HQT - Demande relative à l’ajout de transformateurs à 120-25 kV au poste de Sainte-Rosalie et au démantèlement du réseau à 49 kV

A-0001 12/10/2023

La Régie accuse réception de la version électronique des documents relatifs à la demande

A-0004 17/11/2023

Explications demandées au Transporteur

A-0005 24/11/2023

La Régie suspend l'examen du dossier et demande des précisions au Transporteur quant au retrait de sa demande

A-0006 04/12/2023

Dans l’attente d'un suivi du Transporteur la Régie maintient la suspension de l’examen du dossier

A-0002 27/10/2023

Dépôt de l’avis aux personnes intéressées et demande d'une preuve complémentaire

A-0003 27/10/2023

Avis aux personnes intéressées

A-0007 12/12/2023

Échéance pour le dépôt de la réplique de la Coopérative sur les commentaires du Transporteur à l'égard de sa demande de frais

A-0008 14/12/2023

D-2023-141 - Décision finale

B-0001 12/10/2023

Dépôt de la demande

B-0002 12/10/2023

Demande et affidavits

B-0004 12/10/2023

HQT-1, Document 1 - Demande relative à l’ajout de transformateurs à 120-25 kV au poste de Sainte-Rosalie et au démantèlement du réseau à 49 kV

B-0005 12/10/2023

HQT-1, Document 1, Annexe 1 - Schémas unifilaires relatifs au projet (sous pli confidentiel)

B-0006 12/10/2023

HQT-1, Document 1, Annexe 2 - Liste des principales normes techniques appliquées au Projet

B-0007 12/10/2023

HQT-1, Document 1, Annexe 3 - Taux d’inflation spécifiques ventilés par composantes (sous pli confidentiel)

B-0008 12/10/2023

HQT-1, Document 1, Annexe 3.1 - Taux d’inflation spécifiques ventilés par composantes (version caviardée)

B-0009 12/10/2023

HQT-1, Document 1, Annexe 4 - Impact tarifaire

B-0010 12/10/2023

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés (sous pli confidentiel)

B-0011 12/10/2023

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (sous pli confidentiel)

B-0012 12/10/2023

HQT-1, Document 2.1 - Coûts détaillés (version caviardée)

B-0015 13/11/2023

Dépôt du complément de preuve du Transporteur

B-0017 13/11/2023

HQT-2, Document 1 - Complément de preuve du Transporteur

B-0018 24/11/2023

Retrait de la demande du Transporteur

B-0019 30/11/2023

Le Transporteur déposera une nouvelle demande selon le cadre réglementaire applicable

B-0020 11/12/2023

Point de vue du Transporteur quant au suivi esquissé par la Régie et commentaires sur la demande de frais de la Coopérative

B-0003 12/10/2023

Liste des pièces

B-0016 13/11/2023

Liste des pièces révisée

B-0014 27/10/2023

Le Transporteur confirme que l’avis aux personnes intéressées est diffusé sur son site internet