DPCMÉER - Demande d’adoption de la norme de fiabilité CIP-012-1

A-0009 28/01/2022

La Régie crée une phase 2 au dossier R-4152-2021 et y transfère certaines pièces déposées dans le cadre de la phase 2 du dossier R-4123-2020 et ferme ce dernier dossier

A-0012 28/09/2022

Éclaircissements additionnels demandés au Coordonnateur

A-0013 21/12/2022

Dépôt par la Régie de la pièce B-0045 (texte surligné)

A-0014 21/12/2022

Dépôt par la Régie de la pièce B-0047 (texte surligné)

A-0018 15/02/2023

Dépôt par la Régie de la pièce B-0051 (texte surligné)

A-0019 15/02/2023

Dépôt par la Régie de la pièce B-0053 (texte surligné)

A-0020 15/02/2023

La Régie demande au Coordonnateur de soumettre les textes révisés du Mécanisme de dépôt et du Processus de consultation

A-0021 16/02/2023

La Régie procède à transférer les pièces B-0032, B-0034, B-0035 ainsi déposées du dossier R-4204-2022 au présent dossier

A-0022 16/02/2023

Pièce B-0032 déposée par le Coordonnateur dans le dossier R-4204-2022

A-0023 16/02/2023

Pièce B-0034 déposée par le Coordonnateur dans le dossier R-4204-2022

A-0024 16/02/2023

Pièce B-0035 déposée par le Coordonnateur dans le dossier R-4204-2022

A-0027 15/05/2023

La Régie demande au Coordonnateur de clarifier certains éléments des pièces B-0065 et B-0067

A-0015 21/12/2022

La Régie transmet les coordonnées de connexion pour la séance de travail du 18 janvier 2023

A-0016 18/01/2023

Feuille de présences - Séance de travail du 18 janvier 2023 par visioconférence

A-0017 18/01/2023

Liste des engagements convenus avec le Coordonnateur lors de la séance de travail du 18 janvier 2023

A-0025 11/04/2023

La Régie sollicite les commentaires du Coordonnateur suite aux documents déposés en réponse aux engagements pris à la séance de travail du 18 janvier 2023

A-0026 19/04/2023

D-2023-049 - Décision sur le fond – suivis de la phase 1, de la décision D-2021-015 rendue dans le dossier R-4123-2020 et de la décision D-2022-150 rendue dans le dossier R-4204-2022

A-0028 07/06/2023

D-2023-070 - Décision sur la conformité d’application de la décision D 2023-049

B-0029 25/01/2022

HQCF-3, Document 2 - Mécanisme de dépôt des normes de fiabilité (pièce transférée en phase 2 suite à la correspondance de la Régie A-0009)

B-0030 25/01/2022

HQCF-3, Document 2.1 - Mécanisme de dépôt des normes de fiabilité en suivi des modifications (pièce transférée en phase 2 suite à la correspondance de la Régie A-0009)

B-0031 25/01/2022

HQCF-3, Document 3 - Processus de consultation préalable au dépôt des normes de fiabilité pour adoption par la Régie (pièce transférée en phase 2 suite à la correspondance de la Régie A-0009)

B-0032 25/01/2022

HQCF-3, Document 3.1 - Processus de consultation préalable au dépôt des normes de fiabilité pour adoption par la Régie en suivi des modifications (pièce transférée en phase 2 suite à la correspondance de la Régie A-0009)

B-0033 28/01/2022

Le Coordonnateur dépose une proposition de mise à jour du Processus de consultation (pièce du dossier R-4123-2020 transférée dans le cadre de la phase 2 du présent dossier)

B-0035 28/01/2022

HQCF-6, Document 1 - Processus de consultation préalable au dépôt des normes de fiabilité pour adoption par la Régie en suivi de modifications (pièce du dossier R-4123-2020 transférée dans le cadre de la phase 2 du présent dossier)

B-0042 07/11/2022

Le Coordonnateur dépose les précisions requises par la Régie (A-0012)

B-0044 07/11/2022

HQCF-3, Document 2 révisé - Mécanisme de dépôt des normes de fiabilité

B-0045 07/11/2022

HQCF-3, Document 2.1 révisé - Mécanisme de dépôt des normes de fiabilité en suivi des modifications

