Différentes parties

Les documents sont numérotés selon une cote de pièce qui est un numéro de référence.

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DPCMÉER - Demande d’adoption des normes de fiabilité IRO-010-5 et TOP-003-6.1

Direction principale - Contrôle des mouvements d’énergie et exploitation du réseau

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

Liens rapides

Nous joindre

DPCMÉER - Demande d’adoption des normes de fiabilité IRO-010-5 et TOP-003-6.1

(A) Régie de l’énergie

Demande

La Régie accuse réception de la version électronique des documents relatifs à la demande

La Régie demande au Coordonnateur de lui transmettre les textes révisés des normes et des annexes Québec

Procédure

Dépôt de l’avis aux personnes intéressées

Avis aux personnes intéressées

Demande de renseignements

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie au Coordonnateur

Demande de renseignements no 1 de la Régie au Coordonnateur

Dépôt de la demande de renseignements no 2 de la Régie au Coordonnateur

Demande de renseignements no 2 de la Régie au Coordonnateur

Avis de consultation projet QC-2024-03

Dépôt de la demande de renseignements no 3 de la Régie au Coordonnateur

Demande de renseignements no 3 de la Régie au Coordonnateur

La Régie accorde au Coordonnateur le délai demandé pour le dépôt de ses réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie

Décisions

D-2024-096 - Décision sur le fond

D-2024-103 - Décision sur la conformité d’application de la décision sur le fond D-2024-096

(B) Demandeur

Demande

Dépôt de la demande

Demande et affidavit

HQCF-1, Document 1 - Présentation de la demande visant l’adoption des normes de fiabilité IRO-010-5 et TOP-003-6.1

HQCF-1, Document 2 - Informations relatives aux normes

HQCF-1, Document 3 - Sommaire des commentaires reçus après la consultation publique

HQCF-1, Document 4 - Traduction française attestée des normes de fiabilité

HQCF-2, Document 1 - Normes de fiabilité IRO-010-5 et TOP-003-6.1 (version française)

HQCF-2, Document 1 .1 - Normes de fiabilité IRO-010-5 et TOP-003-6.1 en suivi des modifications (version française)

HQCF-2, Document 2 - Normes de fiabilité IRO-010-5 et TOP-003-6.1 (version anglaise)

HQCF-2, Document 2.1 - Normes de fiabilité IRO-010-5 et TOP-003-6.1 en suivi des modifications (version anglaise)

HQCF-2, Document 3 - Annexes Québec des normes de fiabilité IRO-010-5 et TOP-003-6.1 (versions française et anglaise)

HQCF-2, Document 3.1 - Annexes Québec des normes de fiabilité IRO-010-5 et TOP-003-6.1 en suivi des modifications (versions française et anglaise)

HQCF-2, Document 4 - Justification technique des normes de fiabilité IRO-010-5 et TOP-003-6.1 (version française)

HQCF-2, Document 5 - Justification technique des normes de fiabilité IRO-010-5 et TOP-003-6.1 (version anglaise)

Le Coordonnateur dépose les textes révisés des normes

HQCF-2, Document 1 révisé - Normes de fiabilité IRO-010-5 et TOP-003-6.1 (version française)

HQCF-2, Document 1.1 révisé - Normes de fiabilité IRO-010-5 et TOP-003-6.1 en suivi des modifications (version française)

HQCF-2, Document 2 révisé - Normes de fiabilité IRO-010-5 et TOP-003-6.1 (version anglaise)

HQCF-2, Document 2.1 révisé - Normes de fiabilité IRO-010-5 et TOP-003-6.1 en suivi des modifications (version anglaise)

HQCF-2, Document 3 révisé - Annexes Québec des normes de fiabilité IRO-010-5 et TOP-003-6.1 (versions française et anglaise)

HQCF-2, Document 3.1 révisé - Annexes Québec des normes de fiabilité IRO-010-5 et TOP-003-6.1 en suivi des modifications (versions française et anglaise)

Le Coordonnateur dépose une version complète révisée des normes de fiabilité IRO-010-5 et TOP-003-6.1 ainsi que leur annexe Québec

HQCF-6, Document 1 - Normes de fiabilité et leur annexe Québec en suivi de la décision D-2024-096 (version française)

HQCF-6, Document 1.1 - Normes de fiabilité et leur annexe Québec en suivi des modifications en suivi de la décision D-2024-096 (version française)

HQCF-6, Document 2 - Normes de fiabilité et leur annexe Québec en suivi de la décision D-2024-096 (version anglaise)

HQCF-6, Document 2.1 - Normes de fiabilité et leur annexe Québec en suivi des modifications en suivi de la décision D-2024-096 (version anglaise)

Liste de pièces

Liste des pièces

Liste des pièces

Liste des pièces

Liste des pièces révisées

Liste des pièces

Liste des pièces

Procédure

Le Coordonnateur confirme que l’avis aux personnes intéressées est diffusé sur son site internet

Demande de renseignements

Dépôt des réponses du Coordonnateur à la demande de renseignement n°1 de la Régie

HQCF-3, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie

Dépôt des réponses du Coordonnateur à la demande de renseignements n°2 de la Régie

HQCF-4, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie

Le Coordonnateur demande un délai additionnel pour le dépôt de ses réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie

Le Coordonnateur dépose ses réponses à la demande de renseignements n°3 de la Régie

HQCF-5, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie