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Accueil Participants - Travaux réglementaires Liste des dossiers R-4223-2023

Énergir - Demande d’autorisation pour réaliser un projet d’implantation des solutions d’approvisionnement Ariba

Dossier

R-4223-2023

Demandeur

Énergir, s.e.c.

Statut

Terminé

Description

Énergir - Demande d’autorisation pour réaliser un projet d’implantation des solutions d’approvisionnement Ariba

Listes des pièces
Liste des pièces R-4223-2023.pdf

(A) Régie de l’énergie

Demande

A-0001 17/03/2023

La Régie accuse réception de la version électronique des documents relatifs à la demande

Procédure

A-0002 28/03/2023

Dépôt de l’avis aux personnes intéressées
A-0003 28/03/2023

Avis aux personnes intéressées

Demande de renseignements

A-0004 14/04/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à Énergir
A-0005 14/04/2023

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à Énergir
A-0006 21/04/2023

La Régie accorde la demande de délai d’Énergir

Décisions

A-0007 01/06/2023

D-2023-069 - Décision finale

(B) Demandeur

Demande

B-0001 16/03/2023

Dépôt de la demande
B-0002 16/03/2023

Demande

B-0003 16/03/2023

Affidavit au soutien de la demande

B-0006 16/03/2023

Énerigr-1, Document 1 - Programme SAP – Projet d’implantation des solutions d’approvisionnement Ariba (version caviardée)
B-0007 16/03/2023

Énerigr-1, Document 1 - Programme SAP – Projet d’implantation des solutions d’approvisionnement Ariba (sous pli confidentiel)
B-0013 02/05/2023

Énergir-1, Document 1 révisé - Programme SAP – Projet d’implantation des solutions d’approvisionnement Ariba (version caviardée)
B-0014 02/05/2023

Énergir-1, Document 1 révisé - Programme SAP – Projet d’implantation des solutions d’approvisionnement Ariba (sous pli confidentiel)

Confidentialité

B-0004 16/03/2023

Affidavit pour ordonnance de confidentialité

Liste de pièces

B-0005 16/03/2023

Liste des pièces

B-0011 02/05/2023

Liste des pièces révisée

Procédure

B-0008 30/03/2023

Énergir confirme la publication de l'Avis aux personnes intéressées sur son site internet

Demande de renseignements

B-0009 21/04/2023

Énergir demande un délai additionnel pour le dépôt de ses réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie
B-0010 02/05/2023

Dépôt des réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie
B-0012 02/05/2023

Énergir-2, Document 1 - Réponse à la demande de renseignements no 1 de la Régie
Québec

© Gouvernement du Québec, 2024

Blanko