Différentes parties

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Gaz Métro - Projet de disposition d'un compresseur

Dossier

R-3759-2011

Demandeur

Société en commandite Gaz Métro (Gaz Métro)

Statut

Terminé

Description

Gaz Métro - Projet de disposition d'un compresseur

Listes des pièces

Liste des pièces R-3759-2011.pdf

(A) Régie de l’énergie

A-0001 17/05/2011

Lettre de dépôt de l'avis aux personnes intéressées

A-0002 17/05/2011

Avis aux personnes intéressées

A-0003 21/06/2011

Décision D-2011-087 sur la demande d'intervention, le budget de participation et le calendrier du dossier

A-0006 22/12/2011

Demande de renseignements no. 1 à Gaz Métro

(B) Demandeur

B-0001 11/04/2011

Lettre transmettant la demande

B-0002 11/04/2011

Affidavit de Mme Nicole Bessette

B-0003 11/04/2011

Demande

B-0004 11/04/2011

Projet de disposition du compresseur de Trois-Rivières

B-0006 12/07/2011

Lettre de transmission de la décision de l'ONE

B-0007 12/07/2011

Décision de l'ONE

B-0005 18/05/2011

Gaz Métro informe la Régie que l'avis public est disponible sur leur site

B-0008 21/07/2011

Demande de délai pour le dépôt des réponses aux demandes de renseignements

B-0009 26/07/2011

Lettre de dépôt des réponses aux demandes de renseignements de la Régie et de l'ACIG

B-0010 26/07/2011

Gaz Métro-2, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0012 26/07/2011

Gaz Métro-2, Document 2 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de l'ACIG

B-0013 02/09/2011

Correspondance concernant les commentaires déposés par l'ACIG

(C) Intervenants

Demandes d'intervention

C-ACIG-0001 19/05/2011

Lettre de dépôt de la demande d'intervention et du budget de participation

C-ACIG-0002 19/05/2011

Demande d'intervention

Demande de renseignements

C-ACIG-0004 29/06/2011

Lettre accompagnant la demande de renseignements

C-ACIG-0005 29/06/2011

Demande de renseignements de l'ACIG à Gaz Métro

Observations

C-ACIG-0006 12/08/2011

Lettre transmettant les observations

C-ACIG-0007 12/08/2011

Liens rapides

Nous joindre

Gaz Métro - Projet de disposition d'un compresseur

(A) Régie de l’énergie

Procédure

Lettre de dépôt de l'avis aux personnes intéressées

Avis aux personnes intéressées

Décisions

Décision D-2011-087 sur la demande d'intervention, le budget de participation et le calendrier du dossier

Décision D-2011-197 finale

Décision D-2012-017 sur les frais

Demande de renseignements

Lettre transmettant la demande de renseignements no. 1 à Gaz Métro

Demande de renseignements no. 1 à Gaz Métro

(B) Demandeur

Demande

Lettre transmettant la demande

Affidavit de Mme Nicole Bessette

Demande

Projet de disposition du compresseur de Trois-Rivières

Lettre de transmission de la décision de l'ONE

Décision de l'ONE

Procédure

Gaz Métro informe la Régie que l'avis public est disponible sur leur site

Demande de renseignements

Demande de délai pour le dépôt des réponses aux demandes de renseignements

Lettre de dépôt des réponses aux demandes de renseignements de la Régie et de l'ACIG

Gaz Métro-2, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie

Gaz Métro-2, Document 2 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de l'ACIG

Observations

Correspondance concernant les commentaires déposés par l'ACIG

(C) Intervenants

Association des consommateurs industriels de gaz (ACIG)

Demandes d'intervention

Lettre de dépôt de la demande d'intervention et du budget de participation

Demande d'intervention

Demande de renseignements

Lettre accompagnant la demande de renseignements

Demande de renseignements de l'ACIG à Gaz Métro

Observations

Lettre transmettant les observations

Observations

Demandes de remboursement de frais