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Accueil Participants - Travaux réglementaires Suivis administratifs de décisions

Rapport 2008-2009 sur l’état d’avancement du Plan d’ensemble en efficacité énergétique et nouvelles technologies 2007-2010

Agence de l'efficacité énergétique - Réponses aux demandes d'informations supplémentaires

Réponses aux demandes d'informations supplémentaires

Agence de l'efficacité énergétique - Correspondance

14 juillet 2009

AEÉ- Accusé de réception de la lettre de la Régie du 13 juillet 2009
9 juillet 2009

AEÉ- Lettre informant de la personne-ressource de l'AEÉ

Agence de l'efficacité énergétique - Rapport 2008-2009 sur l’état d’avancement du Plan d’ensemble en efficacité énergétique et nouvelles technologies 2007-2010

Dépôt du Rapport 2008-2009
16 octobre 2009

AEÉ-20, doc. 1, annexe I amendée
12 juin 2009

AEÉ- Affirmation solennelle
12 juin 2009

AEÉ-20, doc. 1, annexe H3- Coût de revient réel et résultats du TCTR par secteur d'activité pour les programmes de l'Agence et des distributeurs d'énergie
12 juin 2009

AEÉ-20, doc. 1, annexe H1-Coût de revient prévisionnel et résultats du TCTR par secteur d'activité pour les programmes de l'Agence et des distributeurs d'énergie
12 juin 2009

AEÉ-20, doc. 1, annexe F- Économies de gaz naturel réelles détaillées (2008-2009)
12 juin 2009

AEÉ-20.1-, doc. 2- Explication des écarts budgétaires 2008-2009
12 juin 2009

AEÉ- 20.1, doc. 1- Données réelles 2008-2009 par forme d'énergie
12 juin 2009

AEÉ- Lettre transmettant les documents en lien avec l'état d'avancement du Plan d'ensemble en efficacité énergétique et nouvelles technologies 2007-2010

Régie - Rapport de vérification final de l'état d'avancement 2008-2009

1er décembre 2009

Rapport de vérification du rapport 2008-2009 de l’Agence de l’efficacité énergétique sur l’état d’avancement du Plan d’ensemble en efficacité
11 septembre 2009

Document 1 (Annexe du rapport final)

Lettre de dépôt

Régie - Correspondance

8 décembre 2009

Lettre confirmant le traitement du rapport de vérification de la Régie
24 septembre 2009

Liste des documents sur lesquels portera la vérification débutant le 30 septembre 2009

Régie - Demandes d'informations supplémentaires

28 août 2009

Demande d'informations supplémentaires
13 juillet 2009

Demande d'informations supplémentaires

Régie - Mandat de vérification

7 juillet 2009

Mandat de vérification
7 juillet 2009

Lettre à l'Agence de l'efficacité énergétique
7 juillet 2009

Lettre aux spécialistes
Québec

© Gouvernement du Québec, 2024

Blanko