Énergir - Demande relative à un projet d’investissement visant l’augmentation de capacité d’injection à Saint Pie

A-0001 15/08/2023

La Régie accuse réception de la version électronique des documents relatifs à la demande

A-0002 29/08/2023

Dépôt de l’avis aux personnes intéressées

A-0003 29/08/2023

Avis aux personnes intéressées

A-0004 11/09/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à Énergir

A-0005 11/09/2023

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à Énergir

A-0006 31/10/2023

D-2023-125 - Décision finale

B-0001 15/08/2023

Dépôt de la demande

B-0002 15/08/2023

Demande

B-0004 15/08/2023

Énergir-1, Document 1 - Projet d’investissement visant l’augmentation de capacité d’injection de GSR à Saint-Pie (sous pli confidentielle)

B-0005 15/08/2023

Énergir-1, Document 1 - Projet d’investissement visant l’augmentation de capacité d’injection de GSR à Saint-Pie (version caviardée)

B-0006 15/08/2023

Énergir-1, Document 2 - Protocole d’entente intervenue entre CTBM et Énergir (sous pli confidentielle)

B-0007 15/08/2023

Énergir-1, Document 2 - Protocole d’entente intervenue entre CTBM et Énergir (version caviardée)

B-0008 15/08/2023

Déclaration sous serment - Étienne Champagne

B-0013 11/01/2024

Suivi administratif - Fin du projet et levée de la confidentialité (D-2023-125)

B-0014 11/01/2024

Énergir-1, Document 1 - Projet d’investissement visant l’augmentation de capacité d’injection de GSR à Saint-Pie (confidentialité levée conformément à la décision D-2023-125)

B-0015 11/01/2024

Énergir-1, Document 2 - Protocole d’entente intervenue entre CTBM et Énergir (confidentialité levée conformément à la décision D-2023-125)

B-0003 15/08/2023

Liste des pièces

B-0011 25/09/2023

Liste des pièces révisée

B-0009 15/08/2023

Déclaration sous serment pour ordonnance de confidentialité - Étienne Champagne

B-0010 25/09/2023

Énergir dépose sa réponse à la demande de renseignements no 1 de la Régie et confirme la publication de l'avis aux personnes intéressées sur son site internet

B-0012 25/09/2023

Énergir-2, Document 1 - Réponse à la demande de renseignements no 1 de la Régie