Différentes parties

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HQTD - Demande du Transporteur et du Distributeur pour la révision tarifaire des années 2026, 2027 et 2028 – Partie conjointe

Hydro-Québec TransÉnergie et Distribution

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

B-0010 31/07/2025

B-0012 31/07/2025

(C) Intervenants

Liens rapides

Nous joindre

HQTD - Demande du Transporteur et du Distributeur pour la révision tarifaire des années 2026, 2027 et 2028 – Partie conjointe

(A) Régie de l’énergie

Demande

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

Procédure

Lettre procédurale et avis public

La Régie fait suite à sa lettre procédurale du 5 août 2025 (pièce A-0002)

Avis public - version française

Avis public - version anglaise

Demandes d'intervention

Réponse de la Régie à la demande de report d’OC pour la demande d’intervention

La Régie accepte la demande du RNCREQ

La Régie accepte exceptionnellement la demande de l' UC datée du 17 septembre 2025

Décisions

D-2025-087 - Décision procédurale portant sur les demandes d’intervention, les budgets de participation, le cadre d’examen et le calendrier de traitement du dossier

D-2025-124 - Décision sur le fond

Demande de renseignements

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie à HQTD

Demande de renseignements no 1 de la Régie à HQTD

La Régie accepte la demande du FCEI pour le dépôt de sa demande de renseignements au plus tard lundi, le 15 septembre 2025 à 12h00

Dépôt de la demande de renseignements no 2 de la Régie à HQTD

Demande de renseignements no 2 de la Régie à HQTD

Dépôt de la demande de renseignements no 3 de la Régie à HQTD

Demande de renseignements no 3 de la Régie à HQTD

Audience

Planification de l’audience

La Régie fait suite à la correspondance de la FCEI concernant l'audience

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 1er octobre 2025 en présentiel

Notes sténographiques de l'audience du 1er octobre 2025 en présentiel - Volume 1

Le dépôt des informations relatives à la planification de l'audience est requis pour vendredi 10 octobre 2025 pour HQTD et mardi 14 octobre 2025 pour les intervenants

Planification de l'audience du 20 au 23 octobre 2025

Calendrier de l'audience

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 20 octobre 2025 en présentiel

Notes sténographiques de l'audience du 20 octobre 2025 en présentiel - Volume 2

Méthode de prévision du risque en maintenance

Notes sténographiques du dossier R-4058-2018

Notes sténographiques de l'audience du 21 octobre 2025 en présentiel - Volume 3

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 21 octobre 2025 en présentiel

Liste des engagements pris lors de l'audience du 21 octobre 2025

Notes sténographiques de l'audience du 22 octobre 2025 en présentiel - Volume 4

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 22 octobre 2025 en présentiel

Notes sténographiques révisées de l’audience du 21 octobre 2025 en présentiel – Volume 3

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 23 octobre 2025 en présentiel

Notes sténographiques de l’audience du 23 octobre 2025 en présentiel – Volume 5

(B) Demandeur

Demande

Dépôt de la demande du HQT et du HQD

Demande du HQT et du HQD et affidavits

HQTD-1, Document 1 - Présentation de la demande du Transporteur et du Distributeur pour la révision tarifaire des années 2026, 2027 et 2028 – Partie conjointe

HQTD-2, Document 1.1 - Stratégie réseau – Transport (SGA et MIV) Stratégie intégrée de gestion des actifs Stratégie de maîtrise intégrée de la végétation

HQTD-2, Document 1.2 - Performance, efficience et balisage – Transport

HQTD-2, Document 2.1 - Stratégie réseau – Distribution

HQTD-2, Document 2.2 - Performance, efficience et balisage – Distribution

HQTD-3, Document 1 - Bases communes d’établissement des revenus requis – Transport et Distribution

Accès restreint — HQTD-3, Document 1 - Chiffrier Excel en lien avec l'Annexe F - Politique financière - Données historiques de Bloomberg de la pièce HQTD-3, Document 1

HQTD-4, Document 1 - Charges d’exploitation et autres coûts communs – Transport et Distribution

Accès restreint — HQTD-4, Document 1 - Chiffrier Excel des tableaux de la pièce HQTD-4, Document 1

HQTD-2, Document 1.2 révisé - Performance, efficience et balisage – Transport

Liste de pièces

Liste des pièces

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Procédure

HQT-HQD confirme que l’avis public est diffusé sur son site internet

Demandes d'intervention

Commentaires d'HQTD sur les demandes d'intervention

Demande de renseignements

Dépôt des réponses du HQTD aux demandes de renseignements no 1 de la Régie et des intervenants

HQTD-5, Document 1.1 - Réponses du HQTD à la demande de renseignements no 1 de la Régie

HQTD-5, Document 2.1 - Réponses du HQTD à la demande de renseignements no 1 de l’AHQ-ARQ

HQTD-5, Document 3.1 - Réponses du HQTD à la demande de renseignements no 1 de l’AQCIE-CIFQ

HQTD-5, Document 4.1 - Réponses du HQTD à la demande de renseignements no 1 de la FCEI

HQTD-5, Document 5.1 - Réponses du HQTD à la demande de renseignements no 1 d’OC

HQTD-5, Document 6.1 - Réponses du HQTD à la demande de renseignements no 1 du RNCREQ

HQTD-5, Document 7.1 - Réponses du HQTD à la demande de renseignements no 1 du ROEÉ

HQTD-5, Document 8.1 - Réponses du HQTD à la demande de renseignements no 1 du RTIEÉ

HQTD-5, Document 9.1 - Réponses du HQTD à la demande de renseignements no 1 de l’UC

Dépôt d'un complément à certaines réponses aux demandes de renseignements contestées par les intervenants