HQT - Demande d’autorisation du transporteur afin de construire les immeubles et actifs requis pour l’ajout de transformation au poste de Arnaud

A-0001 01/04/2005

Lettre de la Régie invitant les intervenants des dossiers R-3541-2004 et R-3549-2004 qui désirent participer à l’examen du dossier de déposer une demande d’intervention d’ici le 13 avril 2005 à 16 h

A-0002 06/04/2005

Demande de renseignements no 1 de la Régie au Transporteur

A-0002 06/04/2005

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie au Transporteur

A-0005 12/05/2005

Demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur

A-0005 12/05/2005

Dépôt de la demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur

A-0003 15/04/2005

La Régie convoque le Transporteur à une rencontre préparatoire

A-0004 21/04/2005

D-2005-66 - Décision procédurale - Reconnaissance d'un intervenant

A-0006 22/06/2005

D-2005-113 - Décision sur les demandes de traitement confidentiel

A-0007 29/06/2005

D-2005-119 - Décision

B-0001 11/03/2005

HQT-3, Document 2 – Enquête sur l’organisation des compagnies d’électricité pour la réalisation des projets de transport

B-0001 11/03/2005

HQT-11, Document 1 – Conclusion

B-0001 11/03/2005

HQT-10, Document 1 – Autorisation exigées en vertu d’autres lois

B-0001 11/03/2005

HQT-9, Document 1 – Impact sur la fiabilité du réseau de transport d’électricité et sur la qualité de prestation du service de transport d’électricité

B-0001 11/03/2005

HQT-6, Document 1 – Coûts associés au projet

B-0001 11/03/2005

HQT-5, Document 1 – Description et justification du projet en relation avec les objectifs

B-0001 11/03/2005

Dépôt de la demande

B-0001 11/03/2005

Demande

B-0001 11/03/2005

HQT-4, Document 1 – Solutions envisagées

B-0001 11/03/2005

HQT-1, Document 1 – Introduction – Preuve en chef du Transporteur

B-0001 11/03/2005

HQT-2, Document 1 – Objectifs visés par le projet

B-0001 11/03/2005

HQT-3, Document 1 – Processus de réalisation d’un projet sur le réseau de transport

B-0001 11/03/2005

HQT-7, Document 1 – Justification économique et financière du projet

B-0001 11/03/2005

HQT-8, Document 1 – Principales normes techniques appliquées au projet

B-0019 15/06/2005

Affirmation solennelle de M. Aubry

B-0019 15/06/2005

Dépôt de l'affirmation solennelle de M. Aubry

B-0001 11/03/2005

Liste des pièces

B-0002 13/04/2005

Liste des pièces révisée

B-0017 25/05/2005

Liste des pièces révisée

B-0002 13/04/2005

Dépôt de la réponse du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0002 13/04/2005

HQT-12, Document 1 - Réponse du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0016 24/05/2005

HQT informe la Régie du retard du dépôt des réponses à la demande de renseignements de la Régie

B-0017 25/05/2005

Dépôt des réponses confidentielles du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0017 25/05/2005

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0017 25/05/2005

HQT-14, Document 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0004 18/04/2005

Commentaires du Transporteur sur la demande d'intervention de SÉ-AQLPA

B-0005 21/04/2005

HQT-13, Document 1 - Présentation du Transporteur intitulée « Projet d’alimentation du client Aluminerie Alouette Inc. au poste Arnaud

B-0006 22/04/2005

Lettre du Transporteur confirmant le dépôt de la pièce HQT-13, Document 1 lors de la conférence préparatoire

B-0007 29/04/2005

Lettre du Transporteur déposant les engagements décrits au procès-verbal de la conférence préparatoire du 21 avril 2005. Le Transporteur prévoit fournir la réponse à l’engagement no. 6 en début de semaine prochaine

B-0008 29/04/2005

HQT-13, Document 1.1 – Engagement no 1 : Identifier l’hypothèse d’absence de disponibilité de la centrale de la SM-3

B-0009 29/04/2005

HQT-13, Document 1.2 – Engagement no 2 : Fournir la capacité des lignes à 161 kV au poste Arnaud au client à AAI

B-0010 29/04/2005

HQT-13, Document 1.3 – Engagement no 3 : Fournir le profil de charge à 161 kV au poste Arnaud estimé (puissance classée)

B-0011 29/04/2005

HQT-13, Document 1.4 – Engagement no 4 : Déposer la chronologie des étapes du projet depuis mars 2003

B-0012 29/04/2005

HQT-13, Document 1.5 – Engagement no 5 : Définir les éléments expliquant l’augmentation du coût des 3 scénarios (comparaison économique)

B-0013 29/04/2005

HQT-13, Document 1.7 – Engagement no 7 : Décrire la relation contractuelle entre le Transporteur, HQÉ et le fournisseur à l’égard des risques et des réclamations

B-0014 06/05/2005

Lettre du Transporteur déposant l’engagement no 6 pris lors de la conférence préparatoire du 21 avril 2005

B-0014 06/05/2005

HQT-13, Document 1.6 – Engagement no 6 : Fournir la source des valeurs unitaires des pertes évitées

B-0015 20/05/2005

Lettre du Transporteur concernant les motifs de confidentialité ainsi que la version élaguée de l'affirmation solennelle de monsieur Richard Aubry

B-0015 20/05/2005

Affirmation solennelle de M. Aubry (version caviardée)