HQT - Demande relative à la nouvelle ligne Montérégie – Sainte-Rosalie

A-0001 16/12/2024

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

A-0002 23/01/2025

D-2025-011 - Décision procédurale et avis aux personnes intéressées

A-0003 24/01/2025

Avis aux personnes intéressées

A-0004 24/01/2025

Plan d'évolution Montérégie Saint-Césaire

A-0005 28/01/2025

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie au Transporteur

A-0006 28/01/2025

Demande de renseignemennts no 1 de la Régie au Transporteur

A-0007 26/02/2025

Dépôt de la demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur

A-0008 26/02/2025

Demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur

A-0009 24/03/2025

Notes sténographiques de la rencontre préparatoire du 21 mars 2025 volume 1

A-0010 24/03/2025

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 21 mars 2025

A-0011 24/03/2025

Liste des engagements pris lors de l'audience du 21 mars 2025

A-0012 06/05/2025

La Régie invite le Transporteur à compléter ses demandes à l’égard des renseignements relatifs aux pièces qui demandent une ordonnance de traitement confidentiel

A-0013 18/07/2025

La Régie prend acte du désistement du Transporteur et ferme le dossier

B-0001 16/12/2024

Dépôt de la demande

B-0002 16/12/2024

Demande et affidavits

B-0004 16/12/2024

HQT-1, Document 1 - Demande relative à la nouvelle ligne Montérégie – Sainte-Rosalie (sous pli confidentiel)

B-0005 16/12/2024

HQT-1, Document 1.1 - Demande relative à la nouvelle ligne Montérégie – Sainte-Rosalie (version caviardée)

B-0006 16/12/2024

HQT-1, Document 1, Annexe 1 - Schémas de liaison relatifs au Projet (sous pli confidentiel)

B-0007 16/12/2024

HQT-1, Document 1, Annexes 2, 3, 4, 5 et 6.1

B-0008 16/12/2024

HQT-1, Document 1, Annexe 6 - Taux d’inflation spécifiques ventilés par composantes (sous pli confidentiel)

B-0009 16/12/2024

HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés (sous pli confidentiel)

B-0010 16/12/2024

HQT-1, Document 2.1 - Coûts détaillés (version caviardée)

B-0011 16/12/2024

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels (sous pli confidentiel)

B-0003 16/12/2024

Liste des pièces

B-0014 11/02/2025

Liste des pièces révisée

B-0024 18/03/2025

Liste des pièces révisée

B-0030 20/03/2025

Liste des pièces révisée

B-0033 20/03/2025

Liste des pièces révisée

B-0036 04/04/2025

Liste des pièces révisée

B-0012 24/01/2025

Le Transporteur confirme que l’avis aux personnes intéressées est diffusé sur leur site Internet

B-0013 11/02/2025

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0015 11/02/2025

HQT-2, Document 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0016 11/02/2025

HQT-2, Document 1.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (version caviardée)

B-0017 11/02/2025

HQT-2, Document 1, Annexe 1 – Taux d’inflation spécifiques ventilés par composantes – Mai 2024 (sous pli confidentiel)

B-0018 11/02/2025

HQT-2, Document 1, Annexe 1.1 – Taux d’inflation spécifiques ventilés par composantes – Mai 2024 (version caviardée)

B-0019 11/02/2025

HQT-2, Document 1, Annexe 2 – Analyse économique du Projet – Mai 2024

B-0020 11/02/2025

HQT-2, Document 1, Annexe 3 – Directive 8

B-0021 11/02/2025

HQT-2, Document 1, Annexe 4 – Schéma de liaison – Démantèlement 49 kV (sous pli confidentiel)

B-0023 18/03/2025

Dépôt du Transporteur du complément de réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie et des réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0025 18/03/2025

HQT-2, Document 1 révisé - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0026 18/03/2025

HQT-2, Document 1.1 révisé - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie (version caviardée)

B-0027 18/03/2025

HQT-2, Document 2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0028 18/03/2025

HQT-2, Document 2.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie (version caviardée)

B-0029 18/03/2025

HQT-2, Document 2, Annexe 1 – Schémas unifilaires (sous pli confidentiel)

B-0031 20/03/2025

HQT-3, Document 1 - Curriculum vitae des témoins

B-0032 20/03/2025

Dépôt de la présentation du panel du Transporteur à l’audience du 21 mars 2025

B-0034 20/03/2025

HQT-3, Document 2 - Présentation à l’audience du 21 mars 2025

B-0035 04/04/2025

Dépôt des réponses du Transporteur aux engagements nos 1 à 3 de la Régie

B-0037 04/04/2025

HQT-3, Document 3 - Réponses du Transporteur aux engagements nos 1 à 3 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0038 04/04/2025

HQT-3, Document 3.1 - Réponses du Transporteur aux engagements nos 1 à 3 de la Régie (version caviardée)

B-0039 17/04/2025

HQT demande le délibéré du dossier

B-0041 18/07/2025

Loi sanctionnée en juin 2025- Désistement

B-0042 18/07/2025

Projet de loi 16 - 2025-06-07

B-0040 09/05/2025

Le Transporteur fournit les informations requises par la Régie à l'égard des demandes de traitement confidentiel