HQT - Demande du Transporteur relative au remplacement des disjoncteurs de modèle PK

A-0001 14/04/2016

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

A-0002 20/04/2016

La Régie convoque les représentants du Transporteur à une séance de travail le 29 avril 2016 à compter de 10h

A-0003 27/04/2016

Lettre accompagnant l'ordre du jour

A-0004 27/04/2016

Ordre du jour

A-0005 18/05/2016

D-2016-077 - Décision partielle et provisoire

A-0013 15/11/2016

D-2016-174 - Décision sur le fond

A-0014 24/01/2017

D-2017-004 - Décision sur la demande de paiement de frais de l'Union des consommateurs

A-0006 08/08/2016

Lettre accompagnant l'avis aux personnes intéressées

A-0007 08/08/2016

Avis aux personnes intéressées

A-0008 14/09/2016

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 de la Régie au Transporteur

A-0009 14/09/2016

Demande de renseignements no. 1 de la Régie au Transporteur

A-0010 27/10/2016

Dépôt de la demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Transporteur

A-0011 27/10/2016

Demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Transporteur

A-0015 12/09/2019

La Régie confirme la levée de confidentialité relative à la pièce HQT-2, document 2 (B-0012)

B-0001 14/04/2016

Lettre accompagnant la demande

B-0002 14/04/2016

Demande

B-0020 05/10/2016

Dépôt de la réplique du Transporteur aux commentaires des intéressés

B-0021 05/10/2016

Liste des pièces révisée

B-0022 05/10/2016

HQT-4, Document 1 - Réplique du Transporteur aux commentaires des intéressées

B-0027 12/09/2019

Le Transporteur informe la Régie que la mise en service final du projet a eu lieu en août 2018 (correspondance du 14 septembre 2018)

B-0028 12/09/2019

HQT-2, Document 2 - Coûts détaillés - Confidentialité levée après délai d'un an de la date de mise en service finale tel que prévu à la décision D-2016-174

B-0003 05/05/2016

Lettre liée au suivi de la séance de travail du 29 avril 2016

B-0005 05/05/2016

HQT-1, Document 1 - Présentation à la séance de travail du 29 avril 2016 et annexes

B-0006 05/05/2016

HQT-1, Document 2 - Réponses du Transporteur aux engagements pris auprès de la Régie de l'énergie lors de la séance de travail du 29 avril 2016

B-0004 05/05/2016

Demande amendée du Transporteur relative au remplacement des disjoncteurs de modèle PK - Séance de travail du 29 avril 2016

B-0007 29/07/2016

Dépôt d'une demande ré-amendée en suivi de la décision D-2016-077

B-0008 29/07/2016

Demande ré-amendée en suivi de la décision D-2016-077

B-0009 29/07/2016

Liste des pièces révisée

B-0010 29/07/2016

HQT-2, Document 1 - Demande relative au remplacement des disjoncteurs de modèle PK

B-0011 29/07/2016

HQT-2, Document 1, Annexes 1 et 2 - Liste des principales normes techniques appliquées au Projet et Impact tarifaire

B-0012 29/07/2016

HQT-2, Document 2 - Coûts détaillés (pièce déposée sous pli confidentiel)

B-0013 29/07/2016

HQT-2, Document 2.1 - Coûts détaillés (version caviardée)

B-0015 09/08/2016

Publication de l'avis aux personnes intéressées sur le site internet du Transporteur

B-0016 21/09/2016

Délai pour le dépôt des réponses à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

B-0017 22/09/2016

Lettre de transmission des réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie

B-0018 22/09/2016

Liste des pièce révisée 2016-09-21

B-0019 22/09/2016

HQT-3, document 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie

B-0023 03/11/2016

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0024 03/11/2016

Liste des pièces révisée

B-0025 03/11/2016

HQT-3, Document 1.1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0026 11/11/2016

Commentaires du Transporteur de la demande de paiement de frais d'UC

D-0001 22/04/2016

Commentaires de UC

D-0002 24/10/2016

Dépôt des commentaires de l'AQCIE-CIFQ

D-0003 24/10/2016

Commentaires de l'AQCIE-CIFQ

D-0004 24/10/2016

Dépôt des commentaires du GRAME

D-0005 24/10/2016

Commentaires du GRAME

D-0006 24/10/2016

Dépôt de la demande de remboursement de frais de l'UC

D-0009 25/10/2016

Précision demandée à la Régie