HQT - Demande d’autorisation pour acquérir ou construire des immeubles ou des actifs destinés au transport d’électricité au cours de l’année 2006

A-1 12/12/2005

Lettre procédurale

A-2 09/01/2005

D-2006-03 – Décision relative aux demandes d’intervention

A-4 24/01/2006

D-2006-15 - Décision demande de traitement confidentiel en vertu de l’article 30 de la Loi sur la Régie de l’énergie

A-7 26/05/2006

D-2006-89 - Décision

A-3 20/01/2006

Dépôt de l'ordre du jour

A-3 20/01/2006

Ordre du jour

A-5 24/01/2006

Projet de l'entente de confidentialité

A-5 24/01/2006

Dépôt du projet de l'entente de confidentialité

A-6 17/03/2006

Demande de renseignements no 1 de la Régie au Transporteur

A-6 17/03/2006

La Régie transmet sa demande de renseignements no 1 au Transporteur et fixe l’échéancier pour l’étude de la demande

B-1 01/12/2005

Liste des pièces

B-20 29/03/2006

Liste des pièces révisée

B-23 13/04/2006

Liste des pièces révisée

B-7 22/02/2006

Liste des pièces révisée

B-1 05/12/2005

Lettre concernant les documents confidentiels. HQT transmet également les déclarations solennelles attestant des motifs invoqués pour le traitement confidentiel de ces pièces

B-1 01/12/2005

Dépôt de la demande

B-1 01/12/2005

Demande

B-1 01/12/2005

HQT-1, Document 1 - Budget des investissements 2006 pour les projets du Transporteur dont le coût individuel est inférieur à 25 millions de dollars

B-1 01/12/2005

HQT-2, Document 1 - Processus de gestion de la pérennité – Novembre 2005 (sous pli confidentiel)

B-1 01/12/2005

HQT-3, Document 1 - Orientations d’investissements en maintien des actifs – Novembre 2005 (sous pli confidentiel)

B-1 01/12/2005

HQT-4,Document 1 - Fiches d’informations explicatives pour la réalisation des projets – Novembre 2005 (sous pli confidentiel)

B-1 01/12/2005

HQT-5, Document 1 - Stratégie de sécurisation des réseaux de transport régionaux d’électricité face au verglas

B-1 01/12/2005

HQT-5, Document 1, Annexe A - Exposition du réseau principal au verglas

B-1 01/12/2005

HQT-5, Document 1, Annexe B - Épaisseur radiale maximum de verglas, le 9 janvier 1998

B-1 01/12/2005

HQT-5, Document 1, Annexe C - Dommages aux lignes selon la zone de verglas

B-2 22/12/2005

HQT-4, Document 1 - Fiches d’informations explicative pour la réalisation de projets (version élaguée)

B-2 22/12/2005

Dépôt de pièces en versions élaguées

B-2 22/12/2005

HQT-3, Document 1 - Orientations d’investissements en maintient des actifs (version élaguée)

B-10 22/02/2006

HQT-6, Document 3 - Réponse à l’engagement numéro 3

B-11 22/02/2006

HQT-6, Document 4 - Réponse à l’engagement numéro 4

B-12 22/02/2006

HQT-6, Document 5 - Réponse à l’engagement numéro 5

B-13 22/02/2006

HQT-6, Document 6 - Réponse à l’engagement numéro 6

B-14 22/02/2006

HQT-6, Document 7 - Réponse à l’engagement numéro 7

B-15 22/02/2006

HQT-6, Document 8 - Réponse à l’engagement numéro 8

B-16 22/02/2006

HQT-6, Document 9 - Réponse à l’engagement numéro 9

B-17 22/02/2006

HQT-6, Document 10 - Réponse à l’engagement numéro 10

B-18 22/02/2006

HQT-6, Document 11 - Réponse à l’engagement numéro 11

B-19 22/02/2006

HQT-6, Document 12 - Réponse à l’engagement numéro 12

B-7 22/02/2006

Lettre de dépôt d’HQT transmettant les réponses aux engagements souscrits lors de la rencontre préparatoire

B-8 22/02/2006

HQT-6, Document 1 - Réponse à l’engagement numéro 1

B-9 22/02/2006

HQT-6, Document 2 - Réponse à l’engagement numéro 2

B-20 29/03/2006

Dépôt du Transporteur des réponses aux demandes de renseignements de la Régie et d’UC

B-21 29/03/2006

HQT-7, Document 1 - Réponse à la demande de renseignements de la Régie

B-22 29/03/2006

HQT-7, Document 2.1 - Réponse à la demande de renseignements 5.1 d’UC

B-22 29/03/2006

HQT-7, Document 2 - Réponse à la demande de renseignements d’UC

B-23 13/04/2006

Dépôt des observations du Transporteur

B-23 13/04/2006

Observations du Transporteur

B-24 28/04/2006

Commentaires du Transporteur concernant la demande de remboursement de frais d'UC

B-3 06/01/2006

Commentaires d’Hydro-Québec concernant les demandes d’interventions

B-4 17/01/2006

Dépôt de la soumission d’un projet d’entente de confidentialité et de non-divulgation, tel que demandé par la Régie

B-4 17/01/2006

Soumission d’un projet d’entente de confidentialité et de non-divulgation, tel que demandé par la Régie

B-5 23/01/2006

Commentaires du Transporteur concernant les modifications suggérées par UC au projet d’entente de confidentialité et de non-divulgation

B-6 26/01/2006

Entent de confidentialité à l'UC

B-6 26/01/2006

Dépôt du Transporteur de l'entente de confidentialité à l'UC