B-0046 07/11/2022

HQCF-3, Document 3 révisé - Processus de consultation préalable au dépôt des normes de fiabilité pour adoption par la Régie

B-0047 07/11/2022

HQCF-3, Document 3.1 révisé - Processus de consultation préalable au dépôt des normes de fiabilité pour adoption par la Régie en suivi des modifications

B-0048 07/11/2022

HQCF-5, Document 1 - Éclaircissements additionnels

B-0051 03/02/2023

HQCF-3, Document 2 - Mécanisme de dépôt des normes de fiabilité

B-0052 03/02/2023

HQCF-3, Document 2.1 - Mécanisme de dépôt des normes de fiabilité (en suivi des modifications)

B-0053 03/02/2023

HQCF-3, Document 3 - Processus de consultation préalable au dépôt des normes de fiabilité pour adoption par la Régie

B-0054 03/02/2023

HQCF-3, Document 3.1 - Processus de consultation préalable au dépôt des normes de fiabilité pour adoption par la Régie en suivi des modifications

B-0056 20/02/2023

Dépôt du Coordonnateur des textes révisés du Mécanisme de dépôt et du Processus de consultation

B-0058 20/02/2023

HQCF-3, Document 2 révisé - Mécanisme de dépôt des normes de fiabilité

B-0059 20/02/2023

HQCF-3, Document 2.1 révisé - Mécanisme de dépôt des normes de fiabilité en suivi des modifications

B-0060 20/02/2023

HQCF-3, Document 3 révisé - Processus de consultation préalable au dépôt des normes de fiabilité pour adoption par la Régie de l’énergie

B-0061 20/02/2023

HCFQ-3, Document 3.1 révisé - Processus de consultation préalable au dépôt des normes de fiabilité pour adoption par la Régie de l’énergie en suivi des modifications

B-0063 03/05/2023

Dépôt du Coordonnateur en suivi de la décision D-2023-049

B-0065 03/05/2023

HQCF-3, Document 2 révisé - Mécanisme de dépôt des normes de fiabilité

B-0066 03/05/2023

HQCF-3, Document 2.1 révisé - Mécanisme de dépôt des normes de fiabilité en suivi des modifications

B-0067 03/05/2023

HQCF-3, Document 3 révisé - Processus de consultation préalable au dépôt des normes de fiabilité pour adoption par la Régie de l’énergie

B-0068 03/05/2023

HQCF-3, Document 3.1 révisé - Processus de consultation préalable au dépôt des normes de fiabilité pour adoption par la Régie de l’énergie en suivi des modifications

B-0069 18/05/2023

Le Coordonnateur dépose une version révisée de Mécanisme de dépôt

B-0071 18/05/2023

HQCF-3, Document 2 révisé - Mécanisme de dépôt des normes de fiabilité

B-0072 18/05/2023

HQCF-3, Document 2.1 révisé - Mécanisme de dépôt des normes de fiabilité en suivi des modifications

B-0073 18/05/2023

HQCF-3, Document 3 révisé - Processus de consultation préalable au dépôt des normes de fiabilité pour adoption par la Régie de l’énergie

B-0074 18/05/2023

HQCF-3, Document 3.1 révisé - Processus de consultation préalable au dépôt des normes de fiabilité pour adoption par la Régie de l’énergie en suivi des modifications

B-0034 28/01/2022

Liste des pièces révisée (pièce du dossier R-4123-2020 transférée dans le cadre de la phase 2 du présent dossier)

B-0043 07/11/2022

Liste des pièces

B-0050 03/02/2023

Liste des pièces

B-0057 20/02/2023

Liste des pièces révisée

B-0064 03/05/2023

Liste des pièces

B-0070 18/05/2023

Liste des pièces

B-0049 03/02/2023

Le Coordonnateur dépose ses réponses aux engagements pris à la séance de travail du 18 janvier 2023

B-0055 03/02/2023

HQCF-6, Document 1 - Réponses aux engagements pris à la séance de travail du 18 janvier 2023

B-0062 13/04/2023

Commentaires du Coordonnateur