04/2023

HQCF-6, Document 1 - Normes de fiabilité et leur annexe Québec en suivi de la décision D-2023-040 (version française)

B-0057 21/04/2023

HQCF-6, Document 1.1 - Normes de fiabilité et leur annexe Québec en suivi de modification en suivi de la décision D-2023-040 (version française)

B-0058 21/04/2023

HQCF-6, Document 2 - Normes de fiabilité et leur annexe Québec en suivi de la décision D-2023-040 (version anglaise)

B-0059 21/04/2023

HQCF-6, Document 2.1 - Normes de fiabilité et leur annexe Québec en suivi de modifications en suivi de la décision D-2023-040 (version anglaise)

B-0060 09/05/2023

Le Coordonnateur dépose une version révisée des normes de fiabilité et leur annexe Québec

B-0062 09/05/2023

HQCF-6, Document 1 révisé - Normes de fiabilité et leur annexe Québec en suivi de la décision D-2023-040 (version française)

B-0063 09/05/2023

HQCF-6, Document 1.1 révisé - Normes de fiabilité et leur annexe Québec en suivi des modifications en suivi de la décision D-2023-040 (version française)

B-0003 23/08/2022

Liste des pièces

B-0017 21/11/2022

Liste des pièces

B-0020 12/12/2022

Liste des pièces révisée

B-0025 19/12/2022

Liste des pièces

B-0029 23/01/2023

Liste des pièces révisée

B-0035 27/01/2023

Liste des pièces

B-0041 14/02/2023

Liste des pièces

B-0048 27/02/2023

Liste des pièces

B-0055 21/04/2023

Liste des pièces

B-0061 09/05/2023

Liste des pièces révisée

B-0015 14/09/2022

Le Coordonnateur confirme que l’avis aux personnes intéressées a été transmis aux entités visées et qu’il est diffusé sur son site internet

B-0016 21/11/2022

Le Coordonnateur dépose ses réponses à la demande de renseignements n°1 de la Régie

B-0018 21/11/2022

HQCF-3, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements n°1 de la Régie

B-0019 12/12/2022

Dépôt des réponses du Coordonnateur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0023 12/12/2022

HQCF-4, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0040 14/02/2023

Le Coordonnateur dépose ses réponses à la demande de renseignements n°3 de la Régie

B-0046 14/02/2023

HQCF-5, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0047 27/02/2023

Le Coordonnateur dépose ses réponses à la demande de renseignements n°4 de la Régie

B-0053 27/02/2023

HQCF-6, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no. 4 de la Régie