HQCMÉ - Demande d’adoption de normes de fiabilité BAL-002-3, BAL-005-1, COM-001-3, FAC-001-3 et FAC-003-4

A-0001 02/10/2019

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

A-0005 09/01/2020

La Régie confirme qu'elle traitera de la conformité des modifications au Glossaire dans le cadre du dossier R-3997-2016

A-0018 30/06/2020

La Régie demande au Coordonnateur de déposer une version révisée des textes du Glossaire

A-0002 10/10/2019

Dépôt de l'avis aux personnes intéresssées

A-0003 10/10/2019

Avis aux personnes intéresssées

A-0004 05/11/2019

D-2019-139 - Décision finale relative au retrait de la norme BAL-004-0

A-0017 08/06/2020

D-2020-067 - Décision finale

A-0019 13/07/2020

D-2020-087 - Décision sur la conformité d’application de la décision D 2020-067

A-0006 22/01/2020

La Régie confirme la tenue d'une séance de travail le 5 mars 2020

A-0007 04/03/2020

La Régie confirme que RTA pourra participer à la séance de travail par conférence téléphonique

A-0008 06/03/2020

Lettre adressée au Coordonnateur portant sur la norme FAC-003-4

A-0009 06/03/2020

Liste des engagements pris par le Coordonnateur lors de la séance de travail du 5 mars 2020

A-0010 06/03/2020

Feuille de présence (séance de travail du 5 mars 2019)

A-0011 11/03/2020

La Régie confirme qu'une séance de travail aura lieu le 25 mars 2020

A-0012 18/03/2020

La Régie reporte la séance de travail

A-0013 03/04/2020

La Régie convoque les représentants du Coordonnateur à une séance de travail le 22 avril 2020

A-0014 22/04/2020

Dépôt de la feuille de présences et de la liste des engagements (séance de travail du 22 avril 2020)

A-0015 22/04/2020

Feuille de présences

A-0016 22/04/2020

Liste des engagements pris par le Coordonnateur

B-0001 02/10/2019

Dépôt de la demande

B-0002 02/10/2019

Demande

B-0004 02/10/2019

HQCF-1, Document 1 - Présentation de la demande visant l'adoption de 5 normes de fiabilité

B-0005 02/10/2019

HQCF-1, Document 2 - Informations relatives aux normes

B-0006 02/10/2019

HQCF-1, Document 3 - Sommaire des commentaires reçus après la consultation publique

B-0007 02/10/2019

HQCF- 1, Document 4 - Suivi des modifications de normes de fiabilité (versions française et versions anglaise)

B-0008 02/10/2019

HQCF-1, Document 5 - Traduction française attestée des normes de fiabilité

B-0009 02/10/2019

HQCF-2, Document 1 - Normes de fiabilité (version française)

B-0010 02/10/2019

HQCF-2, Document 2 - Normes de fiabilité (version anglaise)

B-0011 02/10/2019

HQCF-2, Document 3 - Annexes des normes de fiabilité (versions française et anglaise)

B-0012 02/10/2019

HQCF-2, Document 4 - Modifications au Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité

B-0014 22/11/2019

Dépôt du Glossaire modifié

B-0016 22/11/2019

HQCF-3, Document 1 - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux norme de fiabilité (version française)

B-0017 22/11/2019

HQCF-3, Document 2 - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux norme de fiabilité (version anglaise)

B-0018 08/01/2020

Dépôt d'une version complète du Glossaire révisé

B-0020 08/01/2020

HQCF-3, Document 1 révisé - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version française)

B-0021 08/01/2020

HQCF-3, Document 2 révisé - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version anglaise)

B-0031 22/06/2020

Le Coordonnateur dépose les suivis de la décision D-2020-067 ainsi que le Glossaire révisé

B-0033 22/06/2020

HQCF-5, Document 1 - Normes de fiabilité et annexes (version française)

B-0034 22/06/2020

HQCF-5, Document 2 - Normes de fiabilité et annexes (version anglaise)

B-0035 22/06/2020

HQCF-3, Document 1 révisé - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version française)

B-0036 22/06/2020

HQCF-3, Document 2 révisé - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version anglaise)

B-0037 07/07/2020

Le Coordonnateur dépose la version révisée des textes du Glossaire

B-0039 07/07/2020

HQCF-3, Document 1 révisé - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version française)

B-0040 07/07/2020

HQCF-3, Document 2 révisé - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version anglaise)

B-0003 02/10/2019

Liste des pièces

B-0015 22/11/2019

Liste des pièces révisée en date du 22 novembre 2019

B-0019 08/01/2020

Liste des pièces révisée

B-0023 27/03/2020

Liste des pièces révisée

B-0026 03/06/2020

Liste des pièces révisée

B-0032 22/06/2020

Liste des pièces révisée

B-0038 07/07/2020

Liste des pièces révisée

B-0013 16/10/2019

Le Coordonnateur confirme que l'avis aux personnes intéressées est diffusé sur son site internet

B-0022 27/03/2020

Dépôt des réponses aux engagements du Coordonnateur

B-0024 27/03/2020

HQCF-4, Document 1 - Réponses aux engagements du Coordonnateur de la séance de travail tenue le 5 mars 2020

B-0025 03/06/2020

Le Coordonnateur dépose des pièces révisées conformément à l'engagement pris lors de la séance de travail du 22 avril 2020

B-0027 03/06/2020

HQCF-2, Document 1 révisé - Normes de fiabilité (version française)

B-0028 03/06/2020

HQCF-2, Document 2 révisé - Normes de fiabilité (version anglaise)

B-0029 03/06/2020

HQCF-2, Document 3 révisé - Annexes des normes de fiabilité (versions française et anglaise)

B-0030 03/06/2020

HQCF-2, Document 4 révisé - Modifications au Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité