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Accueil Participants - Travaux réglementaires Liste des dossiers R-3590-2005

Gazifère - Demande pour obtenir l’autorisation de procéder au projet d’aménagement des nouveaux locaux de Gazifère Inc.

Dossier

R-3590-2005

Demandeur

Gazifère inc.

Statut

Terminé

Description

Gazifère - Demande pour obtenir l’autorisation de procéder au projet d’aménagement des nouveaux locaux de Gazifère Inc.

Listes des pièces
Liste des pièces R-3590-2005.pdf

(A) Régie de l’énergie

Décisions

A 12/01/2006

D-2006-07 - Décision sur les frais
A-3 21/12/2005

D-2005-234 - Décision
A-3 21/12/2005

Dépôt de la décision D-2005-234

Procédure

A-1 02/12/2005

Lettre de la Régie demandant aux intervenants du dossier R-3587-2005, intéressés de déposer des commentaires

Demande de renseignements

A-2 07/12/2005

Demande de renseignements no 1 de la Régie à Gazifère
A-2 07/12/2005

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie à Gazifère

(B) Demandeur

Demande

B-1 21/11/2005

Affidavit au soutien de la demande - Lise Mauviel
B-1 21/11/2005

Dépôt de la demande
B-1 21/11/2005

Demande
B-1 21/11/2005

GI-1, Document 1 – Projet d’aménagement des nouveaux locaux
B-2 15/12/2005

GI-1, Document 1 révisé - Projet d'aménagement des nouveau locaux

Demande de renseignements

B-2 15/12/2005

Dépôt de la réponse de Gazifère à la demande de renseignements no 1 de la Régie
B-2 15/12/2005

GI-1, Document 1 – Réponse de Gazifère à la demande de renseignements no 1

(C) Intervenants

Groupe de recommandations et d'action pour un meilleur environnement (GRAME)

Commentaires

C-1-1 16/12/2005

Commentaires du GRAME

Demandes de remboursement de frais

C-1-2 22/12/2005

Affidavit au soutien de la demande de remboursement de frais du GRAME
C-1-2 22/12/2005

Demande de remboursement de frais du GRAME