Différentes parties

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HQT - Demande relative à l’intégration du parc éolien Des Neiges – Secteur sud au réseau de transport

Hydro-Québec TransÉnergie

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

B-0012 27/09/2024

Liens rapides

Nous joindre

HQT - Demande relative à l’intégration du parc éolien Des Neiges – Secteur sud au réseau de transport

(A) Régie de l’énergie

Demande

La Régie accuse réception de la version électronique des documents relatifs à la demande

Procédure

Dépôt de l’avis aux personnes intéressées

Avis aux personnes intéressées

Complément de preuve

La Régie requiert du Transporteur qu’il dépose une preuve complémentaire

La Régie demande des renseignements sur la preuve complémentaire du Transporteur (B-0018)

La Régie accorde le délai demandé pour le dépôt des informations supplémentaires du Transporteur

Audience

La Régie convoque le Transporteur à une audience qui se tiendra le 14 février 2025 en présentiel

La Régie requiert du Transporteur qu’il dépose des renseignements en prévision de l'audience

La Régie accorde au Transporteur le délai demandé pour le dépôt des informations supplémentaires

La Régie modifie l’heure de l’audience fixée pour le 14 février 2025

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 14 février 2025

Notes sténographiques de l'audience du 14 février 2025 - Volume 1

La Régie demande au Transporteur de déposer de l’information eu égard à l’application des Normes de conduite du Transporteur

Décisions

D-2025-054 - Décision partielle - motifs à suivre

D-2025-076 - Décision sur le fond

D-2025-081 - Décision sur prolongation de la suspension de la décision D-2025-076

(B) Demandeur

Demande

Dépôt de la demande

Demande et affidavits

HQT-1, Document 1 - Demande relative au projet d'intégration du parc éolien Des Neiges – Secteur sud au réseau de transport

HQT-1, Document 1, Annexes 1, 1.1 et 2

HQT-1, Document 1, Annexe 3 – Schémas de liaisons et unifilaires relatifs au Projet (sous pli confidentiel)

HQT-1, Document 1, Annexes 4, 5, 6, 7.1 et 8

HQT-1, Document 1, Annexe 7 – Taux d’inflation spécifiques ventilés par composantes (sous pli confidentiel)

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés (sous pli confidentiel)

HQT-1, Document 2.1, Coûts détaillés (version caviardée)

HQT-1, Document 2, Annexe 1 – Coûts annuels (sous pli confidentiel)

Accès restreint — Impact tarifaire – Projet d'intégration du parc éolien Des Neiges – Secteur sud

Dépôt de la pièce révisée HQT-1, Document 1, Annexe 3

HQT-1, Document 1, Annexe 3 révisé – Schémas de liaisons et unifilaires relatifs au Projet (sous pli confidentiel)

Le Transporteur dépose une demande relative au traitement confidentiel de 2 pièces

Demande du Transporteur relative au traitement confidentiel de 2 pièces

Liste de pièces

Liste des pièces

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Procédure

Le Transporteur confirme la diffusion de l'avis aux personnes intéressées sur son site internet

Complément de preuve

Dépôt de la preuve complémentaire du Transporteur

HQT-2, Document 1 - Complément de preuve du Transporteur

Le Transporteur demande une extension du délai de pour le dépôt des informations supplémentaires

Dépôt du complément de preuve du Transporteur en réponse à la lettre de la Régie du 14 novembre 2024 (A-0005)

HQT-2, Document 2 - Complément de preuve du Transporteur en réponse à la lettre de la Régie du 14 novembre 2024

HQT-2, Document 3 - Rapport étude d’intégration : Raccordement du parc éolien Lac Jacques Cartier de la demande 199R, (sous pli confidentiel)

HQD-2, Document 3.1 - Rapport étude d’intégration : Raccordement du parc éolien Lac Jacques Cartier de la demande 199R (version caviardée)

HQT-2, Document 4 - Rapport d’étude d’intégration : Raccordement des parcs éoliens SB7, SB8, et SB9 – 800 MW de la demande 233R (sous pli confidentiel)

HQT-2, Document 4.1 - Rapport d’étude d’intégration : Raccordement des parcs éoliens SB7, SB8, et SB9 – 800 MW de la demande 233R (version caviardée)

HQT-2, Document 3.1 révisé - Rapport d’étude d’intégration : Raccordement du parc éolien Lac Jacques Cartier de la demande 199R (version caviardée)

Dépôt du complément de preuve du Transporteur en suivi du paragraphe 156 de la décision D-2025-076

HQT-2, Document 8 - Complément de preuve du Transporteur en suivi du paragraphe 156 de la décision D-2025-076 (sous pli confidentiel)

HQT-2, Document 8.1 - Complément de preuve du Transporteur en suivi du paragraphe 156 de la décision D-2025-076 (version caviardée)

Audience

Dépôt de la documentation relative à l’audience, présentation du panel et CV des témoins

HQT-2, Document 5 - Demande d’étude d’intégration pour un projet éolien dans le TNO Lac-Jacques-Cartier (MRC de la Côte-de-Beaupré), sur les terres de la Seigneurie de Beaupré

HQT-3, Document 1 - Présentation du panel à l’audience du 14 février 2025

HQT-3, Document 2 - Curriculum vitae des témoins

Le Transporteur ne sera pas en mesure de déposer les informations supplémentaires dans le délai imparti par la Régie

Le Transporteur dépose les renseignements demandés en prévision de l'audience

HQT-2, Document 6 - Réponse du Transporteur à la lettre de la Régie du 6 février 2025

HQT-3, Document 1 révisé - Présentation du panel à l’audience du 14 février 2025

Dépôt des réponses du Transporteur aux engagements nos 1 à 3

HQT-3, Document 3 - Réponses du Transporteur aux engagements nos 1 à 3

HQT-3, Document 3, Annexe 1 – Pièces justificatives

Dépôt du Transporteur d'une information requise par la Régie